Modifions un peu Tespèce précédente

Au lieu d'être donataire d'une soînme de 24.000 fr., Primus est donataire, toujours par préciput, d\i?i immeuble valant 2i.000 fr.

Pourra-t-il conserver cet immeuble ?

Qu'il ait le droit de le conserver jusqu'à concurrence de la quotité disponible, qui est de 12.000 fr., par conséquent pour la moitié puisque l'immeuble vaut 24.000 fr., c'est incontestable.

Mais a-t-il le droit de garder aussi l'autre moitié de l'immeuble, qui représente une valeur égale à sa part dans la réserve ? ou bien doit-il la remettre dans la masse, sauf à venir au partage de cette masse avec son cohéritier ?

L*art. 866 du code civil résout la question dans ce dernier sens, au moins pour le cas où l'immeuble est susceptible de division. Ce texte, qui envisage précisément l'hypothèse dont nous parlons, porte en effet que : «... le rapport de Vexcé- » dant se fait en nature, si le retranchement de cet excédant }) peut s'opérer commodément ».

. , Telle est bien, du reste, la règle qu'en principe il faut appliquer.

930. Mais Tart. 924 du code civil déroge à cette règle pour le cas où il existe dans la succession d'autres biens de la même nature.

. Voici, en effet, la situation que ce texte fait alors au donataire :

« Si la donation entre-vifs réductible a été faite à l'un des

DE LA PORTION t>E BIENS DISPONIBLE ET DE LA' RÉDUCTION ISK

^^SiJiccesiibleÉJ il pourra retenir, stir les biens donnés, la I» valeur de la portion qui lui appartiendrait, comme héritier^ •» dans les biens non disponibles, s'ils sont de la même nature i>, Ainsi, dans notre espèce, Primùs pourra garder tout Timmeuble, moitié comme donataire de la quotité disponible et moitié comme réservataire, s'il existe dans la succession un autre immeuble valant 12.000 fr. ou à peu près, dont on formera le lot de Serundus,

931. L'art. 921 se concilie donc, d'une manière fort simpie, avec Tàrt. 866.

Ce dernier texte permet au réservataire, donataire par préciput d'un immeuble, de le garder jusqu'à concurrence de la quotité disponible, et l'art. 924 lui permet en outre, dans le cas particulier qu'il prévoit, de retenir ce même immeuble jusqu'à concurrence de sa part dans la réserve. L'héritier, donataire d un immeuble par préciput, pourra donc le retenir jusqu'à concurrence de la quotité disponible cumulée avec sa part de réserve^ s'il y a dans la succession (les biens de même nature. L'art. 924 est venu compléter ainsi l'art. 866, et ces deux textes se trouvent en harmonie paffaite avec l'art. 839.

C'est là du moins l'opinion qui prévaut en doctrine (') et €n jurisprudence (').

La question n'est donc pas insoluble, conmie l'a dit Levasseur (').