I. Histoire et motifs et dispositions relatives an recet

1778. Rapprochement avec d'autres dispositions du Code 454

1779. Définitions. Distinction entre le recel et le divertissement .... 454

1780. Illslorique 455

1781. But des pénalités 456

II. Indivisions et successeurs auxquels s'appliquent les peines du recel.

A. Indivisions auxquelles s'appliquent les peines du recel.

1782. Les peines du recel s'appliquent elles en cas de société ou de

communauté? 457

B. Successeurs qui peuvent être déchus à raison du recel.

1783. Héritiers légitimes. Successeurs irréguliers. Légataires. Parents

ou alliés 457

1784. Successeurs universels des héritiers, en ce qui concerne soit leur

recel soit celui de leur auteur 458

1785. Les peines sont individuelles. .Application aux successeurs de

l'héritier 459

1786. De l'héritier qui a déjà pris parti ; renvoi 459