Impôt sur les bières

2. Impôt sur les vins, cidres, poirés et hydromels. — Historique. — I, Droit de circulation. — 11. Droit de détail. — III. Droit d'entrée. — Ta.Te unique et taxe de remplacement. — Critiques soulevées par cette législation. — Législation actuelle : droit général de circulation. — Licences-

3. Impôts sur Valcool. — Historique et législation actuelle. — Droit de consommation, — Droit d'entrée. — Régimes spéciaux [vins de liqueur, alcools dénaturés). — Surveillance de la régie : i' à la circulation ; 2" à la production. — Privilège des bouilleurs de cru. — Tentatives de suppression du privilège. — Lois des 29 décembre 1900 et 31 mars 1903. — Critique du privilège. — Arguments des bouilleurs. — Réfutation. — Problèmes soulevés actuellement par la taxation de l'alcool. — La question du monopole. — Le monopole à V étranger. — Projets de monopole en France.