‹ Traité des preuves judiciaires, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham jurisconsulte anglaisChapitre 15 sur 137 · TRANSMIS ORALEMENT · texte numérisé non relu

TRANSMIS ORALEMENT

«telle fin que B, informé du contenu de l’écrit, » puisse, en étant judiciairement examiné, en faire » son rapport en caractère de témoin. »

Ce genre de témoignage , même en supposant que l’écrit allégué ait existé, comporte deux espèces de dangers: danger de fausseté, danger d’inexactitude. Il en est de même du ouï-dire, mais dans un degré différent.

11 faut d’abord considérer à quelle classe appartient l’écrit allégué; est-il privé ou public, est-il contractuel ou officiel, est-il de la nature des écritures casuelles ou des écritures authentiques? ,

Si l’écrit allégué n’est qu’une écriture casuelle, une lettre par exemple, il n’y a pas plus moyen de contrôler la vérité du témoignage dans ce cas que dans celui du ouï-dire. L’un peut prétendre avoir lu, comme l’autre avoir entendu; la différence est à peine discernible entre eux ; la force probante est sur le même pied.

Mais si l’écrit appartient à une classe d’écrits réguliers qui aient une forme déterminée, par exemple un livre de comptes, on a plus de prise sur le témoin ; la sphère de l’invention est proportionnellement limitée. Pour obtenir du crédit, il faut que ses citations soient conformes aux écrits de cette nature ; il faut qu’il soit d’accord avec des faits vrais qui ne peuvent manquer d’être

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