LA CADUCITÉ DU PREMIER DEGRÉ NE NUIT POINT AU SECOND

1212. On sent bien, après ce qui a été établi au précé.

dent chapitre, que le second substitué ne doit pas être frustré

du fidéicommis, parce que le premier substitué ne recueille as.

: La volonté du substituant est de même évidente en faveur

du second substitué,

Ce second substitué a certainement été préféré à l’institué, le cas arrivant ; puisque le substituant a voulu que la chose passât du premier substitué au second, par préférence à l'institué chargé de remettre,

L'institué profite de l'émolument, par la caducité du premier degré du fidéicommis: il doit donc accomplir la charge.

La chose substituée reste dans sa main ; il doit done

qui ti.

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-: oo

faire la restitution, comme le premier substitué l’eût faite s’il eût recueilli. (a)

1213. C'est ce qui est écrit disertement dans une Loi.

Si prior recusaverit, placuit ut recta via secondus possit postulare ut heres adeat et sibi restituat. Loi. 55, ff. ad S, C. Treb, 8 2.

Cette Loi parle du fidéicommis universel, où l’adition forcée avait lieu (b) Elle dit que, si le premier fidéicommissaire renonce, le second pourra demander que l'héritier institué recueille, et lui restitue.

1214. C'est aussi ce qui se lit dans tous les Auteurs.

Secundus substitutionis gradus, dit Cujas, SI PRIMUS NON EVENERIT, HABETUR PRO PRIMO... nam si directa substitutione, SUBSTITUTUS SUBSTITUTO INTELLIGITUR SUBSTITUTUS INSTIroro, multo magis in substitutione fideicommissaria, in qua testatoris voluntas sola spectatur, non rigor juris (c).

Fideicommissaria autem, dit Pérégrinus, injuncta heredi vel alteri honorato, subordinata per plures substitionum gradus... ejus est naturæ@ ut, SI UNO GRADU EFFICIATUR CA- DUOA, sequentes gradus non remanent exclusi..…... et is apud quem res est, QUI TENEBATUR DARE GRADUI CADUCATO, TE- NETUR PRÆSTARE SEQUENTI (4).

Il faut tenir, dit Ricurd, que quoique la substitution soit puremement fidéicommissaire, elle ne laisse pas de passer du premier au dernier degré, BNOORE QU'IL Y AIT PLUSIEURS DE- GRÉS AU MILIEU QUI DEMEURENT CADUOS (€), Si le grevé renonce où se trouve incapable, la substitution est dévolue de plein droit à celui qui se trouve dans le degré suivant (f).

1215. L'Ordonnance des Substitutions décide, confor-

(a) Supra, chap, 83, $ 2, (b) Supra, chap, 20, (e) Cousult, 53, tom, 1,, pag. 406.

(d) Art, 16, n, 22, (e) Chap. 6, n, 270.

(f) Chap. 10, n, 38,

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