CHAPITRE XVIII

#40. Le fidéicommis qu'on nomme graduel, est celui où le substitué est grevé envers une ou plusieurs personnes ; de manièrs qu'après qu'on lui aura restitué les biens, il soit tenu à son tour de les rendre à un tiers, on à des tiers.

Il est graduel, en ce qu'il contient plusieurs degrés de substitution.

841. Je fais Jean mon légataire, et je le charge de rendre à PIERRE, et je veux que Pierre restitue à Puairippe. Ou bien: J'institue Jean, appelant après lui PIERRE, et après Pierre, Paicrppe. Voilà un fidéicommis graduel ; puisque Pierre substitué à Jean, est grevé lui-même envers Philippe.

342. Il faut, pour que le fidéicommis soit graduel qu'il renferme au moins deux degrés de substitution, comme dans l'exemple qu'on vient de lire.

Dans cet exemple, Pierre forme le premier degré, étant substitué à Jean. Philippe forme le second, étant substitué à Pierre,

Heredis scripti fideicommiserat, ut SELÆ wxori,..,. hereditatem resti-

tueret. Et uxori.... fideicommisit in hæc verba,,.,. reddas, restiluas, Maviæ,... L. 41, ff. de legat. 30 $ 14.

343. Le fidéicommis est graduel à plus forte raison, quand il contient plus de deux degrés: comme, j'institue Jean, substituant après lui Pierre; et après Pierre, Pui- LIPPE ; et après Philippe, ANTOINE.

344. Ricurd dit : La substitution est graduelle, quand le testateur, (ou le donateur) a substitué PLUSIEURS PERSONNES LES UNES AUX AUTRES, pour recueillir successivement, et par degré (a) : sur quoi il est bon de remarquer que ces termes, quand le testateur A SUBSTITUÉ PLUSIEURS PERSONNES les unes aux autres, ne sont pas exacts; puisqu'il suffit pour la gradualité, qu'il y ait une personne substituée à ne autre itrsonne substituée.

455. In un mot, ce qui constitue la gradualité, c'est In vocation d'une personne à titre de substitution, après une autre personne appelée au même titre de substitution,

846. On ne trouve point dans les Lois Romaines l’expression graduale fideicommissum ; mais on ÿ trouve en plusieurs endroits, gradus substitutionis, gradus fideicommissi,

(a) Ch, 8, un, 490,

MES. dome

oran ee

Testatricem videri in eo fideicommisso DUOS GRADUS substitutionis Jecisse. L. 87, ff. de legat. 20 $ 2.

Propter GRADUS FIDEICOMMISSI præscriptos. L. 67, ff. ad S. C. Treb.