‹ Traité du contrat de mariage, ou Du régime des biens entre époux (volume 3)Chapitre 97 sur 207 · Voyons maintenant ce qui concerne · texte numérisé non relu

Voyons maintenant ce qui concerne

' PoTHiSRy Communauté, n"' 593 à 597.

• DuPLESSis, Communauté, Œuvres, éd. in-foA^ 1726, 1. 1*', p. 441, 445.— Febriécre, Compilation , etc., sur Part. 222, Coût, de Pari* , t. III, p. 315 et suiv., n°* 1 et suiv. — Le Bhuh, Communauté, liv. III, chap. n, «ect. i", dist. 2, éd. 1708, p. 302 et suiv., n° 5 et passim. — Hsirussoir, Des propres , chap. iv, sect. iv, n*^ 1. — Communauté, n* part., chap. m, n** 4. — Boubjoh , Droit commun de la France, 1. 1", p. 616, n* 27. — PoTHira, Cçmmunauté, qo" 585 et 607. I. 1P

MO ÛC GÔlttRàt DB MAklk^fe.

V le taUÈL ou là qUôtité de oMè técùmpeùsé ; T te mode dé pi^lèvetuent.

I. Là t{tiotité de cette récompensé tië t>eUt etté- A&t la somme dôht là communauté s'est euriiôhie ; de là Ces deux conséquences : la première , t'ë&i ({ue c( la récompense ne doit être que du inoâtant du prix de vente (art. 1436, 2**); là seconde, c'càt ^e là récompense ne peut être que du prix qui à ékê réellement versé dans la communauté (àrti« de 1433). >i

303. —A. La récoknpense tte doit être quô d ifikontant du prix dé la vente, quelque allégàtiôîl soit faite touchant la valeur de Tinimeuble aliéné èl cela^ dans fous les cas y dit l'article 1436. Ce iHots ise réfèrent à ce qui précède \ ils signifient suit que Pitfimeuble appartint au man, soit qv^i ^parttnî à ta femme. Et en effet ^ si è'ést le lùâT t|\ïi a vendu son immeuble pour un prix aU-de^sou de sa valeur, il tie peut Fimputer qu'à lui-knéftié et M ti'est la îétuïae , elle n'a pas non pluà lé dïtî Ile se plaindre, puisque, d'après Tarticle 14^, ëô consentement étant nécessaire poUr Tàliéûadôti elle AV^t le dï'olt de le refuser si elle trouvait 1 marché onéreux.

306. — Quant à ce mol prix y il est ici dai^ se sens le plus large^ non-seulement pour le prix prifti t^pal , ttiais pour tous les accessoires dôût là ôdBi munauté a profité et qui complètent le correspecti de Timmeuble vendu, comme, par exem^, ^ee qttSa été payé pour épingles, pour potsMde^ViA; le^

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