‹ Traité théorique et pratique de droit civil (volume 5)Chapitre 66 sur 111 · Théorie de Hue · texte numérisé non relu

Théorie de Hue

56 1. Théorie de Colmet de Sanlerre et de Demolombe 89

57. La disposition relative à l'erreur sur la substance est applicable

aux contrats unilatéraux 91

58. L'erreur sur la substance rend les contrats synallagmatiques annu- ) labiés, quelle que soit l'obligation sur l'objet de laquelle porte

l'erreur 91

59. De Terreur sur la substance en matière d'acquiescement 92

60. L'erreur sur la substance n'est-elle une cause de nullité que lors-

qu'elle est commune aux deux parties ? Application de la théorie de la culpa in conlraliendo 92

61. La jurisprudence n'attribue aucune portée pratique à la théorie de

l'erreur sur la substance 95

N° 2. Erreur sur la personne.

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