‹ Traité théorique et pratique de droit civil (volume 5)Chapitre 21 sur 111 · La chose doit exister dawi la nature · texte numérisé non relu

La chose doit exister dawi la nature

245. La chose qui tait l'objet de l'obligation, doit exister dans la n;ilure; autrement l'obligation serait sans objet et, par suite, inexistante : « .4^ si quis re7n,quœ in rerum natura

(M Cpr. Demolombe, XXIV, n.302; Laurent, XV. n. 75. p. 104; Colmet deSanterre, V, n. 42 bis.

{-) G'esl à peu près en ces termes que Polluer s'exprimait [Oblig., n. 130), et l'art. 23 du projet, qui est devenu l'art. 1126, reproduisait presque textuellement les expressions du grand jurisconsulte : « Tout contrat, disait-il, a pour objet une chose qu'une partie s'oblige de donner, ou un fait que l'une des parties s'oblige de faire on de ne pas faire ». Locré, XII, p. 96; Fenet, XIII, p. 7. Sur la demande du Tribunal, celte rédaction fut modifiée, mais uniquement pour éviter celle façon de parler " faire un fait >>. Locré, XII, p. 259; Fenel, XIII, p. 146. C'est, d'ailleurs, dans le même sens général que l'expression chose est prise dans lart. 1126.

ion est aut esse non potest, dari stipulatns fuerit, veluti Sli- :hum, qui mort nus sit, qitem vivere credebat, aut hippocennurum, gui esse non possit, inutilis erit stipulatio » (').

246. L'ai't. 1601 fait h la vento l'application de cette règle : ( Si au moment de la vente la chose vendue était périe en otalité, la vente serait nulle ». Al. 1". Je vous vends une 'liose qui est périe au moment de la vente, par exemple, mon îheval qui est mort la veille du contrat, il n'y a pas de vente, )arce qu'il n'y a pas d'ohjet. Art. 1601, al. 1'' (-).

En sera-t-il de même si la chose n'est périe qu'en partie ? 'revoyant cette seconde hypothèse, l'ai. 2derart. 1601 ajoute : ( Si une partie seulement de la chose est périe, il est au choix le l'acquéreur d'abandonner la vente ou de demander la Mrtie conservée en faisant déterminer le prix par la ventilaion ». Cependant la vente peut être maintenue malgré l'acheeur, si, comparée à la totalité, la partie périe est sans importance (^).

Ces dispositions ne visent que la vente, mais, comme elles lécoulent des principes généraux, nous croyons qu'on doit es étendre aux autres contrats (^).

246 I. On enseigne généralement, par application de l'art. 382, que, lorsque l'une des parties a connu, au momentoùelle i traité, la perte totale ou partielle qui a empêché le contrat de ;e former, elle peut être condamnée à des dommages-intérêts m proiit de l'autre, si, du moins, celle-ci n'avait pas connais- ;ance de la perte. Mais, d'après nous, ce n'est pas assez dire: ;elui qui a promis une chose, alors qu'elle avait déjà péri, est 'es[)onsaljle, même s'il ignorait la perte de cette chose, à moins |u'il n'étal)lisse que son ignorance était excusable ('). En un not, nous appliquons ici la théorie de la culpa in contia- \endo C).

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