‹ Traité des preuves judiciaires, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham jurisconsulte anglaisChapitre 47 sur 137 · RÉVÉLATION · texte numérisé non relu

RÉVÉLATION

, elle ne sera pas même reçue, et le juge devra donner la plus grande attention à la prévenir, lorsqu’elle ne serait pas nécessaire à la découverte de la vérité.

Nous avons déjà vu qu’on devait rejeter les témoignages non pertinents ou superflus, comme nuisibles à la clarté et à l’expédition d’une cause ; mais il y a une raison de plus et une bien forte raison pour les exclure , lorsqu’ils entraîneraient des révélations vexatoires.

Lors même que , sans être notoirement superflus, ils seraient de nature à vexer les parties ou les témoins , à compromettre des intérêts publics ou des individus étrangers à la cause, il faut les écarter, à moins d’une nécessité absolue.

Entre les maux qu’entraînent les procès , l’un des plus communs et des plus graves est l’animosité des plaidoiries ; les parties irritées convertissent le temple de la justice en une arène de gladiateurs; et, moins ardents à se défendre euxmêmes qu’à attaquer leurs adversaires, les plaideurs se poursuivent par des questions qui n’ont d’autre but (jue de ruiner mutuellement leur réputation. Encore moins peut-on justifier des avocats qui , chargés d’un courroux d’emprunt et d’une haine mercenaire , pour décréditer un témoin ou leur partie adverse , vont fouiller dans les particularités de leur vie pour y trouver des

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faiblesses ignorées , et se font un mérite de ce lâche succès.

C’est à la prudence du juge à prévenir ces scandaleux débats , mais il n’y a point de règle absolue à tracer. Tout ce qu’on peut faire se borne à présenter les considérations d’après lesquelles le juge peut exiger ou refuser telle ou telle révélation particulière.

1° Toute révélation qui, étant préjudiciable à l’individu principalement intéressé , n’aurait pas été exigible de lui, ne doit pas être exigible de la part de son confident.

2° Mais si le principal lui-méme n’cst pas dans une de ces situations particulières <]ui le dispensent de l’obligation de révéler, le dépositaire confidentiel ne doit pas en être exempt.

En effet, si on n’a pas égard au plus fort de tous les motifs , l’intérêt personnel , on ne doit pas avoir égard à celui de la sympathie ; d’ailleurs, si cette sympathie gagnait de proche en proche , on n’aurait plus de témoins.

3“ Il est certaines transgressions (en matière de mœurs par exemple) dont le mal est uniquement ou principalement produit par la révélation. Si , dans une cause civile ou pénale qui se rapporte à un objet différent, on vient à demander un témoignage qui peut exposer une personne au soupçon d’une transgression de cette nature, il doit

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être laissé au choix du juge de requérir ce témoignage, ou de le permettre sans le requérir, ou de l’exclure absolument , selon les circonstances.

Si la faute peut rester inconnue sans nuire à personne , il est évident que le juge ne doit pas admettre le témoignage : ce n’est pas même assez. Nous pouvons supposer des cas où il s’agit d’un très petit intérêt , mais où le défendeur pourrait être entièrement disculpé s’il pouvait exiger d’un témoin la révélation d’un fait qui perdrait une femme de réputation , qui établirait un inceste ou un adultère , etc. Î1 n’est pas moins évident que le juge devrait exclure le témoignage, même au détriment du défendeur. Mais tout ceci dépend des degrés , et même c’est un de ces cas où il s’agit d’user de moyens de persuasion pour engager l’individu à se désister lui-même de sa demande.

4° Dans le cas où la révélation peut être nuisible à quelque individu , sans paraître inutile à la cause , le juge peut encore différer de l’admettre, jusqu’à ce qu’il ait reconnu sa nécessité, à défaut d’autre moyen suffisant. Plus il est probable qu’il peut obtenir ses fins sans y avoir recours, moins il y a de raison de l’employer, au risque du mal qu’elle peut produire.

5° Il doit examiner encore si la révélation demandée est de telle nature qu’elle aura lieu par d’autres moyens , lors même qu’elle n’aurait pas

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