CHAP. XXIII. SUBSTITUTION COMPENDIEUSE

433. On trouve même le mot compendium, employé dans ce sens par une Loi du Code: de quoi je ne vois pas que les Auteurs aient faient la remarque.

Il était question dans cette Loi, de savoir si une substitution était faite pour le cas seulement du décès en pupiilarité en sorte qu'elle ne fût que directe; ou si elle comprenait aussi le cas du décès après la puberté, en sorte qu'elle fût aussi fidéicommissaire,

Si vero substitutio in secundum casum expressa, VEL COMPENDIO. ...

veluti ex causa fideicommisi bona.... à te peti possunt. L. 8, Cod. de impub. et al, subst.

434. De là vraisemblablement le nom de substitution compendieuse, employé par les Docteurs.

4355. Il y a une substitution compendieuse qu’on peut appeler générale parce qu’elle renferme toutes les espèces de substitutions directes, et en même temps la fidéicommissaire.

Comme, lorsqu'un père (en pays de Droit écrit, où les substitutions vulgaires, papillaires et exemplaires ont lieu) a dit, en instituant sou fils impubere, et en quelque temps qu'il décède, je lui substitue un tel. (a)

436. Mais ne nous occupons pas de la compendieuse qui renferme seulement la vulgaire et la fidéicommissaire, et qui, par cette raison, peut s'appeler compendieuse particulière; c'est celle qui se rencontre le plus communément,

$ l--LA COMPENDIEUSE EMBRASSE NÉCESSAIREMENT DEUX CAS.

437. Il faut, pour que cette substitution compendieuse existe, que la disposition embrasse deux temps, ou, pour mieux dire, deux cas; savoir, le cas où le premior gratifié ne recueillera pas, qui est celui de la vulgaire (b); et le cas où ce

(a) V. Bartole, sur lu Loi eenturio, n, 9 et suiv. V. aussi Pérég. art, 34, n. 14,

Cb) V, 0e que j'ai dit de la vulgaire, supra, chap, 1, $ 4.

premier gratifié recueillera, qui est celui de la fidéicommissaire,

Comprehendit, dit Pérégrinus, CASUM NON ADITÆ HEREDIvais ut vulgaris, ET CASUM ADITÆ HEREDITATIS ut fideicommissaria.……. et hoc respectu compendiosa est. (a)