‹ Traité théorique et pratique de droit commercial-- (volume 3)Chapitre 89 sur 111 · Lorsque l'acheteur poursuit l'exécution du marché, au · texte numérisé non relu

Lorsque l'acheteur poursuit l'exécution du marché, au

lieu d'en demander la résolution, connnent il agit eu justice; autorisation de se remplacer au prix du cours, condamnation au payement de la dilTcrence s'il en existe; le vendeur ne peut résoudre l'engagement en offrant des donimages-inléiêts; l'acheteur optant pour l'éxecution, dès que celte exécution est possible, la marchandise doit lui être livrée ; cette exécution forcée est très-juste ; la raison s'en tire du but de la vente et d'une double cause des dommages-intérêts du créancier.

DES ACHATS BT VKNÏËâ. m

m> Espèce po\Xt faire dômpt'ôiidi'ô le jUslc résultat dô celle exécution, et la dilïéi'ence des deux eauseâ des dommages-inlérêts ; appUcalioû des principes ci-dessus à la cause rapportée suprà, et jugée par le tribunal de Marseille.

277. Pourquoi l'acheteur, une fois qu'il a formulé sa demandej

ne peut plus varier.

278. Ce que le juge ordonne lorsqu'il autorise l'acheteur à exé-

cuter la vente aux dépens du vendeur; ce que comprend la condamnation prononcée contre celui-ci.

279. Ce que doit faire l'acheteur, quand la marchandise n'a pas

de cours établi, ou quand il prévoit qu'il ne pourra se remplacer sur place ; ce que le juge ordonne quelquefois en pareille circonstance ; trois modes de hquidation de dommages-intérêts, dont le juge fait choix suivant la nature de l'affaire.

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