‹ Traité élémentaire de législation industrielle. Les lois ouvrières (volume 2)Chapitre 5 sur 128 · PREFACE · texte numérisé non relu

PREFACE

de décrire avec précision la réglementation d'ensemble, et de mettre en relief les caractères essentiels des règlements particuliers les plus importants. La bibliographie jointe à chaque chapitre permettra aisément à nos lecteurs de se reporter aux ouvrages spéciaux, pour une documentation plus minutieuse, ou pour les détails techniques qui ne sauraient trouver place dans ce volume.

Voici le plan général auquel nous nous sommes arrêté. Dans une large inlroduction^ nous chercherons à fixer, par une étude comparative des diverses écoles, les limites rationnelles du droit d'intervention de l'Etat; à cet exposé critique des systèmes succédera une esquisse de l'évolution historique de la législation ouvrière depuis les origines jusqu'au début du XX"* siècle.

Le commentaire proprement dit des lois ouvrières, françaises et étrangères, sera réparti en quatre titres. Nous étudierons dans le titre i" la réglementation administrative de Vindustrie (corps consultatifs de l'industrie ; principe de

généraux, matières d'or et d'argent, mines, minières et carrières, monnaies, monopoles, navigation à vapeur (fluviale ou maritime) ; pharmacies, drogueries, sérums, phosphore ; poids et mesures ; postes, télégraphes et téléphones ; presse, imprimerie et librairie ; professions bruyantes ; raffineries de sucre, de pétrole ; roulage ; soude (fabriques de) ; tabac ; travail pénitentiaire ; vinaigres, etc., etc.

Pour le texte et l'analyse de ces règlements multiples, avec références aux règlements similaires étrangers, cons. notamment : — Cohendy, Recueil des lois industrielles (avec des notions de législation comparée)^ 3« éd. 1902 ; — Fontaine et Ghailley-Bert,Lois sociales ; — Duprat et Saillard, Code annoté de la réglementation du travail dans Vindustrie^ 1897 ; — André et Guibourg, Code ouvrier ; — Bulletin de VOffice du travail (français)^ paraissant depuis 1894 ; — Annuaire de la législation du travail (publication annuelle de VOffice du travail belge, contenant les lois et règlements des divers pays depuis 1897) ; — Les Lois nouvelles ; — Les lois annotées des Recueils de Dalloz, Sirey et Pandectes françaises ; — le Supplément au Répert. de Dalloz^ le Répertoire Fuzier-Herman (Sirey), le Répert, des Pandectes, et celui de la Gazette du Palais. — Cons. spécialement, dans le Suppl. au Répert. de Dalloz, les mots suivants : affiche-afficheur, arme, banque de France, boucher-boucherie, boulanger-boulangerie, commerçant, commissionnaire, commune, douanes, eaux minérales et thermales, enregistrement, halles, foires et marchés, impôts indirects, industrie et commerce, machines à vapeur, magasins généraux, fabriques et ateliers dangereux, matières d'or et d'argent, médecine et pharmacie, mines, monnaie, patente, poids et mesures, postes et télégraphes, poudre, presse-outrage-publication, prisons, secours publics, sel, substances vénéneuses, sucre, théâtre-spectacle, timbre, travail, vente de substances falsifiées, vins et boissons, voiries par chemins de fer, par eau, par terre, voiture, voiture publique.

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