Traité théorique et pratique de droit civil (volume 4)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 93 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 31 h 15 (125 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
958. Le successible peut prendre sur la succession trois partis : acceptation pure et simple, acceptation bénéficiaire, renonciation; nous en indiquerons les caractères généraux.…
Plan de lecture : 125 quarts d'heure, soit 125 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- ACCEPTATION ET REPUDIATION DES SUCCESSIONS1 h 00
- l/arl. 790 peut être invoqué non seulement par l'hé15 min
- DU PARTI PRIS SUR UNE SUCCESSION NON OUVERTE15 min
- DU PARTI PRIS PAR UN HÉRITIER QUI IGNORE LA QUOTITÉ DE SES DROITS30 min
- PREUVE DE L ACCEPTATION ET DE LA RENONCIATION OO15 min
- I. Femmes mariées15 min
- II. Mineurs en tutelle ou en curatelle et interdits15 min
- Mi)}curs placés sous l'administration légale du père de15 min
- IV. Personnes poioviics d'/ni conseil judiciaire15 min
- V. Personnes non interdites et placées dans un établissement15 min
- VI. Failli15 min
- VIII. Personnes morales15 min
- IX. Sort du parti pris irrégulièrement par un incapable30 min
- ACCEPTATION PURE ET SIMPLE15 min
- I. Acceptation expresse15 min
- ACCEPTATION PL'RE ET SIMPLE EXPRESSE15 min
- ACCEPTATION PURE ET SIMPLE EXPRESSE15 min
- ACCEPTATION^ PIRE ET SIMPLE EXPRESSE15 min
- ACCEPTATION TACITE PRISE DE POSSESSION15 min
- ACCEPTATION TACITE ACTES DE DISPOSITION15 min
- ACCUPTATION TACITE ACTES DE DISPOSITION15 min
- ACCEPTATION TACITE — ACTES DE DISPOSITION15 min
- ACCEPTATION TACITE CONTRATS AVEC LES DÉBITEURS15 min
- ACCEPTATION TACITE — CONTRATS AVEC LES CRÉANCIERS15 min
- ACCEPTATION TACITE CONTRATS AVEC LES CRÉANCIERS15 min
- ACCEPTATION TACITE PROCURATIONS15 min
- ACCEPTATION TACITE ACTES CONSERVATOIRES15 min
- ACCEPTATION TACITE INSTANCES15 min
- ACCEPTATION TACITE — INSTANCES15 min
- Actes accomplis par des tiers15 min
- ACCEPTATION TACITE ACTES DU MANDATAIRE15 min
- ACCEPTATION TACITE ERREUR15 min
- ACCEPTATION' TACITE AUTORISATION DE JUSTICE15 min
- ACCEPTATION TACITE — PROTESTATIONS15 min
- C. UôIp du jui/c en matière cVacceptation tacite15 min
- I. Conditio7is aulre^ que les conditions de forme15 min
- C. Effets de l'oiiussion des forma lilés15 min
- I. L'héritier bénéficiaire est héritier15 min
- C. Fin cil' 1(1 spparalion ch's palnmoinna45 min
- C. Actions des créanciers contre les tiers1 h 15
- ACCEPTATION BÉNÉFICIAIRE CRÉANCIERS DE L HÉRITIER30 min
- IV. Acles coimervatoii^es15 min
- V. Geslion (/rs immeubles héréditaires15 min
- IX. Emploi des capitaux15 min
- X. Acquisitions, retraits et surenchères15 min
- XII. Constitutions de droits réels et emprunts15 min
- ACCEPTATION BÉNÉFICIAIRE — DROITS RÉELS ET EMPRUNTS15 min
- XIII. Aliénations à titre onôrenx autres que la vente15 min
- XIV. Vente des biens hérédilaires30 min
- C. Venir des immeubles15 min
- XV. Actes relatifs aux créances du défunt15 min
- C. Ordre des payemenls. — Coiivpensalion1 h 00
- II. Dommages-intérêts15 min
- C. Divisicni de la responsabililé mire les héritiers15 min
- I. Garonlies qui peuvent être exigées ou fournies. Caution15 min
- III. Supplément de caulionnenicnt. — Responsabiiilé de la15 min
- IV. Sanciion de rohligation de fournir caution15 min
- C-'j Cass. req., 17 août 1880, précité15 min
- C. A qui est fait f abandon15 min
- II. Xomuuition d'un ad niinislrateur judiciaire15 min
- C. Procpdurc et compétence15 min
- II. Contenu du compte30 min
- C. Jii.slificdlioii des reccUfx el ilrs dépenses15 min
- Effets du compte et sanction de l'obligation de rendre15 min
- II. Déchéance du bénéfice d'inventaire15 min
- C. .4 Véqard de qui se prodiiil la déchéance15 min
- III. Renonciation au hénrjice d'inventaire15 min
- I. Nature et sanction des formes exigées30 min
- C-)Y. infra, n15 min
- III. Situation du renonçant au point de vue des instances15 min
- V. Effets de la renonciation stir les liens de parenté15 min
- VI. Accroissement et dêcolutlon de la part du renonçant15 min
- C. Effets de la déroliilion et de Varcvoissemenl15 min
- C. Dol30 min
- IV. Extinction de l'action15 min
- Nullité de la renonciation15 min
- NULLITÉ DE LA RENONCIATION15 min
- NULLITÉ DE LA RENONCIATION15 min
- RÉVOC\TIO.N DE LA RENONCIATION15 min
- RÉVOCATION DE LX RE.NONCIATION15 min
- C. Des personnes ejiii peuvent agir en ri'-vnralion15 min
- RÉVOCATION DE LA RENONCIATION15 min
- RÉVOCATION DE LA RENONCIATION15 min
- I. Montant et point de départ du délai. Personnes auxquelles15 min
- II. Caraclcre du délai15 min
- IV. Frais de iexceplioti dilaloire et frah [ails pendant les15 min
- II. De la condamnation comme héritier pur et simple15 min
- I. Histoire et motifs des dispositions relatives au recel15 min
- RECEL OU DIVERTISSEMKNT — MOTIFS15 min
- RECEL — SUCCESSEURS QUI SONT DÉCHUS15 min
- RECEL EFFETS15 min
- Effets du recel15 min
- RECEL — EFFETS PERTE DE DROITS15 min
- RECEL EFFETS — PERTE DE DROITS15 min
- C. /{esiilalion de l'ohjel drlourné15 min
- RECEL — EFFETS RESTITUTION15 min
- RECEL — DOMMAGES-INTÉRÊTS15 min
- RECEL DÉFINITION DE L EFFET DF SITCFSSIOX15 min
- Besançon, 10 juill. 1901, D., 1902. 2. 3D15 min
- V. Conditions nécessaire-: pour qiCil y ait recel30 min
- C. Bal que doit avoir en. le recel15 min
- V . Mise l'ii demeure15 min
- VI. Nature de l'action et époque à laquelle elle peut être15 min
- VII. Compétence et procédure15 min
- RECEL QUI PEUT AGIR15 min
- IX. Preuve en matière de recel15 min
- X. Rd/e des trihjoiaiix15 min
- XI. Voies, (le recours15 min
- XII. Ej tinction de raclion en réparation15 min
- PRESCRIPTION DU DROIT DE PRENDRE PARTI15 min
- ahtre, e//'els et durée de la prescription15 min
- PRESCRIPTION DU DROIT DK PRENDRE PARTI15 min
- PRESCRIPTION DU DROIT DE PRENDRE PARTI15 min
- III. Par qui la prescinplion peut être invoquée15 min
- IV. Poiiil de départ de la prescription15 min
- V. supra, n. 809 et ISSi15 min
- PRESCHITTION DU DROIT DE PRENDRE PARTI15 min
- V. Su'^poision et interruption de la prescription15 min
- VI. Dans quelles hypothèses la prescription est applicable15 min
- AU LIEU15 min
- I. Capacité et consentement. Nullité et révocabilité15 min
- IV. Formes de Vacceplalion et de la renonciation15 min
- V. Effels de l'acceptalion et de la 7'épndiation15 min
- VI. Déchéance du droit de prendre parti15 min
- CHAPITRE XIII15 min
- II. Manière dont doit se produire la réclamalion15 min
- NATURE DE LA VACANCE, COMPARAISON AVEC LA DÉSHÉRENCE15 min
- NOMINATION DU CURATEUR A LA SUCCESSION VACANTE15 min
- EFFETS DE LA VACANCE15 min
- I. Actes conservatoires et d'admitiistration30 min
- VI. Paiement des délies hérédilaires15 min
- SUCCESSIONS VACANTES — DROITS DES CRÉANCIERS15 min
- V. Comptes du curateur15 min
- DE L;V CURATELLE EN DROIT INTERNATIONAL15 min
- CHAPITRE XIV15 min
- I. Cas où l'apposition des scellés peut on doit avoir lieu15 min
- IV. Moment où les scellés peuvent ou doivent être apposés15 min
- SCELLÉS LEVÉE15 min
- INVENTAIRE45 min
- PROVISION FOURNIE AUX HÉRITIERS15 min
- CONSIGNATION DE SOMMES ET VALEURS15 min
- CONSERVATION DES PAPIERS15 min
- MESURES A PRENDRE POUR LES FUNÉRAILLES15 min
- CHAPITRE XV15 min
- I. Biens corporels15 min
- II. Biois incorporels15 min
- Biens hors tUi commerce15 min
- IV. Biens ayant un caractère personnel15 min
- INDIVISIONS DONNANT LIEU AU PARTAGE15 min
- INDIVISIONS DONNANT LIEU AU PARTAGE15 min
- PERSONNES SOUMISES AU PARTAGE15 min
- I. Nil propriétaire et usufruitier15 min
- PARTAGE USUFRUIT15 min
- PARTAGE — USAGE ET HABITATION15 min
- PARTAGE USAGE ET HABITATION15 min
- PARTAGE — INDIVISION CONDITIONNELLE CGI15 min
- III. Indivision conditionnelle. Substitution15 min
- IV. Constructions élevées sur deux fonds voisins15 min
- V. Conséquences du défaut d'existence d'une indivision entre15 min
- PARTAGE15 min
- C. Capacilé15 min
- I. Extinction résultant de ce que le partage a été effectué15 min
- II. Extinction résultant de la prescription15 min
- ACTION EN PARTAGE PREUVES15 min
- RÈGLES GÉNÉRALES RELATIVES A LA CAPACITÉ15 min
- PARTAGE CAPACITÉ15 min
- PARTAGE CAPACITÉ — TUTELLE15 min
- MINEURS ÉMANCIPÉS15 min
- PARTAGE — CAPACITÉ ADMINISTRATION LÉGALE15 min
- PARTAGE — CAPACITÉ ADMINISTRATION LÉGALE15 min
- ABSENTS ET NON PRÉSENTS15 min
- FEMMES MARIÉES15 min
- Demolombe, IV, n. 294; Berlin, op. cit.. Il, n. lO.'S15 min
- CRÉANCIERS15 min
- II. Effets de la demande des créanciers de r héritier15 min
- III. Autres droits des créanciers de l'héritier15 min
- SYNDIC DE FAILLITE ET LIQUIDATEUR DE SOCIÉTÉ. — FAILLI15 min
- TITRE PARTICULIER15 min
- PARTAGE — CAPACITÉ CESSION.NAIRKS15 min
- PARTAGE — CAPACITÉ DROIT INTERNATIONAL15 min
- EST NÉCESSAIRE30 min
- II. Droit intenialional15 min
- PARTAGES PROVISIONNELS, PROVISOIRES ET DÉFINITIFS15 min
- I: Des partages r^ni sont provisionnels30 min
- III. Di'oit international15 min
- PARTAGE TOTAL OU PARTIEL. PARTAGE COMPRENANT PLUSIEURS MASSES15 min
- PARTAGE PARTIEL15 min
- AVEC SOULTE. PARTAGE PAR ATTRIHUTION ET PAR TIRAGE AU SORT15 min
- PARTAGE PAR ATTRIBUTION15 min
- ACCEPTATION ET RÉPUDIATION DES SUCCESSIONS15 min
- Renvoi15 min
- Tout paili est irrévocable15 min
- Motif de cette décliéance15 min
- Acceptation expresse ou tacite15 min
- III. E/feh de l'acceptation postérieure à la renonciation15 min
- DU PARTI PRIS SUR UNE SUCCESSION NON OUVERTE15 min
- Ce parti est-il valable? Ses effets15 min
- I. Femmes mariées15 min
- IV. Personnes pourvues d'un conseil judiciaire15 min
- IX. Sort du parti pris irrégulièrement par un incapable15 min
- ACCEPT.\TION PURE ET SIMPLE15 min
- Acceptation expresse15 min
- II. Acceplation tacite15 min
- Continuation d'actes commencés avant le décès15 min
- Actes accomplis par des tiers15 min
- C. Rôle du juge en malière d'acceplalion tacite15 min
- II. Conditions de formes15 min
- Formes (le l'inventaire15 min
- C. Efl'et de l'omission des formalités15 min
- acte du défunt sans date certaine15 min
- C. Fin de la séparation des patrimoines15 min
- C. Actions des créanciers contre les tiers15 min
- V. Gestion des biens /téréditaires15 min
- X. Acquisitions, retraits et surenchères15 min
- XIV. Vetile lies hieiis hérédiluircs15 min
- II. Coiiijjclciicr15 min
- XV. Actes relatifs aux créances du défunt15 min
- C. Ordre des paiements. Compensations15 min
- II. Dommaçjes-iîiféréls15 min
- IV. Sanction de l'oljligation de fournir caution15 min
- C. A qui est fait l'abandon15 min
- II. Conlenn du compte15 min
- II. Déchéance du bénéfice d'inventaire15 min
- C. A l'égard de qui se produit la déchéance15 min
- Salure el sanclioii des font/es exir/ées15 min
- III. Situation du renonçant au point de vue des instances15 min
- VI. Accroissement et décolution de la part du ? énonçant15 min
- C. Effets de la dévolution et de l'accroissement15 min
- C. Dol15 min
- V. Effets de lu rescision15 min
- I. Sullilé de lu renonciation15 min
- II. Révocalion de la renonciation pour fraude15 min
- C. Des personnes qui peuvent agir en révocalion15 min
- II. Caniclère du déUii15 min
- II. De la condamnation comme héritier pur et simple15 min
- I. Histoire et motifs et dispositions relatives an recet15 min
- III. E/fets du recel15 min
- C. Rut que doit avoir eu le recel15 min
- VII. Compétence et procédure15 min
- XII. Extinction de l'action en réparation15 min
- II. Salure, effets et dure'e de la prescription15 min
- III. l'a/' qui la prescription peut être invoquée15 min
- IV. Point de départ de la prescription15 min
- VI. Dans quelles hypothèses la prescription est applicable15 min
- III. Délais pour prendre parti15 min
- V. Effets de l'acceptation et de la répudiation15 min
- CONDITIONS NÉCESS.MRES POUR QU'UNE SUCCESSION SUIT VACANTE15 min
- II. Manière dont doit se produire lu réclamation15 min
- NATURE DE I.A VACANCE. COMPARAISON AVEC LA DÉSHÉRENCE15 min
- NOMINATION DU CURATEUR A LA SUCCESSION VACANTE15 min
- EFFETS DE LA VACANCE15 min
- I. Actes conservatoires et iVadministral ion15 min
- IV. liôle du curateur dans les distributions15 min
- VI. Payement des dettes hérédilaires15 min
- Evénements qui mettent fin aux pouvoirs du curateur15 min
- II. Droits des hériliers relativement aux actes du curateur15 min
- V. Compte du curateur15 min
- I. Cas oU VapposUion des scellés peiil oit doit avoir lieu15 min
- IN VE NIAI RE15 min
- DE DIFFICULTÉS15 min
- DÉPOSITAIRE15 min
- CHAPITRE XV15 min
- Biens incorporels15 min
- IV. Biens ayant un caractère pei sonnel15 min
- I. .Vh propriétaire et usupuilier15 min
- III. Indivision conditiunuelte. Suljsti/ulion15 min
- IV. Conslruc lions élevées sur deux fonds voisins15 min
- Motifs de la solution de la loi15 min
- partie ou la totalité des biens héréditaires15 min
- RÈGLES GÉNÉRALES RELATIVES A LA CAPACITÉ15 min
- MINEURS EN TUTELLE ET INTERDITS15 min
- MINEURS ÉMANCIPÉS15 min
- SI-:CT10N V15 min
- ABSENTS ET NON PRÉSENTS15 min
- Autres droits des créanciers de l'héritier15 min
- DES DIVEHSES ESPÈCES DE PARTAGE15 min
- II. Droit international15 min
- I. Des partages rjui sonf provisioiniels15 min
- EfJ'els du partage provisionnel15 min
- P.\RTAGE TOT.^L OU PARTIEL. PARTAGE COMPRENANT PLUSIEURS MASSES15 min
- V. LOIS SPÉCIALES15 min
- L. 30 juin 1838, art. 33 (Aliénés15 min
Du même auteur
Tous les livres de Gabriel Baudry-Lacantinerie
Précis de droit civil (volume 2)
Gabriel Baudry-Lacantinerie · 55 h 45
Traité théorique et pratique de droit civil (volume 2)
Gabriel Baudry-Lacantinerie · 28 h 45
Traité théorique et pratique de droit civil (volume 3)
Gabriel Baudry-Lacantinerie · 28 h 45
Traité théorique et pratique de droit civil (volume 5)
Gabriel Baudry-Lacantinerie · 31 h 45
Dans le même rayon
Idées et philosophie
De la démocratie en Amérique
Alexis de Tocqueville · 26 h 15
Idées et philosophie
Supplément au voyage de Bougainville
Denis Diderot · 1 h 30
Idées et philosophie
La Fable des abeilles
Bernard Mandeville · 21 h 45
Idées et philosophie
De la brièveté de la vie
Sénèque · 1 h 00
Idées et philosophie
De la division du travail social
Émile Durkheim · 11 h 30
Idées et philosophie
Paris, capitale du dix-neuvième siècle
Walter Benjamin · 30 min
Idées et philosophie
Discours de la servitude volontaire
Étienne de La Boétie · 4 h 15
Idées et philosophie
À propos du divorce
Guy de Maupassant · 15 min
Idées et philosophie
Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.
