X 2.—IL EN EST DE MÊME DANS TOUS LES DEGRÉS

1216. Les raisons qui militent du premier degré au second, sont les mêmes pour les degrés ultérieurs.

C'est pourquoi Pérégrinus dit en général, qui tenebatur dare gradui caducato, tenetur præstare sequenti.

C'est pourquoi Ricard dit, que la substitution passe Du PREMIER AU DERNIER DEGRÉ, encore qu'il y. ait PLUSIEURS DEGRÉS AU MILIEU qui demeurent caducs.

C'est pourquoi l’'Ordonnance dit en général, en cas de renonciation DU SUBSTITUÉ. (b)

K 3.—RÈGLE, SUBSTITUTUS SUBSTITUTO EST SUBSTITUTUS INSTITUTO.

1217. Da principe que je viens de développer, est dérivée la maxime enseignée pour les fidéicommis par les

Docteurs, que celui qui est substitué au substitué, est censé substitué à l’institué : substitus substituto est. substitutus instituto.

121$. Les Lois Romaines ne posent cette maxime, que pour la substitution vulgaire.

Si Titius coheredi suo substitutus fuerit, deinde ei Sempronius : verius puto IN UTRAMQUE PARTEM Semprontum substitutum esse. L, 27, ff. de vulg, et pup.

1219. Les Docteurs l'ont étendue avec raison, dans les sens que j'ai expliqués ici à la fidéicommissaire. (c)

Cm no

(a) Tit. 1, urt. 27.

(b) Je ae répète pas ce que j'ai it au chapitre précédent, qu’il n’y a point à distinguer le cas de la renonciation, et les autres cas d’exclusion du grevé.