FRANC ET QUITTE

DIVISION

3 1. ITincipes généraux (Nos 5777 à 5781). g 2. Non-extension (N°s 5782 à 5795).

I 3. Passif (N°* 5796 à 5802).

I 4. Reprises (N08 5803 à 5805).

SOMMAIRE ALPHABÉTIQUE

i\os

Acceptation .

Extension .

Ascendants .

Femme .

Choses déterminées. . .

Femme décédée . . .

Collatéraux .

Franc et quitte . . .

Commune renommée. .

Héritiers .

Déduction .

Intérêts .

Dérogalion .

Légataires .

Dettes .

Mobilier futur. . . .

Dettes communes ....

Mobilier présent. . .

Dette conjointe ....

Non-extension. . . .

Divorce .

Passif .

Donation .

Petits-enfants ....

Enfants .

Poursuites .

Enfants adoptifs .

Prédécès .

Enfants du premier lit. .

Préférence .

Enfants naturels .

Preuve .

Etat .

Principes .

Nos

Propriété . 5780

Réalisation . 5779

Recours . 5799

Renonciation . 5778

Représentants . 5789, 5791

Reprise en deniers . 5803

Reprise en nature . 5804

Risques . 5780

Séparation de biens . 5781

Séparation des dettes . 5790

Solidarité . 5799

Stipulation, . 5778, 5801

Successeurs irréguliers . 5788

Successible exclu . 5790

Succession . 5794

Tiers. . 5795