DANS QUELS CAS ET A^ QUELLE CONDITION UNE COPIE SERA- T-ELLE REÇUE

Un écrit offert en preuve dans le caractère d’une copie sera-t-il reçu ou non ?

Pour répondre à cette question , il faut distinguer les cas.

i“ L’original allégué est en existence, produisible, consultable et connu pour l’être;

2" L’original allégué est dans un pays étranger ;

3° Il est dans une autre province du même état;

4° Il est connu pour avoir existé , mais pour n’être plus en existence ;

5“ Il est connu pour avoir existé , mais son existence actuelle est douteuse ;

6“ On ignore si la copie alléguée est une copie ou non , c’est-à-dire s’il a existé un écrit dont celui qu’on présente ait tiré son existence.

La conduite du juge est susceptible de trois modifications ;

1° Il peut recevoir l’écrit absolument et sans condition :

2° Il peut le rejeter de même;

DAMS QUELS CAS

3° Il peut le recevoir conditionnellement, selon les circonstances, sub modo.

Règles pour le preuiier cas.

Règle I. Quand l’original est produisible ou accessible , aucune copie ne doit être reçue sans une raison spéciale.

Règle II. Lorsque l’original ne peut pas être lu et manié sans un degré considérable de ditficulté , une copie en teneur , en traduction ou en extrait, selon le cas, peut être exhibée en addition à l’original et en même temps.

Exemples, i" L’original , eu égard au langage ou au caractère, est suranné au point d’être peu lisible ou peu intelligible.

2° L’original est dans une langue morte ou vivante , mais autre que la langue courante du pays ; dans ce cas la copie ne sera pas en teneur, ce sera une traduction.

3° L’original est d’un volume considérable , mais on n’a besoin que d’une portion pour la preuve du cas actuel ; la copie sera de la nature de l’extrait.

Les raisons spéciales pour admettre des copies au lieu de l’original , seront toujours tirées des inconvénients majeurs à éviter, délais , vexations , liais , c’est-à-dire difficultés de produire et de consulter l’original ; mais, dans ce cas , la fidélité