Traité du mariage et de ses effets (volume 2)
Louis Charles Antoine Allemand
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 23 h 15 (93 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Le mariage est le plus important des actes de la vie. Il fonde les familles qui sont elles-mêmes les éléments de la société ; il crée des rapports nombreux et variés entre les différents membres de chaque agrégation domestique ; il établit des droits , des devoirs ; il fait naître des intérêts divers qui tantôt s'unissent, tantôt se croisent et se contrarient, qui se combinent de mille manières et qui pénètrent même …
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Chapitres
- PREFACE15 min
- IV PREFACE15 min
- PREFACE30 min
- TOME I30 min
- TOME I15 min
- L. 8. Cod. de pmeiù amttnt15 min
- Division du Traité en deux parties15 min
- L'homme ne peut vivre isolé , la nature lui impose15 min
- Les empêchements dirimants, déterminés par le15 min
- Leurs différentes causes15 min
- TOME I15 min
- Le droit canonique avait suivi celte règle15 min
- Le peut-il avec son précédent conjoint15 min
- Mais la polygamie est-elle contraire au droit naturel15 min
- MaÂSt nps ifkœmrs la répondent et la religion dm Christ15 min
- La disposition de l'art. 139 s'applique au cas d'ab15 min
- La 3® question et plus sérieuse15 min
- TOME I15 min
- Les lois romaines l'avaient adoptée15 min
- faut une preuve authentique préexistante15 min
- TOME I15 min
- Les dispenses accordées pourraient-elles être révoquées15 min
- Quels sont ceux qu'elle produit aujourd'hui t15 min
- TOME I15 min
- Comment était-elle produite parmi le$ Romains15 min
- V ancienne était préférable30 min
- Délai dans lequel doit être formée l'action15 min
- Ces principes posés, faudra-t-il, avec TouUier et15 min
- Au reste, les exemples seront rares15 min
- Quid pour le eus de separalum de corpis15 min
- La loi du 20 septembre 1792 a aboli cet empêchement15 min
- Opinion des auteurs15 min
- Justinien fut le premier qui ordonna que les ordres15 min
- Jurisprudence conforme de la Cour de cassation15 min
- TOME I15 min
- Les lois actuelles ne leur attribuent aucune force15 min
- Suivant les lois romaines, le simple consentement15 min
- Les fiançailles produisaient plusieurs effets15 min
- Aujourd'hui, quoique les fiançailles soient toujours15 min
- Division du chapitre15 min
- L'article 146 du Code civil s'exprime ainsi15 min
- Jurisprudence des arrêts15 min
- Les règles positives sont simples15 min
- TOUE15 min
- Mais on doit reconnaître avec tous les auteurs que le15 min
- Ni la crainte rétérenlielle15 min
- TRAITÉ DU ITA&IAGIS15 min
- TOME I15 min
- Par qui la nullité peut-elle être demandée15 min
- Point d'arrêts modernes sur la question15 min
- TOME I15 min
- Nécessité du eonseniement de ceux de qui on dépend15 min
- Omission de ces règles par les législateurs de15 min
- Peine d'exhérédation prononcée par les ordonnances15 min
- Quid s* il y a dissentiment entre les ascendants15 min
- TOME I15 min
- Nous avons parlé de l'irritation qu'une séparation15 min
- TOME I45 min
- TOME30 min
- TOME I15 min
- De la minorité quant au mariage15 min
- La minorité; que la législation 'ancienne fixait, en15 min
- Droit intermédiaire quant au mariage15 min
- Des enfants adoptifs15 min
- Mais si les père et mère de l'enfant naturel sont décé15 min
- Celui du maître pour les esclaves15 min
- Droit actuel15 min
- Mariage deg esclaves. — Consentement. — Ancien droit15 min
- Imperfection de la loi du 20 septembre15 min
- TOME15 min
- L'opposition doit-elle en général être motivée15 min
- Le ministère public peut-il former ojyposition15 min
- Droit actuel15 min
- Mariage deg esclaves. — Consentement. — Ancien droit15 min
- Dirait actuel plus positif et plus étendu15 min
- TOME15 min
- Quid de V aïeule si l'aïeul consent15 min
- Le ministère public peut-il former opposition30 min
- TOME I. . V30 min
- Mais la nullité doit être prononcée par le juge15 min
- Mais la nullité doit être prononcée par le juge15 min
- C'est aussi dans la loi du 20 septembre 1792 que les15 min
- Comment ^'obtiennent les mains-lêtées dés oppositions15 min
- Quid des dépens et des dommages et intérêts15 min
- Nou$ avons dit que le demandeur en main-levée15 min
- TOME I45 min
- DES FORMALITES ET 1)E LA PREUVE DU MARL4GE15 min
- Division15 min
- Pour les mineurs y cest celui de leur tuteur15 min
- TOME I15 min
- BtU des puhlicatiom, (i; Duranton , t. 2 , no15 min
- lÀeuœ où elles doivent être faites15 min
- TOME I. ^Z15 min
- Quelles causes les autorisent15 min
- La loi veut qu'il soit fait deux publications à huit15 min
- Formalités principales — Division15 min
- La règle est nouvelle ; son origine15 min
- Quid si l'acte de naissance contient quelque erreur15 min
- Ajoutez à ces différentes pièces : 1^ une expédition15 min
- Nombreuses formalités des actes de VEtat civil15 min
- TOME I15 min
- Solution15 min
- Do ces trois Conditions la dernière seule était tout à15 min
- Mais, d'un autre côté, où est la loi qui les défende15 min
- Que doit--on décider dans ce conflit d'arguments15 min
- Des mariages contractés en pays étranger. Division15 min
- Législation actuelle, — Texte: art15 min
- Qmà de rage15 min
- TOMB I. S1 h 15
- Mais le délai prescrit est-il de rigueur15 min
- Des mariages des militaires français hors du royaume15 min
- Quid si Vun des conjoints est étranger15 min
- TOMB15 min
- Principes de la loi du 20 septembre15 min
- D'après les art. 52, W4 et 195 , combinés entre15 min
- Mais 'si lap^âs^ssion d'état, isolée d'un acte de ma15 min
- TEXTE DE LA LOI30 min
- TOME I15 min
- Us peuvent aussi provoquer l'action du ministère15 min
- L'opinion commune la constitue15 min
- TOME 1, ^V15 min
- L opinion commune la constitue15 min
- TOME I. "ÎSV15 min
- Mais qu*entend-on par possession d'état, soit rela15 min
- Les litres précédents ont été consacrés à rexamen15 min
- Division du chapitre 1^^ en trois sections15 min
- Examen des cas d'incompétence de Vofficier public15 min
- TOMB I15 min
- Si cette incompétence est seulement territoriale onse30 min
- TOME I15 min
- Quid de V omission des actes respectueux15 min
- Quid du mariage non consommé15 min
- TOME15 min
- Aussi l'ancien droit avait-il établi quelque diffé15 min
- Secus si le premier mariage était nul15 min
- Que doit^on décider pour le mariage des princes15 min
- Les nullités relatives peuvent être couvertes15 min
- TOME I15 min
- CHAPITRE II15 min
- Nous savons que les causes de ces nullités sont15 min
- Des demandes en nulliié par les époux15 min
- Quid du cas oit les dispenses sont permises15 min
- Nous venons de parler de ratification expresse15 min
- TOME15 min
- Mais pour que l'action en nullité d'un second ma-r30 min
- Quel est le genre d'intérêt qui autorise V action15 min
- TRAITS 1)C MAftlACrE15 min
- Elle devrait même cesser à la puberté15 min
- L'action cesse quand un des époux est décédé15 min
- ne peut attaquer le mariage d'un mort civilement15 min
- TOME I15 min
- Que doit-il faire ? *- Arrêt sur la question15 min
- Délai de l'action en nullité15 min
- De la ratification expresse15 min
- TOME I15 min
- Aucune autre personne ne peut l'exercer15 min
- Délai de V action en nullité15 min
- De la ratification expresse15 min
- TOME I. ^Q15 min
- Au résumé15 min
- Prescription de cet édit15 min
- Secus s'il y a eu erreur ou violence15 min
- Mais elle éteint celle du conseil de famille15 min
- Elle ne peut être opposée aux ascendants15 min
- TOME I30 min
- Mais comment cette connaissance serà-t-elle constatée15 min
- TOME I. \V15 min
- TRJIITÉ DD MABUGB15 min
- Mais comment cette connaissance serâ-t-elle constatée15 min
- TOME I15 min
- TOME15 min
- Le ministère public doit être entendu15 min
- La règle est empruntée du droit canonique15 min
- Conséquences de cette solution15 min
- TOME15 min
- Que doit-on conclure de ces t^servations15 min
- L'époux trompé a droit à des dommages-intérêts15 min
- Le droit ancien était semblable15 min
- Leur état devra être celui d'enfants naturels15 min
- Droit actuel. — Controverse15 min
- TOME I15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE TH15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE n15 min
- CHAPITRE III15 min
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