II. Passons au mode d'exercer le prélè

* TouijjER , t. XII , n^ 346.

HRMBt àvk p^K uii^ fois qu6 I^ quotité en est détenninée.

X) fà^Ut ili^tÂDgqf r suivant que Vimmeuhle vendu <PB«rt§eait; %u o^ari ou ^ l$i fenupe (artt 4486)

Si l'immeuble vendu appartenait au m^ri, il ne ]^t ^^jç^ SA Fécompense pour le piix que sur les lÂftW 4^ Ia communauté , ^t jamais ^ en cas d'in^ ^m^g^aiy^^ ^\ff le^ bien^ per^oonels ^e la femme* En sorte qu'en cas de renonciation à la commu? nauté par la femme , ou par ses héritiers, il n'aurait à prétendre à aucune indemnité. La raison , c'est qu'étant seul administrateur et seul chef de la com* munauté » il ne peut attribuer qu'à lui IHnsufRsance dOMtrouveraotifde restituer le prîxquiy aété versé.

^ini* -^ 3i Timmeuble vendu appartenait à k femme y elle a droit à exercer sa réecunpense pour If prîjc y npp^n^ulement sur les biens de la oommui^Uté y mais aussi , en cas d'insuffisance , sur les \Àf^^ per^nnels de son mari. Car , ayant été étranr géra il Vadministration que son mari a exercée sans QpQtr^e sur la ponununauté , ellç ne peut souffrir sH^r ses biens personnels des suites de oette ma^vai8e {^tÎQi^; ^e doit donc être admise à poursuivre même sur les biens personnels de son mari, la ré^ compense du prix de ses immeubles vendu§ y qu'il a

du ye^te çon^a^çté l'obligation de rendre dès le

jeup où il Fa reçu. Aussi la femme oonserve-t-eUe ce recours, même lorsqu'elle renonce à la communauté (art. 1493, deuxième alinéa ^).

^ Fbbbiàre, Compilation, etc., sor IVirt. 320, Coutume de Paris,

S95 DO goutrat de mabugk.

Ce n'est la que l'application de la r^e générale de l'article 4472. Cf. 1473, 1483.

De plus, la récompense due a la femme s'exerce par prélèvement avant celle qui est due au mari (art. 1471).

Nous reverrons avec plus de détaik tout ce qui concerne le mode de ces prélèvements, quand nous parlerons du partage de la communauté ( art. \ 470 etsuiv. *).

ARTICLE DEUXIÈME

Du remploi,

.314. — Le remploi « est le remplacement d'un ptopre aliéné , par une autre chose de même nature achetée en emploi de son prix, et sous les conditions fixées par la loi. »

Lorsque ces conditions sont remplies , la chose acquise en emploi du prix prend la place de celle qui avait été aliénée ; c'est donc un cas de subrogor tion de propre : subrogation qui rend parfaitement indemne l'époux propriétaire, et qui tient Ueu, à scm égard , de toute reprise ou récompense qu'il aurait pu faire valoir contre la communauté, par suite de l'aliénation de son propre.

t. m, p. 276, n** 6. — Reitusson , Des propres , chap. iv, sect. iv.— BouHJON , Droit commun, t. I*^, p. 613, n° 8; p. 619, n** 44, 45. — Lb Bruiî, Communauté , liy. III , chap. n, sect. i**", dist. 2, n^ 43 et suiy., p. 309 et suiv- — Pothie», Communauté , n* 610. — Abgou , Instit. au droit français , t. II, p. 161, éd. 1762..— Tessier , Société d'acquêts, no 252. — Duranton, t. XIV, n° 3S2. * Ci-après, n* 500 et suiv.

GHâFITBE Vf. SBGTIOfI m. 297

Mais quelles sont les conditions requises pour que cette subrogation ait lieu , et que par conséquent le remploi soit valable comme équivalant à l'indemnité de Taliénation?

U &ut distinguer : 1 "" le remploi fait par suite des stipulations mêmes du conti*at de mariage ; 2*" celui qui se fait en Tabsence de stipulations précises du contrat de mariage à cet égard.

31S. — I. Lorsque les conventions matrimo* DÎales ont st^ulé quand et comment doit être fait remploi du prix des propres aliénés; quelle espèce de biens (rentes , meubles , immeubles) ou de droits réels immobiliers j devront être acquis avec ce prix , pour que Facquisition nouvelle ait le caractère de ranploi; ou si Ton y a simplement ténorisé qu'il serait fait remploi en Immeubles des propres aliénés , dans tous ces cas la convention devient la loi du contrat : elle sera exécutée rigoureusement et à la lettre. Le remploi ne pourra donc être fait que de la manière qui est ténorisée dans les conventions matrimoniales.

£t comme il n'est pas à la volonté de Tune ou de l'autre des parties de s'opposer à ce que ces conventions s'accomplissent; que par conséquent , elles n'ont point à être consultées sur le mode d'exécution pour avoir à y donner de nouveau leur consentement 9 il suit que le remploi, pour être valable 9 n'a pas besoin ici d'être accepté formellement par l'époux propriétaire. Il suffît qu'il ait été iait dans les termes mêmes de la clause du contrat

SW DO OMIVAT DE MâHâlW,

de Q^amge.qui TordonnaSt. Et oeci rapplique par* ticulièrement à te femme : dès que Fempkû d» defiiers qu'elle a'esl réservés propires , ou quiseqt provenus de la vente d'un de ses immeuUea, a été ^pulé dfins le eoQlrat de mariage ^ et que ecoifor- Clément à la stipulation , le mari fait une iiequiaiT-. tîon j en déclarant « que o'est pour sa feiRBie, en emploi des deniers de eette dernière , ou en Moa^doi du pris d'un de ses immeubles aliénés,.. » te subragatioB de l'immeuble ainsi acquis eii^ pai&ite, et il devient propre à te femme, oomm^ tes ëepisrs^ ou l'immeuble aliéné qu'il remplace, s^ns quiL s^t besoin d' acceptation de sa part, ni d'aucune^ autre formalité. -*«^I^ mari , dans ce cas , a c|ii diët par les termes mémefii du contrat de mariage un i|iandat spécial et foranel, qui le constitue proouratûr mulieris^ i» eam rem,... et qui rend cmtièrement inutile une nouvelle intervention île la fiimme pour accepter Temploi qu'il fidt en exécution de ce mandat.

C'est aussi ce que professent la plupart des auteui*s sous l'ancien comme sous le nouveau droite Mais remarquons-le bien, la déclaration du mari

' GpQUiLi^B y Questions $t réponses sur les coutumes ^ qfij^j^. llfi^x 4* 1703 , in-foL, p. 314 et suiv. — Renusson , Des propres , chi^. i^, sect. X, n** 2, 3, junge 80 et suiv., éd. in-fol., 1760, p. 24, 23, 34 et suiv.; et annot. de SiaiEtix, p. 33 9 à la suite du n<^ 36. •»« Boih qii^lf y ÇQHtu7n$ dePoito\^, art. 23i3, n^' 39 et suiv., é^. iu-^O)!*» Vl%1\ t, I", p. 694 et suiv. — Brodeau sur Louet, lettre H, sommai^ 21, n» 12. — . D'Aguesskau, 27* plaidoyer, éd. in-4, 1759, t. II, p. 642 à S4S. — Cour rojale de B<»^eaux , 2S avril 1840, cité par Tbssddb,

fsgt néc^fsaire et doit ^e faire dans facte même ^ ojçqwition ; car , sans cela , bien que T emploi dei^ ^fxiiers eut été stipulé , on rentrerait sous la pré-» aomption générale , d après laquelle toute açquisî-r tim faite p^r le mari forme un acqu^V^

316. — Lorsque dans le contri^t de m^^g^» 1 QP ^ stipulé le remploi d'immeubles propre à F un 4e^ épQqi: , il suit que ces immeubles ne peuvçpt plw être ^Jiénés que sous la copdition de remploi €[m y ^t ténorisée , et encore sous \% <H)uditiQïl i^'un remploi tel que celui que les partie^ oqt Qi^é, Si dope çef Qopditions n'ont pas été ej;écutées , \^ DuUité de 1^ vente peut être poursiuivi^y niém^ contre les tiers acquéreurs , qui ont eu TimprUf» (içncç d's^cheter « et peut-être même d^ payer t sans lAfsiir^r que le m^ri avait sous la miûn UP emploi 4u prix tQut préparé et tel que le contrat de mariage V^:Mg^ait. «-^ C'est là une chance d'éviction, entre t^pt; cl'auti*e$i, que les acquéreurs d'immeubles ne pqyyf^pt pr^vepir qu'en ayant soin de se faire représftpteclQ conti'^t de mariage , non-<seulement de leur ¥f;pd?ur , piais même dçs auteurs de leur vendeurV

Société it acquêts, n<> 48, p. 94, 95. — Touixieb, t. XU.^ p*» ?Ç6, 3<», Cf. no» 367, 368.

* Te$sier , supra , n** 49 , et les autorités qu'il cite. — Dubawtow , t. XIV, n^ 892.

» Pw?, 9 juillet iW8(SmKT, XXVIII, 2, p. 281)} ^Qvm> ^ «^ttU 1828 (SiREY, XXVIII, 2, p. 190) ; confirmé par cassation, le 23 apût 1830. — Cassation, 22 nov. 1820 (Sirey, XXI , 1 , p. 405); Lyon , 31 mars 1840 ( Sib.-Dev., XL , 2 , p. 323 ) ; Gaep , 21 février 1845 (Sm.-DET., XLV, 2, p. 553). — Toulukh, t. XII, n* 372. — Mer^ji!,

300 DU COIfTRAT DE MABIAGB.

317. -—II. Lorsque le contrat de mariage s'est tu sur le remploi j il peut avoir lieu pendant le mariage par Tune des trois formes qui suivent: 1* celle d'échange ; 2" celle de dation en payement ; 3^ celle enfin prévue spécialement par les arti* clés U34, 1435.

V Dans les cas d'aliénation d'un propre par i^oie (^échange, les conditions requises pour que l'immeuble reçu en contre-échange, soit subrogé au propre aliéné , et pour qu'il y ait remploi suffisant, sont régies par l'article 1407 que nous avons analysé ci-dessus; nous nous bornons donc à renvoyer à ce que nous en avons dit , supra , n* 1 28 à 132.

2" Il y a lieu au remploi par simple dation en paiement y lorsque le mari cède à sa femme des biens meubles ou immeubles à lui propres, pour lui tenir lieu soit de ses immeubles aliénés , soit de deniers à elle appartenant et qui n'étaient pas tombés dans la communauté. C'est en effet l'un des cas de i^ente entre époux qui sont, par exception, permis par l'article 1 595 , sauf le droit qu'oui toujours les héritiers de critiquer ces cessions s'il y a avantage indirect.

L'immeuble ou le mobilier ainsi cédés par le mari , avec mention dans l'acte du but de la cession, et du consentement de la femme dûment autorisée, est dès lors subrogé au propre ou aux deniers per-

Queit, de droit , v<> Remploi , § 7. — OtiRANTON , t. XY, n*** 48S et suiv-