‹ Traité des substitutions fidéicommissaires [microforme]Chapitre 138 sur 440 · CHAPITRE XXIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE XXIII

SUBSTITUTION COMPENDIEUSE.

430. J'ai parlé en passant, dans un précédent chapitre (b), de cette substitution appelée compendieuse. Il faut en traiter ici plus à fond.

481. C'est, comme je l'ai dit (c), une disposition conçue en termes implicites, qui renferment en même tenps la substitution directe * et la substitution fidéicommissaire. (1)

482, Sa dénomination de compendieuse vient, comme je l'ai dit encore (d), du mot latin compendium, qui signifie abrégé,

Dicitur compendiosa, dit Pérégrinus, quia sub compendio verborum plures continet subtitutiones. (e)

(a) Znpra, chap. 51,

() Supra, chap. 11, 8 16.

(c) Zbid, chap. 11,

* J'entends ici par substitution directe, celle même qui n’est appelée direcle, qu'impropremeut. V. le $ 10, qui suit, V. aussi chap. 86,

(d) Ibid, chap. 11.

(e) Art. 84, n, 4,

(1) V. note au No. 98,

PRE ESS es

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