Tellement quo si un testateur a dit en pays de
(a) Chap, 6, no. 261.
(b) Tbid, no, 264,
(e) Zbid, chap, 6, no. 266,
* Telle est l'opinion constante au barreau de Paris,
(d) V. Henris, tom, 1, liv. 6, quest. 48,
(e) Supra, chap, 2, $ 1.
(f) V. infra, chap. 85, où je traite de la vulg ire et quasi-vulynire,
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Droit-Ecrit, j'institue héritier un tel, et je substitue un tel, il y aura lieu à la vraie vulgaire ; c'est-à-dire, que, si l’institué ne vient pas à la succession, le substitué y viendra comme hé: tier en second. Et si un testatour a dit en pays coutumier*, je fais légataire un tel, et je substitue un tel, il y aura lieu à lu quasi-vulgaire, pour que le substitué vienne au legs en cas que le premier légataire ne le recueille pas (a).
222. Mais il n’en est pas moins vrai dans nos principes, que le mot je substitue contient de droit la fidéicommissaire ; en telle sorte que, dans les deux cas que je viens de présenter, la substitution renfermera en même temps la vulgaire et la fidéicommissaire, et sera par conséquent compendieuse,
223. Il suit de là que dans nos mœurs Le trait de temps, sans lequel il ne peut point y avoir de substitution fideicommissaire, est attaché naturellement et implicitement au mot je substitue. (b)
224. Nous usons de ce mot par rapport aux biens, comme par rapport aux personnes. Nous disons je substitue un tel, et nous disons aussi je substitue mes biens à un tel. Dans ce dernier cas le mot est d'autant plus propre à renfermer la fidéicommissaire.
* [l en est de même, à plus forte raison, en pays de Droit-Ecrit,
(a) Ricard dit, chap. 6, no, 298, qu'en pays coutumier toutes nos substitutions, en telles paroles qu'elles soient conçues, ne peuvent être que fidéiconimissaires, ,
Cela n'est point vrai, Car si je dis, je fais un tel mon légataire, et en cns qu'il ne recueille pus le legs, je lui substitue un tel, ce sera certainement la vulgaire impropre ou quasi vulgaire, (V. infra, chap. 85), et le premier légntaire ne sera point grevé,
Ricard se contredit encore lui-même sur ce point. Il coavient au même endroit, que rien ne nous empêche de nous servir de la directe pour appeler un second légataire en cas que le premier refuse ou soit incapuble,
Remarquez seulement que, dans l'exemple donné, il y aura toujours fidéicommis dans un sens éloigné ; vu que, le premier légataire ne recueillant pas, le second recevra de la main de l'héritier du testateur. V. supra, chap. 4, $2, et infra, chap. 85, 8 1.
(b) Cela ne doit pas empêcher qu'on ne conseille à ceux qui font des substitutions, de joindre à ce mot des termes emportant #rait de temps, tels que sont les mots à sa mort où après sa mort, afin d'éviter toute équivoque,
Je pense qu'il renfermerait aussi, duns ce dernier cas, la quasi-vulgaire. Car c’est comme s’il y avait, je substitue un tel pour prendre les biens.
225. Observez au reste que ce mot je substitue, employé dans une donation entre vifs, ne pourrait évidemment convenir qu'à la fidéicommissaire, sans qu'il pût être mention de vulgaire ou quasi-vulgaire,
226. En effet, le premier gratifié étant saisi par la donation entre vifs, il est clair que la vulgaire, si primus capere non possit aut nolit, ne peut alors trouver prise. (a)
