Résumé : dans la demeure régulière, pour savoir si le

vendeur doit des dommages-intérêts et en quelle quotité, le point de départ est le prix conventionnel; si, sommé de livrer, il hvre sur-le-champ, nuls dommages -intérêts; s'il retarde, option de l'acheteur d'exécuter ou de résoudre le contrat; l'exécution aux frais du vendeur estelle autorisée? dommages-intérêts dus pour inexécution au terme convenu ou au temps de la sommation, suivant qu'à l'une ou l'autre époque la chose valait plus que le prix conventionnel, et quant au remplacement, la baisse profite et la hausse préjudicie au vendeur ; si l'acheteur se fait hvrer manu mililarile corps certain vendu, il lo prend dans le même état qu'au jour de la délivrance, sous la déduction de ses frais ; à son compte les détériorations fortuites antérieures à la sommation ; à charge du vendeur les détériorations survenues depuis sa demeure; lorsque l'acheteur s'en lient à la résolution, et

que le prix du contrat est supérieur au prix du jour de la délivrance, son indemnité consiste à laisser la marchandise au vendeur ; s'il y a une différence en plus, celui-ci la supporte; conclusion finale : à qui profite la hausse ou la baisse, suivant que le contrat est exécuté ou résolu ?

282. Les effets de l'exécution et ceux de la résolution sont les

mômes, que la demeure provienne d'une sommation ou ex contvactu ; mais, quoique dispensé d'une sommation, l'acheteur ne peut tarder à notifier son option d'exécuter ou de résoudre.

283. Les effets de la demeure ex l'e, sous le rapport de l'aug-

mentation ou de la diminution du prix, sont encore les mêmes; lacheleur doit donc encore s'empresser de notifier son option ; outre le gain dont il est privé si le prix est en hausse au jour convenu pour la livraison, il peut éprouver perte en manquant le but de son opération; exemple par une espèce, où Ion fait voir qu'il lui importe de faire son option sans relard.

284. De la position du vendeur, l'acheteur étant en demeure ;

la demeure du vendeur ne peut avoir qu'une cause, le relard de livrer; celle de l'acheteur pjul en avoir deux, le retard de retirer et de payer la chose, ou seulement de payer; renvoi pour le défaut de retirement; de Teffet de la demeure pour défaut de payement.

285. De quelque espèce qu'elle soit, cette demeure confère au

vendeur le même droit que donne à l'acheteur le défaut de délivrance, l'option d'exécuter ou de résoudre ; mais l'option de l'un se fait ordinairement à l'inverse de celle de l'autre ; la raison ; le vendeur doit aussi manifester son choix dans un prompt délai.

286. Comment, suivant l'usage commei cial, il intente son action

en justice; autorisation de vendre sur place aux dépens du retardataire; condamnation, à litre de douîmagosintf rets, à la différence entre le prix du marché et celui delà vente sur place; qiiid, si l'acheteur prouve qu'il a été empêché d'exécuter son obligation ; la revente équipolle à l'exécution du contrat; la condamnation éventuelle devient définitive par lexistonce de la condition st

le cours est en baisse du prix convenu; l'offre de payer sans retirer la marchaudise ne satisfait pas à la condamnation prononcée; pourquoi.