Ces principes posés, faudra-t-il, avec TouUier et

(f j Dalloz , Jurisprudence générale , tome 10, p. 1 1 , n« 2;

Favard , Répertoire de la nouvelle lègialallon, (ome 3, p. 457.

(2) Le Code Autrichien place Tinopuissance au moment du contrat parmi les causes prohibitives du mariage , $ 60.

Les Lois Espagnoles placent aussi Timpuissance au nombre des empôchemenls dirimants du mariage , 1. 16^ tit. 8.

TRAITÉ DC MARIAGE. il?

Darantoû , distinguer entre l'impuissance jiatureile et Finipuissance accidentelle 9 n'avoir aucun égard à la première et d'admettre que la seconde (1)?

107. Une telle distinction ne serait ni juste ni rationnelle.

Elle ne serait pas juste ; car que Timpuissance soit naturelle ou accidentelle 9 Terreur du consentement donné au DBiariage n'en aura été ni moins grande dans son principe ni moins funeste dans ses conséquences ; et comme cette erreur est la base de l'action en nullité , pourquoi annulerait-elle le mariage dans un cas et le laisserait-elle subsister dans l'autre ?

Elle ne serait pas rationnelle. En effet, les raisonnements des auteurs cités sont fondés uniquement sur la difficulté de reconnaître l'impuissance naturelle , qui peut ne provenir tfjoe d'une faiblesse des organes plutôt que d'un vice de conformation.

Mais l'argument même n'entraîne pas la conséquence du rejet absolu du moyen de nullité tiré de l'impuissance naturelle.

Il conduirait seulemient à ne l'admettre que lorsqu'elle serait produite par un défaut apparent et non équivoque de conformation.

Au reste , l'appréciation du défaut physique et de ses effets étant laissée comme elle doit Tétre , à la sagesse scru-pnleuse des tribunaux , la dissolution du mariage ne deviendra pas facile.

Les]^tribunaux devront se montrer rigoureux pour le vice accidentel comme pour le vice naturel, et rechercher par tous les moyens d'instruction que pourrait autoriser le respect dû aux mœurs , si le vice existe ; c'est-à-dire s'il est

(i; Toullier, Droit civil, 1. 1. 4i8; Duraoton, DroU français ^ (. 2. 53. 54; Contre ,

Vazeilles, Traité du Mariage, t. l«s p. 98-105, et Merlin, JWjwfrtoire j \9 Iwfuiiionee.

tellement caractérisé qu'il ne puisse y avoir aucun doute sur l'impuissance du conjoint.

Dans ce cas absolu, mais dans ce cas-là seulement, le mariage devra être annulé.

Celte sage sévérité empêchera les abus de ces afQigeantes réclamations que l'on doit prévenir par les difficultés da succès 9 mais que l'on ne doit pas absolument proscrire lorsqu'il y a nécessité et que l'un des époux a été indignement trompé.