‹ Traité des substitutions fidéicommissaires [microforme]Chapitre 34 sur 440 · CHAP, II. DENOMINATIONS PRINCIPALES · texte numérisé non relu

CHAP, II. DENOMINATIONS PRINCIPALES

qu'il y a réellement dans le fidéicommis une substitution, une subrogation d’une personne à une autre.

Si. Dans notre usage, nous disons substitution fidéicommissaire, et nous disons aussi fidéicommis. Mais le mot jidéicommis, et même le mot substitution fidéicommissaire. ne sont connus qu'au Barreau et entre les Jurisconsultes.

Le mot trivial est substitution simplement; de manière que, quand nous parlons de substitution, nous entendons communément la fidéicommissaire (a).

Cela vient sans doute de ce que, dans nos pays cou” tumiers, la substitution directe, nommée vulgaire, est très rare, quoiqu'elle puisse avoir lieu improprement dans les legs, et même dans les fidéicommis (4), et de ce que les autres substitutions directes, telles que la pupillaire et l'exemplaire, n’y sont pas admises (c).

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