‹ Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail. --Chapitre 179 sur 186 · f) Participation aux bénéfices et coopération · texte numérisé non relu

f) Participation aux bénéfices et coopération

838-840 g) Travail à la tâche : Salaire progressif. — Echelle mobile.

— Marchandage 462

841 h) Salaire conditionnel 463

842-844 i) Retenues sur le salaire pour ; lo malfaçons; 2'* infractions

disciplinaires 463

[I. Calcul du salaire annuel.

845-848 a) Ouvriers occupés depuis douze mois. — Travail hors de

l'entreprise. — Variation du salaire dans l'année 464

849-859 b) Ouvriers occupés depuis moins de douze mois. — Quels sont ces ouvriers. — Deux poitions de salaire. — Ouvriers de même catégorie. — Emplois successifs inégalement rétribués. — Grève; rupture du louage. 467

N°* Pages .

860-867 c) Travail discontinu. — Quand le travail est-il discontinu?

— Convention, — Entreprises temporaires. — Ouvriers embauchés dans l'année. — Gain réalisé. — Preuve du gain... 470

868-875 d) Chômages exceptionnels : 1° non volontaires : Maladies, blessures, service militaire, arrêt de l'exploitation, dimanches et jours fériés ; — 2° volontaires : Quid de la périodicité ? 474

876-880 Effets des chômages pour l'ouvrier occupé : 1« depuis douze mois; — 2» depuis moins de douze mois; S» dans exploitation à travail discontinu 476

III. Salaire annuel des mineurs de seize ans et apprentis. 881-885 Ouvriers valides majeurs de seize ou de vingt et un ans? —

Catégorie. — Quid du salaire minimum? 477

Section II. — Salaire de base des indemnités temporaires.

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