Mais on doit reconnaître avec tous les auteurs que le

(i) Droit civil, i, o» 469.

(2)1. I, rfu Mariage, no 72.

(3) Le Code prussien, art. 4^], contient une disposition qui est en harmonie avec les idées que nous venons d*ènoncer : voici ses termes :

a Toula expression de volonté étant invalidée pour cause d'erreur, » une telle erreur annule aussi le consentement dana;un mariage, o lorsquQ Ton s*est trompe dans la personne du futur époux , ou daos » les qualités personnelles qui on! coutume d'être supposées lors de » Tassentiment donné à une union de ce genre. »

Par ceis mots , les qualités personnelles , on doit entendre les qualUit eiviles et sociales , non les qualités intellectuelles et morales.

Le Code autrichien dit comme le Code français :

« Le consentement est nul.... s'il y a eu erreur sur la personne.» (Art. 57.;

Le Code sicilien n'admet pas Terreur sur les qualités et les conditions de Ja personne. L'art. 154 s'exprime ainsi :

a Aon vi è consenso in colui che erra sulla persona del fuluro sposo : Verrore sulle qualitd e le conditioni délia persona non distrtiggé il consenso, »

TBAlTà DU MARIAGE. 151'

chaDgement survenu depuis le mariage, dans l^état physique ou civil de la personne, ne peut autoriser la demande en nullité du contrat. Averti , en le formant , que sa durée devait être de la vie entière , chacun des époux a dû s^altendre à subir les conséquences des malheurs ou des fautes de celui auquel il s'unissait. Si, au moment de l'union , le vice n'existait pas ou n'était pas connu , il n'y a pas eu erreur dans le consentement d'un côté , ou il y a eu bonne foi de l'autre ; et par conséquent il n'y a pas nullité. Le changement d'état aurait pu seulement être une cause de divorce dans le cas de condamnation à une peine infamante ( V. C, c. , art. 232). Mais aujourd'hui que le divorce a été aboli , cette cause de dissolution du mariage ne pourrait être admise (1).

De la violence.

SOMMAiaE.

\69 bis, La violence est une cause de nullité.