OBLIGATION DE LA PREUVE. SUR QUI DOIT-ELLE PORTER

Entre deux parties adverses, quelle est celle à qui Ton doit imposer l’obligation de fournir la preuve? — Cette question présente dans le système de procédure technique des difficultés infinies.

Dans le système de la justice franche et simple , de la procédure naturelle , il n’y a rien de plus facile que d’y répondre.

L’obligation de la preuve doit être, dans chaque cas individuel, imposée à celle des parties qui peut la remplir avec le moins d’inconvénient, c’est-à-dire le moins de délai, de vexations et de frais.

Mais comment s’assurer de celle des parties qui se trouve, à l’égard de la preuve, dans le cas le plus favorable ? — Dans la procédure technique , il n’y a aucun moyen d’arriver à cette connaissance ; on a tout fait pour en ôter les moyens. — Dans la procédure naturelle , cette connaissance , ainsi que celle de plusieurs autres points , sera facilement obtenue à la séance initiale des deux parties devant le juge.