Truchy, op. cit., fiev. d'Econ. pot., 1901, p
définition de l'impôt réel et de Timpùt personnel a besoin, en effet, d'être commentée, pour éviter les confusions.
En un sens, tous les impôts sont personnels, puisqu'ils sont toujours destinés à grever un contribuable, c'est-à-dire une personne. En un autre sens, tous les impôts sont réels, car ils ne frappent pas une personne pour le fait de son existence i, mais pour les revenus dont elle jouit, pour les biens qu'elle possède, recueille, etc. De sorte que ce sont toujours des faits ou des objets — d'une façon générale, des « choses » — qui sont taxées. Seulement, ces « choses », ces éléments de la fortune, il est possible de les atteindre de diverses façons, et en faisant ou en ne faisant pas acception de personnes.
L'impôt réel est précisément « celui qui s'attaque à la matière imposable,sans tenir compte de la personne du contribuable, de sa situation ou de son degré d'aisance ^w. Par exemple : un impôt sur les loyers atteint cette chose qui est l'occupation du logement, sans égard pour la condition de celui qui l'habite, sans se préoccuper desavoir s'il est plus ou moins riche, chargé ou non de famille, etc. Un impôt sur le revenu foncier frappe une terre d'une manière toujours uniforme, qu'elle soit endettée ou non, qu'elle fasse partie d'un patrimoine considérable ou modique. Les impôts qui présentent au plus haut degré le' caractère de réalité sont les taxes indirectes de consommation qui, pour chaque chose taxée, prélèvent sur le pauvre et sur le riche le même denier.
L'impôt personnel est au contraire « celui qui vise les biens, mais en tenant compte du contribuable qui en jouit et du degré d'aisance qu'ils lui procurent ^. » Par exemple, l'impôt prussien sur le revenu global {Einkommensteuer) applique un tarif progressif suivant le chiffre de la fortune imposée. La loi prussienne, d'autre part, exonère de toute taxation un certain chiffre de revenu qui représente le « minimum d'existence », et pour les revenus qui dépassent cette limite, elle énumère toutes les dettes et charges qui seront admises en atténuation.
L'impôt italien « sur la richesse mobilière », dans la détermination de ses tarifs, tient compte non seulement du chiffre mais de la qualité des revenus imposés; par exemple, s'ils sont plus ou moins durables (revenus du travail, revenus du capital, etc.) : il en opère la « discrimination » pour les soumettre à des traitements fiscaux différents. Voilà, en ces divers exemples *, des éléments de « personnalité » introduits dans
1 . Sauf les impôts de capitation pure et simple, qui n'ont plus aucune impoi-tance nulle part. Ceux-là seuls mériteraient le nom d'impôts personnels, stricto sensu.
2-3. Définition de M. Doumer dans VExposé des motifs du budget de 1897 J. off. doc. pari. Ch. desdép., sess. ord. de 1896, p. 51.
4. V. chap. xxxviii et xxxix l'étude des systèmes fiscaux étrangeBS.
