L.—MOTS, JB METS A LA PLACE

227. Les mots je mets à la place, présentent naturellement le même sens que le mot je substitue.

Aussi Pérégrinus dit-il, SUBSTITUERE EST LOCO SUI ALIUM PONERE. (b)

Ces mots peuvent donc convenir à la substitution fidéicommissaire: et ils sont même employés par une Loi dans le cas d’un fidéicommis.

Nam hoc intelligi debet, wt te suo loco constituat, L. 9, ff. ad S, C, Treb.

L'Ordonnance des substitutions s’en sert elle-même dans

Ce Sens. (C)

228. Mais je tiens qu'ils ne produiraient la fidéicommissaire qu'autant qu'il y aurait des termes emportant trait de temps: comme si je dis, j'institue un tel, et à sa mort je mets un tel à sa place,

Car, si nous avons attaché de droit le trait de temps à note mot habituel je substitue, on ne peut pas en dire autant

(a) Ricard, chap, 4, n. 118,

Mais V, infra, chap. 23, $ 10, et chap. 85, (6) Art. D, n. 6.

(e) Dit, 1 art, 27,

UER

cas, la tue un

ployé t conntion

dona- 'apere

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fidéidans

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ps à tant

des mots je mets à la place. Et dans le doute, la charge de fidéicommis ne doit point s'admettre. (a)