DETTES ET CRÉANCES DU GREVÉ

1054. Il arrive souvent que le grové qui restitue les biens, (ou ce qui est la même chose, son représentant), doit

(b) Tit, 1, art. 42,

(1) Ces deux Quartes n'ayant pas lieu dans cette province, ce chapitre est omis.

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r'ver des Zettes dont il était tenu envers le substituant, ou revouvrer des créances qu’il avait sur lui: ces dettes où créances n'ayant ni été ni pu être acquittées, pendant que le grevé était possesseur des biens.

10559. Cela arrive, quand le grevé a été successeur universel du substituant, soit comme héritier, ou comme légataire universel. (a)

1056. Quand le grevé n’a pas été successeur universel du substituant, rien n’a empêché qu'il ne se libérât de ce qu’il pouvait lui devoir, ou qu’il ne se fit payer de ce qui pouvait lui être dû à lui-même; puisqu'il n’y a point eu de confusion,

1057. Mais quand le grevé a été successeur universel du substituant, que devienñent les dettes dont il était tenu envers 0 substituant, ou les créances qu’il avait sur lui ?

Sont-elles éteintes ot perdues sans retour par l'effet de la confusion, ou bien revivent-eller ? De quelle manière, en tout cas, s’en font la répétition et le paiement ?

PREMIÈRE HYPOTHÈSE. Je suis débiteur envers Titius. Il me fait son héritier ou son légataire universel, à la charge que, lors de mon décès, je rendrai les biens à Sempronius.

Sempronius qui m'est substitué, aura-t-il contre moi ou contre mes représentants, lors de l'ouverture du fidéicommis, une action pour demander ce que je devais à Titius testateur: ?

Comme j'ai été successeur universel de Titius, ma dette a été éteinte par la confusion ; puisque je ne pouvais pus être débiteur envers moi-même,

Il semble donc que Sempronius ne puisse réclamer eette dette dont j'étais tenu envers le substituant, et pour laquelle l’action a cessé par la confusion.

SECONDE HYPOTHÈSE, Je suis créancier de Titius ; et il

(a) On peut taire aussi un successeur universel, par une donation de biens présents et à venir, qni n’est plus permise que dans les contrats de mariage, aux termes de l’Ordonnance des Donaons de 1791, art. 15 et 17.

m'institue son héritier ou son légataire universel, sous la même charge de rendre, quand je mourrai, les biens à Sem- “| pronius.

Lors de la restitution du fidéicommis, mes représentants pourront-ils exiger de Sempronius, en sa qualité de fidéicommissaire universel, ce qui m'était dû par Titius testateur ?

La confusion a éteint ma créance à l'instant où j'ai été successeur universel de Titius; puisque je n’ai pas pu être créancier de moi-même.

Or, l’action que j'avais contre le substituant, étant éteinte, comment mes représentants pourront-ils répéter et recouvrer ce qui m'était dû ?

1058, L'ordoraance des Substitutions ne s'explique pas sur ce point, dont on sent néanmoins l'importance, et sur lequel les Auteurs ne sont pas d'accord, (a

1059. Pour plus de clarté, je partagerai la déduction des principes, à ce sujet, en trois chapitres,