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Il faut, continue-t-il, que les présomptions soient si puissantes, QU'ELLES EMPORTENT UNE PREUVE NÉCESSAIRE ef sujisante.

254. Il n'est pas aisé de concilier ces différents passages de Ricard. Il dit d’abord, à moins qu'il ne s'y rencontre UNE ESPÈCE DE NÉCESSITÉ; ce qui n’exigerait que des conjectures pressantes et non une preuve absolue. Et il dit ensuite, des circonstances si puissantes, qu'elles emportent UNE PREUVE NÉCESSAIRE. De plus, il avait enseigné précédemment, que la substitution doit avoir effet, BIEN QU'ELLE NE PARAISSE QUE PAR LES PRÉSOMPTIONS DE LA VOLONTÉ DU TESTATEUR.

255. Quoi qu'il en soit, il est certain qu'avant l’'Ordonnance des substitutions, nous admettions des fidéicommis sur de simples conjectures.

256. Par exemple: Quoique les enfants du grevé fussent simplement employés dans la condition du fidéicommis, les Auteurs décidaient et les Tribunaux jugeaient que ces . enfants étaient appelés, quand il se trouvait des circonstances fortes qui donnaient lieu de présumer que l'intention du substituant avait été de comprendre ces enfants dans la vocation. (a)

Un testatour ayant dit, j'institue un tel, ET EN CAS QU'iL MEURE SANS ENFANTS, je substitue un tel, les enfants n'étaient que dans la condition, sans qu'il y eût substitution en leur faveur, Cependant on les jugeait substitués, s'ils étaient mis dans la condition en qualité de mâles, si c'était une famille noble, s'il était question de grandes terres, etc. (b)

Tout ce qui pouvait indiquer que le substituant avait entendu conserver les biens dans la famille, et surtout dans l'agnation, était accueilli, et contribuait à faire regarder le père comme grevé envers ses enfants, bien qu’il n’y eût rien

dans la disposition qui emportât nésessairement cette conséquence,

(a) Ricard, 2bid, n. 484 ct suiv.

(b) Ricard, ibid.

C'était créer sur de pures présomptions, un fidéicommis au profit-des enfants : C'était étendre à leurs personnes, une substitution qui n’était point fuite en leur faveur. (1)

2557. Le même principe des conjectures reçues dans les fidéicommis, avait porté plusieurs auteurs, et entre autres Ricard (a), à décider que la représentation devait être admise dans les substitutions graduelles faites à la famille, ou à la descendance, et autres semblables,

Quand le père substitué décédait avant l'ouverture, le fils prétendait venir au fidéicommis comme le représentant ; et cela n’était fondé que sur la conjecture que, dans ces sortes de fidéicommis, le substituant avait entendu imiter l’ordre des successions légitimes. (b)

Par là encore, on créait, on étendait la substititution à des personnes qui n’y étaient pas appelées. (2)

258. Nous avions même, dans les deux exemples que je viens de donner, porté la licence des conjectures jus loin que le Droit Romain, où les enfants mis dans la condition n'étaient point censés appelés, et où la représentation était inconnue dans les fidéicommis. (c)