FRUITS DES BIENS

687. C’est ici un autre objet de conséquence, sur lequel Ricard ne s'explique pas dans son Traité des Substitutions.

Il ne parle des fruits que dans son traité des Donations (ai, et dans son Traité des Dispositions conditionnelles (b), relativement aux legs : encore n’en parle-t-il que fori sommair'ement,

63%. À qui app.xtiennent les fruits des biens substitués? Dans quel temps le gr'evé profite-t-il de ces fruits ? A quelle époque le substitué a-t-il droit de les prétendre ?

639. Je dis les fruits : car il n’est pas besoin de s'étendre sur ce qui concerne les intérêts des choses mobiliaires substituées, losquelles ne produisent rien par elles-mêmes,

Il est clair que ces intérêts ne peuvent être dûs au substitué, qu'autant que le grevé diffère la délivrance, et qu'il a été mis en demeure.

Usuras fideicommissi, . .. ex quo mora facta est, deberi respondi. L. 87, F, de legat. 20 1.

640. Considérons cette matière des fruits, soue deux époques: avant l'ouverture du fidéicommis, et après l’ouverture; et partageons notre déduction à cet égard, en deux chapitres, (c)

(a) Part, 2, ch. 8, n. 97 et suiv. (ë) Chap. 5, n. 182.

(c) Je ne dirai rien des choses qui sont ou ne sont pas réputées fruits, et autres questions semblables : ce serait sortir des bornes de mon sujet. 11 faut recourir aux principes généraux sur les fruits.