‹ Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrièresChapitre 65 sur 70 · CHAPITRE XIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE XIII

Terres pyriteuses et alumineuses.

Exploitation des terres pyritenses et alumineuses • l St

Toutes les dispositions des articles 69 à 70 relatives aux minerais de fer d'alluvion, sont ipplicables aux terres pjrilenses et [alumineuses 1S2

Les terres pjrriteuses et alumineuses mélangées à la tourbe « sont néanmoins classées comme minières , et régies par les art. 71 et 72 455

Ancienoes concessions de terres pyritenses et alnmineases. . . 157

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