bi( préjudice

452. 11 faut, en premier lien, que l'inexécutiijn de lobligation ait causé un [)rt'>judice au créancier. La i(ji fait allusion à cette condition par les mois s'il y a lieu de l'art. 1 1 17, qui

'signifient : si le juge esliuie que le créancier a éprouvé un [dommage. Celte condition est évidemment essentielle, et il (n'est pas besoin d'insister sur cette idée ([u'il doit existei' un 'rapport de caus;ilité entre le domninge subi par le créancier

et l'inexécution de l'obligation.

Ainsi l'avoué ([ui n'a pas exécuté le mandat qu'il avait reçu

lie produire dans un ordre ne peut [)as, de ce cbel", être con-

(') Jugé que les (loinmages-inlérèls peuvenl comprendre à la foU elle picjudice résulta ni (lu relar.l daii^ re.xéciilioii cl le préjudice causé par l'iiiexéculion elleliK'mc. Ueq., il mal 189S, D. P., 'JJ. 1. olO.

48 i DES CONTRATS OU DES OBLIGATIONS

damné à payer une indemnité, s'il n'est pas établi qu'il y aurait eu coUocation utile en eas de production [^].

La loi elle-même l'ait une remarquable application de ce pi'incipe dans l'art. 1302, al. 1" i?i fine. Voir celle disposition.

453. Par application des principes généraux, c'est au créancier de prouvei' l'exiblonce <\w pi'éjudice qu'il invoque comme base de sa demande en dommages et intérêts (-). Toutefois, nous verrons que ce j)réjudice est présumé dans l'hypothèse prévue par l'art. 1153 (').