SECTION V DES CREDITEURS DIVERS

§355. Dettes qui fiaurent à ca nn^tp t. -x.t poste . Créditeurs difers . L soufscMit """"a"^ ^"''' "" ouverts oommativement à des tiers ''^^'^^'^ des comptes

A la différence de*; d^Knc ^r^^

individualité à .ai on de t fZ r"!' "" T .°"' P*"^*^ '«"^ revêtues il s'aair i, , )• m- '"/"^^ négociable dont elles sont détaSes! ^ - .1 obhgaUoBS coutractées envers de3 personne..

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Elle devra seulemf^nf U. f î^^^^^^^^^ait I existence ou le montant.. . Dettes ^^t^feul^r '"" '^"" ^^"^ "^^ ^"^^^^ ^P^-^e ^

exécut" pa. la sociSr?n ' ' ^"'°/" '"^ ^^"^ ^^ *--ux loi (C civ «w '^^'^\*^',^'^ ^«^t" ^o»' des conventions, soit de Ja

II est C'-nd fT^' ^^ ''"'^"° "" ^'^^^' donnés à u^ tiers etc pa rt c^ évTntaa!tr""R" '' ^'^1 ^^"^"^^^ suffisantes 'pou" effet un oLs sS '''^^'^^ constituent à cet

elles nVsont pasTbili: ' '"^^"^^7! ^^"^^ ^^ ^^''-''^^' ^^^^is doit seriir de' ^jf^^S^^ \^Z: T^T ^^"'t pas encore nées (•). Le fonds de garantie esl donc nlfn /'. réserve, non un fonds d'amortissement '''' ^'^^' ^^

Il l ftiérAT''^''': ^? ^""'^ ^" ^°°^P^« Créditeurs divers li y a intérêt, pour la clarté du bilan, à diviser les detip/rn i

bZVe:ir""'''^p^^^ ^^^^ -igibiiité rus tons"^^^^

^dan^^ sur les disponibilités de la société. ^U est

(f) Contra. RoussEA». fnventaires ef bians, p. 95.

donc nécessaire de faire connaître, en face des ressources liquides, les dettes dont le paiement peut être immédiatement exigé.

La formule ordinairement employée consiste à les classer en deux catégories : dettes à long terme et dettes à court terme, la seconde catégorie comprenant généralement les dettes k moins de quatre-vingt-dix jours.

Le bilan doit également faire connaître comment les créances sont garanties, et les répartir en deux groupes selon qu'elles sont purement chirographaires, où qu'elles font peser sur la société la charge d'une hypothèque ou d'un gage.

S 357. Évaluation des dettes. — Il n'y a pas lieu de procéder à une évaluation des dettes. La somme k faire entrer dans le passif est celle que la société aura k payer. Elle comprend le montant nominal de la créance plus celui des intérêts échus et non payés k la date du bilan. Ces intérêts devront entrer dans un compte d'ordre qui sera annulé à la réouverture des écritures.

La société pourra seulement en déduire les rabais d'usage, dans les cas où ils peuvent être prévus, par exemple sur les mémoires des entrepreneurs.

§ 368. Escompte. — 11 y aura lieu également de diminuer les dettes du montant de l'escompte commercial prévu ('). A cet effet on ouvre un compte d'ordre : a Prévisions pour escompte sur dettes », dont le montant figure à l'actif. Cette écriture devra être con trépassée, comme toutes les écritures d'ordre, à la réouverture des comptes de l'exercice suivant.

(0 Batardon, p. i3i ; CnoizÉ, p. 195 ; Rousseau, Inventaires et bilans, p. 94.