Règlement du budget. Inscription d'office

TABLE Dli:S MATIËHES

§ II. — Exécution du budget.

(Dut., l. VI, n" 287, 288.)

ivations du décret du 27 mars 1893 5"H

iptable. Désignation et remplacement 503

ds libres. Surveillance du comptable 50?

III. — Redditioh et Apurement det compte». (Duf.,t. VI,n«291,29a.)

iptes de l'ordonnateur et du comptable bOf-

i^ciation de la réforme de 1893 509

riON [I. — AUTRES ÊTIBLISBBUBNTS PUBLICS DBS CULTIS RECONNUS.

(Ihif.,L VI, ii»229.)'

mération. Le diocèse est-il une personne morale? 51i''

Menses curiales 511

Menses épiscopales. Droit de régale 513

Séminaires ■. 511

Établissements publics des cultes dissidents. . 516

ervations générales 516