CHAP. LII. ALIÉNATION DU CONSENTEMENT DES APPELÉS

tivement exclut la répétition du prix même, quand il y a eu consentement à la vente ; à moins qu'il ne paraisse que le substitué a entendu se réserver cette répétition.

1nsulsw libertis utriusque sexus Jegavit, ita ut ex reditu ejus, masculi duplum, fœminæ simplum, percipiant : eamque alienrre vetuit.. Ex CONSENSU OMNIUM AB HEREDE VENUMDATA EST. Quœro an ex pretio insulæ, duplum mares, simplum caperent fœminæ ? Respondi, oB PRETIUM NULDAM FIDEICOMMISSI PERSECUTIONEM ESSE, #isi e@ mente vendiiont consenserint, ut similiter ex pretio mares quidem duplum, fœminæ autem simplum consequantur, L. 88, if, de legat. 2. $ 14. *

S53. Dans le concours de ces deux Lois opposées, je crois qu’on doit, sens balancer, préférer celle qui accorde au substitué la répition du prix.

Car enfin, consentir à la vente, n’est pas renoncer au fidéicommis absolument et en tous sens ; c’est simplement consentir que la vente ait son effet: ce qui n’emporte que la renonciation à la faculté d'enlever la chose à l'acheteur, È habere licere. C'est bien abdiquer indirectement la chose : mais ce n’est pas en abdiquer le prix, pour que le grevé puisse le conserver à perpétuité.

S54. Il est plus équitable de dire avec la première Loi, placuit non fundum sed pretiun ejus restitui debere. it c'est se conformer à celle qui porte, nisi evidenter apparuerit omittendi Jfideicommissi causâ hoc fecisse.

Pourquoi le grevé profitera-t-il irrévocablement du prix, quand il n’est pas évident que telle ait été l'intention du substitué, en consentent à la vente (a) ?

* Voilà donc, dans le Digeste, deux Lois contraires sur le même point ; sans que Cujas entreprenne de les concilier.

(a) Pérégrinus décide que le substitué peut répéter le prix, l'ouverture du fidéicommis arrivant, Art, 40, n. 85,