SECTION VII COMPTES D'ORDRE
S 361. Définition. - Les comptes d'ordre sont des écritures provisoires nécessaires pour arrêter la situation k l'époquerb L (M
Il existe certains éléments d'actif et de oassif m,; c' ^ ^*
au jour le jour et que la cornptabilité ne p^eT Lrii t r^ùT
la siZZna:rj 'T':Tr'''- P^-^repre^sent^r el le" la situation de la société à la date du bilan, il est nécessaire d.» mesurer la valeur de ces obligations à cette 'époque prédse et de a porter a un compte dont le solde débiteur ou créditeur sera mcorpore au bilan Ce compte ne peut avoir qu'un caractère ex:rdT; Ï:T,' '^ -leur assignée 'a ces éléments ne sera pu exacte dès le lendemain du jour où les écritures ont été arrêtées Il sera donc nécessaire de l'annuler par des écritures contraires:
S 362 Frais imputables à l'exercice clôturé et non navés Souvent certains frais généraux, imputables à LeZcellTiuvT
Exemple : si le bilan est arrêté au 3i décembre, le lover des W derniers mois n'est exigible que le ,5 janvier su van t De
=• t r .?xt r; t: -b^itj'if te- stt"- "
siw! It Fn î^ , ^"' "/ P*"' P*^ davantage la passer sous silence et attendre la date du paiement pour la comptabiliser puisquen opérant ainsi elle mettrait à fa charge rffrcTc^ suivant des rais généraux qui incombent à l'exercice clôturé
On résout la difficulté en débitant les frais généraux par le crédit d un compte d'ordre : . Loyers (ou Contributions ou Abon nements) à payer , dont le montant figure au passif du b^an"'
(0 Cf. supra, $ 12.
S 363. Frais imputables à l'exercice suivant et payés d'avance. — La situation inverse peut se présenter. La société a payé d'avance, pour une période qui dépasse l'inventaire, des loyers, des primes d'assurance, des douzi^,mcs de contributions, des abonnements de publicité, etc. Elle évitera d'imposer* à l'exercice clôturé une charge qui doit peser sur les suivants en créditant les frais généraux par le débit d'un compte d'ordre : « Loyers (ou Contributions, ou Frais divers) payés d'avance » dont le solde sera porté à l'actif du bilan.
Même procédé pour la taxe sur le revenu des valeurs mobilières dont le montant est avancé par la société, et qu'elle ne recouvre sur les porteurs de titres qu'au fur et à mesure du paiement des coupons.
S 364. Escomptes. — Au moment de l'inventaire, les créances et les dettes doivent être diminuées, nous l'avons vu, du montant de l'escompte commercial. Pour ne pas compliquer les comptes individuels des clients et des fournisseurs, on les laisse débités ou crédités du montant brut des factures et l'on ouvre une écriture d'ordre qui constate le rabais et figure, suivant le cas, k l'actif ou au passif du bilan.
§ 365. Réescompte des effets. — Nous avons vu que le montant deselîets à recevoir devait être diminué du réescompte, pour les ramener à leur valeur d'échange à l'époque de l'inventaire.
Dans la balance des comptes, les effets k recevoir figurent'pour leur valeur nominale. Il est donc nécessaire d'ouvrir un compte spécial dit Réescompte, dont le montant, porté au passif, contrebalancera, dans la mesure voulue, le montant nommai des effets.
S 366. Factures à payer et à recevoir. — Dans beaucoup de aisons, il s effectue de petites opérations d'achat et de vente pour lesquelles on ne juge pas nécessaire d'ouvrir des comptes permanents. On n'en fait pas mention jusqu'au paiement. Ce jourlà seulement elles entrent dans les écritures.
Mais si un certain nombre de ces petites factures sont en souffrance au moment où l'exercice est clôturé, il faut bien en faire mention dans le bilan. On leur ouvre un compte d'ordre : a Fac>tures à payer » ou « à recevoir ï> qui se solde par le débit ou le crédit des clients ou des fournisseurs.
§ 367 Risques dans les achats et ventes. - Le transfert de propriété résulte de 1 échange des consentements. Par conséquent, si l'on se place au point de vue juridique, la société est en droit de porter la marchandise au compte Magasin dès qu'elle en a conclu l'achat.
ma
BILANS KT ISTKNTAIKKS
^^^ BILANS ET mviNTAIRKS
Gepeadaatla plupart des entreprises tiennent compte des risque» €1 ne foot entrer les marchandises au compte Magasin que lorsqa elles les ont eirectivement reçues. Cette pratique est enseiqnée dans les traités de comptabilité. Elle nécessite la création d'un compte d ordre.
Supposons d'abord que les risques sont à la charge de l'acheteur et que cest la société qui joue ce rôle. La société doit porter le prix en dépense, ouàl'un des comptes du passif (Créditeurs divers, Efiets a payer) Mais, n'ayant pas la certitude de recevoir les marchandises, elle n en porte pas la valeur au compte Magasin tant qu elle n en a pas pris livrtiison. 11 faut cependant que la dWdre -^ "*"* march^dises figure au bilan. On ouvrira un compte
Marchandises en route.
DoU. . .
â Fournisseurs.
Tant.
Dès la réception de la marchandise ou la nouvelle de sa perte
uuZf^Lh ""^"^^^^ '°"* t ^^ '^^'^^' ^" ^^"^«"^- L'acheteur est alors libéré du paiement si la marchandise vient k périr. Mais dans
la pmtique comptable, cette condition résolutoire est généralement traitée conime une condition suspensive. On inscrit l'opération en comptabilité comme si la dette ne se formait gu'au moment de la réception de la chose vendue. 11 n> a donc pis lieu d'ouvrir un compte d ordre puisque si la réception ne se place qu'après Je bilan" I opération ne sera enregistrée ni au passif ni à l'actif.
bi la société est venderesse, et que les risques soient à sa charge c est le prix qu'elle attend de son acheteur qui devra faire 1 objet d'un compte d'ordre.
contrffres^°°"M'^'°^'^'' '^"'P*.'' ^^°"^^' P^^ ^«« écritures contraires - Régulièrement on devrait attendre, pour contrepas-
d'nrd' '^,^^^^ ^"' '>^^^*'^" ^" ^"^ ^' laquelle ch.que com^e d ordre a été ouvert soit terminée. Par exemple, pour le loyer non
\ât: ""f T'°^" '' J^"^ '" P^---^^' P-^' ï« réescompte 1 échéance ou I endossement de l'elfet, pour les contributions pavées
davancel expiration de la période imposée, etc. En pratique afin
de simplifier le travail, on annule en bloc tous les comptes d';rdre
dès la réouverture de l'exercice. Dès ce moment ilsLt rempU
leur office, qui était de servir de base au bilan ^
