‹ Traité des substitutions fidéicommissaires [microforme]Chapitre 87 sur 440 · MOT JE SUBSTITUE · texte numérisé non relu

MOT JE SUBSTITUE

212. Notre torme familier est, comme je l'ai dit ailleurs, je substitue (b) : En quoi notre usage est tout contraire à celui des Romains, qui n’en usaient proprement que dans les substitutions directes (c).

Nos substitutions se font presque toutes de cette manière, ET APRÈS SA MORT JE SUBSTITUE : Ce qui, comme je l'ai fait voir, emporte trait de temps, et par conséquent fidéicommis *,

213. Lorsque ce mot, je substitue, est isolé, c’est-à-dire, dénué de toute circonstance indicative du trait de temps, emporte-t-il dans nos mœurs substitution fidéicommissaire ?

(a) Infra, chap, 12.

(6) Supra, chap, 1 et 2.

(c) Supra, chap. 2.

* V. au présent chap, 8 4, n. 197.

des | Un testateur aura dit simplement, j'institue un tel mon par héritier, ET JE LUI SUBSTITUE UN TEL: y aura-t-il fidéicommis ?

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