Il était constant dans le Droit Romain, qu'une

FE pareille disposition ne contenait que la eubstitution directe, los appelée vulgaire : en sorte que le substitué ne pouvait venir las que dans le cas où l’institué ne recueillait pas, in casu non ire. aditæ hereditatis (a). PA Substitutio, dit Pérégrinus, simpliciter heredi facta, vulgarem tantum continet (b).

qui 215. La raison était que, chez les Romains, le mot subsont tituo ne convenait qu'à la directe, et ne pouvait produire dr: la fidéicommissaire qu’autant qu'il y avait impossibilité d’entendre autrement la disposition (c).

216. Doit-il en être de même parmi nous, où le mot ÿr reli. substitue est commun par l'usage à la directe et à la fidéicommissaire, et est mème le terme habituel dans les fidé commis ?, 217. Ricard, dans un endroit de son Traité, décide Jin, | assez positivement que ce terme employé nûment renferme e À tout à la fois dans nos mœurs, la directe et la fidéicommisles saire, tellement qu'il en résulte une substitution compei:- \ dieuse (d).

ro, C'est, dit-il, l'opinion presqu'universelle des Docteurs, que le ait mot SUBSTITUER est commun et propre pour s:ynifier aussi bien m- une substitution fidéicommissaire que directe. Et de-là ils concluent que, si le testateur s'est servi de ce mot je substitue, sas va qu'il y ait ajouté d'autres mots qui la déterminent directe ou N fidéicommissaire, 811LE À L'EPFKT D'UNE VÉRITABLE SUBSTIN. ?

(a) V. ce que j'ai dit de la vulgaire, chap. 1, 8 4.

(b) Art, 34, n, 8,

(c) Supra chap. 2, 8 1.

(d) V. infra, chap. 28, où je traite de la compendieuse.

56 cHAP, XI. TERMES PAR LESQUELS ON PEUT SUBSTITUER

TION COMPENDIEUSE, ef qu’elle peut valoir comme direrre et COMME FIDÉCOMMISSAIRE, suivant le cas qui se présentera (a).

La résolution que les Docteurs ont prise à ce sujet, continuet-il, est très raisonnable ; d'autant que le mot substitution uyant été rendu commun, du moins par l'usage, pour les deux espèces de substitutions directe et fidéicommissaire, il s'ensuit que, lorsque le testateur a expliqué sa volonté par ce terme, la substitution qui en résulte, est propre pour comprendre la directe et la fidéicommissaire, qui est l'effet de la compendieuse (b).

215. Cependant on trouve dans ce même auteur, au même chapitre, une résolution toute contraire. [Il y dit formellement que, si une substitution est conçue en ces termes, j'institue Pierre et Jean mes héritiers, ET LES SUBSTITUE L'UN À L'AUTRE, elle ne peut pus CONTENIR EN SOI LA FIDÉICOMMIS- SAIRE TACITE: car, ajoute-il, à! faudrait pour cet effet QU'ELLE FUT ACCOMPAGNÉE DE QUELQUE CONDITION QUI EMPORTAT UNE SUITE DE TEMPS... Ën ce cas elle deviendrait compendieuse (c).

21D. Quoi qu il en soit, on tient pour certain dans notre usage *, que le mot je substitue renferme de plein droit la substitution fidéicommsssaire (d); attendu que, comme je l'ui dit précédemment, nous entendons ordinairement par le mot substitution la fidéicommissaire (e).

220. Nous connaissons bien la vulgaire proprement dite, dans ceux de nos pays où l'institution d'héritier est pratiquée; et la vulgaire impropre ou quasi-vulgaire, dans ceux où l'institution d'héritier n'est pas admise (f).