Traité théorique et pratique de droit civil (volume 5)
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 31 h 45 (127 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
1. L'obligation, dans le sensjiii'idique du nioL peut être définie un lien de dioit par lequel une ou plusieurs ])crsonnes déterminées sont civilement astreintes envers une ou plu-…
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Chapitres
- CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRAL15 min
- DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES15 min
- Contrats synallagmatiques et contrats unilatéraux15 min
- Conlrats de bienfaisance. Contrats à titre onéreux15 min
- Contrats nomiués; contrats hmoniwrs30 min
- V. Contrats, principaux ; contrats accessoires15 min
- CONDITIONS ESSENTIELLES A LA VALIDITÉ DES CONVENTIONS2 h 00
- I. De l'erreur2 h 30
- C. De Veffel de la violence15 min
- Di( doi45 min
- C. hf lu pi'euvt' du dol15 min
- IV. De la lésion15 min
- V. Disposition commune aux divers vices du consentement45 min
- De la règle qu'on ne peut pas slipnler en sou propre nom45 min
- Mais, jusqu'ici, les partisans de la théorie que nous30 min
- Ainsi que nous l'avons expliqué, la stipulation pour30 min
- C. Principales applicafions de la stipulalion pour autrui15 min
- DES ASSXJRANCKS SUR LA VIE15 min
- Faut-il dire que le droit de rachat constitue un droit1 h 30
- I. Effets des conventions par rapport au.r héritiers45 min
- La chose doit exister dawi la nature15 min
- Mais, nonobstant la règle que nous venons de formu45 min
- Tue personne promet deconsentir un bail d'immeubles15 min
- La chose doil être déterminée nu détenninahle15 min
- V. infra, n15 min
- I.a cause serait la même dans le dépôt et dans le gage15 min
- I. Des cas où il y a défaut de cause, cause erronée ou cause1 h 15
- III. he la preuve de la cause30 min
- Il est des conventions dans lesquelles certains auteurs15 min
- CHAPITRE III15 min
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
- DE L EFFET DES OBLIGATIONS45 min
- Dans la théorie traditionnelle, admise aujourd'hui30 min
- Du tranaport de la propriélé30 min
- Bien que le P de l'art, l" parle d'une façon générale15 min
- Nous citerons en premier lieu les ventes d'immeubles15 min
- DE L OBLIGATION DE DONNER15 min
- Nous venons de suppjoser l'existence d'un concert15 min
- Les pfM'sonnes qui font saisir un inimeulde de leur15 min
- C. Créances15 min
- II. Des risques15 min
- CONTR. OL' OBI.IG. — I15 min
- De même, quand le fait [)ei'sonnel du ileinteur ncsl15 min
- bi( préjudice15 min
- hc l'inipHlahilitc30 min
- III. I)e la demeure15 min
- I. Le droit couimun15 min
- Nous ariivons h l'examen d'une f[uestion que nous30 min
- CONTR. OU OBI.IG. — I30 min
- D'après la jurisprudence, est obligatoire la clause15 min
- Lc.rccplion45 min
- III. De l'annlocUmc30 min
- Lareilloment les parties ne peuvent [)as stipuler1 h 15
- Notion et fondement du droit reconnu aux créanciers par15 min
- DK L KFFKT DES CONVENTIONS A L ÉGARD DES TIERS30 min
- C. Droits foiidrs sur un inlrrrt r.vclusivnnrul prruuiairc15 min
- Le droit d'exercer le l'etrait successoral doit aussi1 h 00
- Il n'est pas, non plus, nécessaire que les créan45 min
- De l'action paidlenne ou révocaloire2 h 00
- II. ^ qui appartient le droit fV exercer r action paulionne1 h 00
- IV. Des effets de ï action paulienne45 min
- V. Durée <le Inaction panlienni15 min
- DE L ACTION EN DÉCLARATION DE SIMULATION45 min
- p]noncé des diverses divisions15 min
- DES CONDITIONS ESSENTIELLES A LA VALIDITÉ DES CONVENTIONS15 min
- Théorie de Hue15 min
- Cas où il y a erreur sur la personne15 min
- II. De la violence15 min
- Le dol doit être apprécié au point de vue subjectif15 min
- Ces exceptions sont les seules15 min
- Des eiïets de la ratification15 min
- De Vadjeclus solutionis graliu15 min
- Système du Code fédéral des ohligations15 min
- L'acceptation /jos/ ?«o/7e)n peut être tacite15 min
- Le bénéficiaire est donataire de l'assuré15 min
- Du droit spécial des héritiers réservataires15 min
- Suite15 min
- Elle repose sur deux motifs15 min
- Ces caractères peuvent cire ramenés à deux15 min
- III. La chose doit être délenninée on délerminable15 min
- QmjVZ du courtage maliimouial15 min
- Prestation des fautes dans les obligations de faire15 min
- Des transactions15 min
- Des formalités requises pour la transcription15 min
- Résumé15 min
- II. Des risques15 min
- eùL mieux valu ne pas écrire celle disposilion15 min
- Notions15 min
- II. De l'impulabiVilé15 min
- III. De la demeure15 min
- Critique de cette théorie 50G15 min
- Rôle important de la règlede l'art15 min
- Deux particularités à noter15 min
- c. Exception relative à la société15 min
- Motif de la disposition restrictive de l'art15 min
- ni aux comptes-courants réciproques15 min
- Exception contenue dans l'art15 min
- L'art. 1165 renferme deux règles; exceptions15 min
- Disposition de l'art. il6(j. Division du sujet15 min
- De l'hypothèse prévue par l'art. 79L15 min
- Mais peu importe la date de cette créance15 min
- Le tiers défendeur peut opposer la compensation15 min
- Etendue de la preuve qui incombe aux demandeurs15 min
- y. De la dot constituée au profit du mari15 min
- acte15 min
- L'action paulienne est une action générale15 min
- La révocation ne profite pas au débiteur15 min
- Réfutation du raisonnement de Laur&nt15 min
- Cette action est une simple mesure conservatoire15 min
- I. CODE CIVIL15 min
- L. 20 juillet 1895 (Caisses d'épargne), art. 16, al15 min
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