Du salaire qui n'est pas évalué à la journée

Il comprend : le salaire à l'heure, le salaire à la semaine ou au mois ou à l'année, le travail à la tâche.

a) Salaire à l'heure. — Si le salaire est fixé à l'heure, il appartient de déterminer, suivant les usages locaux ou suivant la nature de l'industrie, le nombre des heures de travail dont se compose une journée. Si en dehors des journées régulières, l'ouvrier a fait des heures supplémentaires, il lui en sera tenu compte. Toutefois l'Office impérial a décidé que le nombre annuel des journées de travail ne pouvait être, par l'adjonction dés heures supplémentaires, supérieur au nombre de jours de l'année, c'est-à-dire dépasser 365 ou 366 '-.

b) Salaire à la semaine, au mois ou à Vannée. — Si le salaire est fixé par semaine ou par période de plus longue durée (art. 3, al. 2), le salaire quotidien s'obtient, comme dans le cas général; mais le salaire de base est calculé en multipliant le salaire quotidien, non plus par 300 ou par le nombre annuel normal de jours de marche de l'établissement, mais parle nombre de jours de travail effectif. Si toutefois le nombre de jours de travail effectif ne peut être déterminé, on adopte le chiffre 300, tant pour la détermination du salaire quotidien que pour celle du salaire de base ^

c) Bu salaire à la tâche. — Dans le travail à la tâche, il est souvent difficile de connaître le temps consacré par l'ouvrier à terminer la tâche dont la rémunération a été convenue d'avance. Ce calcul est cependant indispensable pour évaluer le nombre annuel des journées

1 Dec. de l'Off. imp., 2^6 sept. 1888, Bellom, op. cit., t. 2, p. 94.

2 Dec. du 10 juin 1886, analysée dans Bellom, loc. oit., p. 94.

3 Dec. Off. imp., 21 mars 1887, Bellom, op. cit., p. 95.