CHAPITRE IV DES ACCIDENTS EN GÉNÉRAL

253. — Les accidents méritent d'être étudiés à trois points de vue : 1" en eux-mêmes, c'est-à-dire dans leurs éléments essentiels; 2° dans leurs causes et spécialement dans celles qui les rattachent au travail professionnel, à Teffet de déterminer ceux qui sont survenus jt?ar le fait ou à r occasion du travail', 3" dans leurs conséquences, c'est-à-dire dans les lésions traumatiques (décès, incapacité permanente, incapacité temporaire) qui donnent droit aux indemnités légales.

Les causes professionnelles des accidents et leurs effets sur la validité des victimes feront Tobjet des deux chapitres suivants.

Le présent chapitre traitera de l'accident en lui-même; il sera divisé en quatre paragraphes : 1° définition et .éléments constitutifs; ^^ distinction avec les maladies professionnelles; 3° des hernies; 4° d'un certain nombre de lésions qui présentent tantôt les caractères d'un accident, tantôt ceux d'une maladie, notamment les insolations, les apoplexies cérébrales et pulmonaires, les appendicites, les affections des testicules, les lésions cardiaques, les varices et phlébites variqueuses, les œdèmes durs, les durillons forcés, les coups de fouet et autres ruptures musculaires et les tours de reins. Quant aux maladies infectieuses (tuberculose, pneumonie, cancer, diabète, syphilis), nous les étudierons ainsi que les affections nerveuses au chap. VI, 3« section, n°^466 et s.

Définition de l'accident. Éléments constitutifs.

254. — Toutes les législations, qui ont adopté le principe du risque professionnel, en ont limité l'application aux accidents du travail, à l'exclusion des maladies dites professionnelles qui, elles aussi, sont occasionnées par le travail. En Allemagne et en Autriche les maladies professionnelles sont soulagées, comme les autres maladies des ouvriers, par les caisses d'assurances contre la maladie. Ces caisses d'assurances sont elles-mêmes complétées, en Allemagne seulement, par l'organisation de l'assurance contre l'invalidité qui paie

une rente viagère aux malades dont rinfirmité est devenue incurable.

255. — La Suisse qui, sans adopter le régime du risque professionnel, a appliqué au travail industriel une loi spéciale dite loi sur le renversement de la preuve, en a étendu le bénéfice aux maladies professionnelles pour les industries dans lesquelles on emploie ou produit les substances suivantes : T plomb, ses combinaisons et alliages; 2° mercure et ses combinaisons; ^^ arsenic et ses combinaisons; i<* phosphore; 5^ gaz irrespirables; 6» gaz vénéneux; 7° cyanogène et ses combinaisons; 8° benzine; G'' aniline; 10° nitroglycérine; IP virus de la variole, du charbon et de la morve (arrêté du conseil fédéral du 19 déc. 1887).

En France dans la séance de la Chambre des députés du 3 juin 1893, M. Favre proposa un amendement tendant à rendre les patrons responsables des conséquences des maladies dites professionnelles. Ce projet de loi fut rejeté. Dans la séance du 28 octobre 1897, M. le député Goujon demanda à étendre Faction de la loi aux exploitations qui feraient usage de matières toxiques. La Chambre repoussa son amendement.

256. - — Malgré tout rinléiêt qu'il y aurait eu à définir raccident, les législateurs français et étrangers se sont abstenus de le faire et ont préféré laisserce soin aux tribunaux chargés d'appliquer et d'interpréter leur œuvre. D'après l'Office impérial d'Allemagne, Taccideut est « un événement qui, portant atteinte à Vintégrité du corps humain^ se produit d'un seul coup et se tronve nettement limité par un commencement et une fin ^ » .

M. Marestaiûg a exprimé la même idée sous une forme plus alerte. C'est, dit-il, une atteinte au corps humain provenant de l'action soudaine et violente d'une cause extérieure^ .

Définition de tous points exacte, qui va servir de fondement à nos explications. L'action soudaine et violente d'une cause extérieure, et la lésion de l'organisme, tels sont les deux caraclères essentiels de ce qu'on est convenu d'appeler un accident corporel. Etudions chacun de ces caractères.

* Décis. du 24 sept. 1896, Rekursenstcheidungen des Reichsversicherungs arnteSf 11« vol., n*» 22, p. 17.

2 Définition des accid. du trav. dans les divers pays^ p. 3.

a) Soudaineté et violence d'une cause extérieure.

257. — L'accident a toujours une cause extérieure et cette cause se manifeste d'une façon soudaine et violente. C'est à ce critérium qu'on distingue l'accident de la maladie. Généralement la maladie est un état lent et continu, né d'une cause également lente et durable \ Il peut cependant arriver qu'elle se déclare brusquement et avec violence, comme dans les apoplexies, les embolies, les ruptures d'anévrisme, etc. ; mais alors sa cause réside dans la constitution organique du corps lésé. Est-elle déterminée par un agent extérieur, par exemple, par Tinsalubrité des logements, par les intempéries^ etc., son évolution est nécessairement lente et continue.

258. — Par cause extérieure, il faut entendre une cause étrangère à la constitution organique de la victime.

259. — La violence implique un événement susceptible de produire une lésion corporelle sans cependant qu'il en résulte une perturbation dans le fonctionnement de l'exploitation ; ainsi un simple faux pas, un effort immodéré comportent une violence suffisante; il en serait autrement d'un elïort ordinaire, proportionné aux forces d'un travailleur et qui serait un acte habituel de sa vie journalière.

260. — La soudaineté est la limitation d'un événement dans un espace relativement court; elle est le contraire de la progressivité. Ainsi, un coup, un choc, une chute, môme un effort ont un commencement et une fin très rapprochés et nettement déterminés. A ce propos, il importe de remarquer que, si la cause génératrice d'une lésion est toujours soudaine dans les accidents, la lésion elle-même peut affecter une marche progressive. Par exemple, une commotion de la moelle épinière produite par un coup ou par une chute constitue un accident, malgré son évolution lente et graduelle (n°'478 et s.); il en est de même de l'inoculation de substances morbides {n°^ 271, 272, 4S7 bis, 466 ter et 478 bis),

261. — Les maladies professionnelles, ayant, comme les accidents, leur cause en dehors de l'organisme, on ne peut

1 Disc, de M. Bourgeois (Ch. des députés, séance du 28 oct. 1897, 7. 0., 29 ocl.).

les distinguer de ceux-ci qu'à la progressivilô de leur apparition et de leur marche. La détermination de ce signe caractérislique unique soulève dans la pratique de nombreuses difficultés, nous en ferons l'objet d'une étude spéciale au paragraphe II ci -dessous.

262. — A l'inverse, certaines lésions dont l'apparition est toujfHirs soudaine et violente, sont dues tantôt à une altération naturelle de l'organisme, tantôt à un événement extérieur; tels sont les hernies, les insolations, les apoplexies, les appendicites, les affections des testicules, les lésions cardiaques, les varices et phlébites, les œdèmes durs, les durillons forcés, les coups de fouet, les ruptures musculaires et les tours de reins, etc. Ces afîections seront considérées tantôt comme des accidents, tantôt comine des maladies, suivant la cause qui les aura déterminées/. La recherche de cette cause étant fort délicate, surtout dans les hernies, nous consacrerons le paragraphe 111 aux lésions herniaires et le paragraphe IV aux autres affections à manifestations soudaines.

b) Atteinte au corjys humain.

263. — Pour caractériser un accident, tel que nous avons à l'envisager, il ne suffit pas de la manifestation soudaine et brutale d'une force extérieure, il faut encore que cette force ait eu une action nuisible sur le corps humain. L'action nuisible doit être interprétée dans son sens le plus large; elle comprend toute lésion de l'organisme, apparente ou non apparente, interne ou externe, profonde ou superficielle. Ce n'est pas à son importance et à son étendue qu'on juge de sa nature, c'est uniquement à ses effets sur la durée et le degré d'invalidité de la victime.

264. — Il n'est pas nécessaire que la lésion corporelle suive immédiatement l'acte violent; il suffît qu'elle en soit

1 La jurisprudence a eu l'occasion d'appliquer ces principes à une affection appelée <i bourse séreuse du genoux » dont un ouvrier menuiser s'était senti soudainement atteint au cours de son travail, mais en dehors de toute chute, de tout effort ou de tout autre événement violent susceptible d'être considéré comme un accident. La Gourde cassation a décidé avec raison que si cette affection avait une cause professionnelle, il lui manquait le caractère traumatique nécessaire pour donner lieu à la garantie de notre loi. Cass. Req., 23 juill. 1902, D. 1903. 1. 275, S. 1904. 1. 79.

lo4 TITRE I. — CHAPITRE IV. — ART. 1.

la conséquence. Ainsi un couvreur glisse du toit, sur lequel il travaille, et tombe à terre. Le premier moment d'émotion passé, il constate que tous ses membres sont intacts, ne ressent aucune douleur aiguë et croit en être quitte pour la peur. Jusqu'ici pas d'accident dans le sens juridique du mol. Mais le lendemain ou quelques jours après, une lésion interne se déclare et entraîne la mort de la victime. S'il est démontré que cette lésion a été déterminée par la chute, tous les éléments constitutifs de l'accident se trouvent réunis.

265. — Une question plus délicate est celle de savoir si l'action de la force extérieure doit s'exercer directement, c'est-à-dire par un choc sur une partie quelconque du corps, ou s'il suffit qu'elle produise son effet par contre-coup, en déterminant sur l'esprit une impression profonde qui aura ensuite son retentissement sur l'organisme. L'exemple suivant fera comprendre ma pensée. La chaudière d'une usine fait explosion : plusieurs ouvriers, atteints par des éclats de fer ou des débris de matériaux, deviennent invalides à des degrés divers. Pour ceux-là pas de difficulté; ils sont, sans conteste, victimes d'un accident du travail. Un de leurs camarades, qui se trouve au milieu d'eux, paraît tout d'abord avoir été plus heureux : il est épargné comme par miracle, aucun projectile ne le touche. Cependant cette catastrophe produit sur son esprit une impression si forte, si profonde que son caractère en est modifié. Après avoir été pendant quelque temps sombre et taciturne, il finit par perdre la raison. Les médecins consultés s'accordent à dire que le dérangement de ses facultés mentales est dû à l'émotion qu'il a éprouvée. Sa folie devra-t-elle être considérée comme une lésion constitutive de l'accident et lui donnera-t-elle droit, si les autres conditions sont remplies, à une indemnité. Je n'hésite pas à répondre affirmativement. La folie est une altération du cerveau, un traumatisme, au même titre que la rupture d'un muscle, îà perforation d'une artère ou la fracture d'un os. Il n'importe qu'elle ait été produite par le choc d'un objet solide ou par des vibrations qui échappent encore à l'analyse. Ce n'est pas parce que la transmission de la cause à l'effet échappe à la

perception de nos sens que le lien qui les rattache n'existe pas * (Y. n°^479/er et480).

266. — D'une façon plus générale tous les troublés céré braux ou nerveux, tels que la démence, rhyslérie, l'hypocondrie, la neurasthénie, etc., peuvent avoir une origine trauniatique et par suite constituer l'un des éléments constitutifs de l'accident; nous en ferons Pobjet d'une étude spéciale au chap. YI, sect. III, n°^ 480 et s.

266 bis. — Résumant les explications ci-dessus^ nous pourrions, à notre tour, définir l'accident un événement anormal, en général soudain on tout au moins d'une durée courte et limitée^ qui porte atteinte à l'intégrité ou à la santé du corps humain.

Distinction entre Taccident et la maladie professionnelle.

267. — Malgré tout l'intérêt qu'inspirent les malheureux ouvriers dont la santé est altérée par l'exercice d'une profession malsaine, il est certain qu'ils ne sont pas admis à se prévaloir des bénéfices de la législation sur le risque professionnel. Le texte de notre loi est formel, et les travaux préparatoires que nous avons rapportés plus haut ne laissent subsister aucun doute sur l'intention du législateur.

Nous avons déjà expliqué que, si l'accident et la maladie professionelle ont tous deux une cause extérieure, ils se distinguent l'un de l'autre par la soudaineté ou par \dL progressivité de leur manifestation. Dans la séance du 28 octobre 1897, M. le Ministre du Commerce, s'adressant à la Chambre des députés, amis cette distinction en vive lumière : « Je suppose, a-t-il dit, que dans une usine où l'on emploie des matières toxiques, un ouvrier se trouve avoir absorbé accidentellement une substance toxique ou avoir été atteint par une éclaboussure d'acide ou de toute autre substance, qui ait déterminé la mort ou une incapacité de travail ; le caractère accidentel de l'événement apparaît nettement et ne saurait être

1 Dans ce sens, Cass. Heq., 25 oct. 1905, D. 1907. 1. 330.

d56 TITRE 1. — CHAPITRE IV. — ART. 1.

confondu avec un empoisonnement lent, avec une diathèse résuHanl de la pratique normale de la profession ». — « Il peut arriver, ajouta M. le Rjipporteur de la commission, que, par une intoxication lente, comme dans l'industrie des allumettes, il se produise non un accident, mais une maladie. C'est alors un tout autre ordre d'idées ».

268. — Les lésions d'origine professionnelle, qui sont susceptibles d'apparaître soudainement ou d'évoluer avec lenteur, peuvent se diviser en quatre catégories différentes, suivant que leurs causes sont imputables; 1° à l'emploi de substances toxiques ou caustiques; 2"" à l'insalubrité des ateliers; 3° à des conditions climatériques défavorables ; 4° à l'excès d'activité de certains organes.

' a) Emploi de substances toxiques ou caustiques.

269. — Tous les empoisonnements dus à l'action prolongée de substances toxiques sont des maladies, à raison de leur formation lente et progressive. Parmi ces empoisonnements il faut citer : 1° les coliques de plomb^ et les troubles de la vue, même la cécité duc à l'empoisonnement par le plomb^; 2"" \'à nécrose phosphorique, si fréquente dans l'industrie des allumettes; 3° le tremblement mercuriel des ouvriers qui travaillent dans les fabriques de glaces.

270. — 11 en est de même des maladies des poumons provoquées par une respiration prolongée de chaux vive ou de poudre de scories phosphoriqiies^, ainsi que toutes les affections organiques dues à l'action progressive des poussières au milieu desquelles un ouvrier est parfois obligé de travailler, par exemple, lésion pulmonaire des meuniers, emphysème pulmonaire des mineurs et des charbonniers*.

270 bis. — Les substances que les ouvriers sont tenus de manipuler peuvent aussi produire des lésions externes, particulièrement aux mains. Si ces lésions proviennent d'une

1 Comité consultatif, avis du 25 nov. 1900, /. 0., 2 déc. 1900.

2 Off. imp. 28 janv. 1898, Entsch. des Reichsvers., t. XII, p. 19, n» 23.

3 Off. imp., 17 mai 1889 et 2 déc. 1889, Handbuch der Unfallversicherung, p. 28, no 33.

* Off. imp., 16 nov. 1888 et 16 nov. 1898, Entsch. des Reichsvers., t. III, p. 45, n° 129 et t. XII, p. 96, n» 139.

action progressive desdiles substances, elles revêlent un caractère morbide qui est exclusif de l'application du riscfue professionnel. Tel est le cas : l"" d'un ouvrier qui en nettoyant des chaudières avec de l'acide sulfurique contracte à la longue une lésion épidermique des mains; 2** d'un autre ouvrier chez qui les manipulations continues d'alcool dénaturé provoquent un eczéma*; 3° d'un ouvrier teinturier en peau qui contracte une dermatite professionnelle de la main par le contact journalier avec les substances caustiques mises en usage pour son travail^.

271. — Doivent être au contraire considérés comme des accidents, à raison de l'action soudaine et violente de la substance toxique: \^ l'absorption brusque d'une substance toxique; 2° la brûlure par un acide^; 3^ la destruction ou l'inflammation du tissu pulmonaire d'un ouvrier par la brusque inhalation d'un gaz délétère (par exemple, vapeur de chlore, acide sulfureux, vapeurs de goudron, etc.)* ; 4° un empoisonnement du sang en suite de l'introduction de phosphore dans une plaie ou blessure déjà existante; et, d'une façon générale, la contamination d'une plaie par l'introduction d'un corps étranger; 5" l'empoisonnement par une piqûre d'insecte ^

272. — De même la loi de 1898 s'applique aux affections pathologiques accidentelles, lorsque, contractées dans l'accomplissement d'un travail industriel, elles prennent leur origine et leur cause dans un fait déterminé ne rentrant pas dans les conditions normales de Texercice de ce travail; par exemple, à l'afTection charbonneuse contractée par un ouvrier tanneur en manipulant des peaux contaminées dans l'usine de son patron^

1 Off, imp., 8 févr. 1897, op. cit., t. XI, p. 137, no 214.

2 Grenoble, 25 janv. 1907, Gaz. Pal., 1907. 1. 329.

3 V. plus haut, n° 267, discours du ministre du Commerce à la Chambre.

* Off. imp., 4 juin. 1888 et 1" févr. 1899, Entscheidungen des Reichsverschiserungsamtes, t. III, p. 8 et t. XIII, p. 53.

s Sur tous ces points, nombreuses décisions de ]'Off. imp., Handb, der Unf., p. 28, no 33.

6 Cass. req., 3 nov. 1903, S. 1905. t. 271. Dans le même sens, Off. imp., 1886 [Amtl. Nachricht., 1886, p. 251, n» 213), car, dit la décision allemande, l'affection à laquelle la victime a succombé est due à l'introduction soudaine dans le corps d'une substance morbide.

273. — Une question plus délicate est celle de savoir si on trouve les caractères d'un accident ou ceux d'une maladie dans une surdité consécutive à de fortes détonations dans les mines et carrières. Si l'ouvrier est devenu sourd progressivement sous l'influence d'une série de détonations^ son affection n'est qu'une maladie'. Maison devrait y voir un accident dans les cas oii la rupture du tympan se serait produite brusquement à la suite d'une ou plusieurs détonations déterminées, soit que ces détonations fussent particulièrement fortes, soit que l'ouvrier se trouvât plus près du lieu de l'explosion.

b) Insalubrité du lieu du travail.

274. — [.es causes les plus fréquentes d'insalubrité sont l'bumidité, les courants d'air et l'insuffisance d'éclairage. Généralement ces causes exercent d'une façon lente et continue leur action nocive sur l'organisme ; elles engendrent ainsi des maladies. Ainsi la fluxion de poitrine que le puisatier contracte par un séjour prolongé au fonds d'un puits bumide, l'ophtalmie dont est atteint un ouvrier forgeron exposé à un courant d'air constituent des maladies, à raison de la progressivité de leur cause, même si elles se manifestent, eu apparence du moins, avec une certaine brusquerie.

Dans ce sens l'Office impérial d'Allemagne a considéré avec raison, selon nous, comme une maladie et non comme un accident, une paralysie de la vue survenue à un ouvrier dans la construction d'un pont par suite d'un courant d'air qui régnait constamment à sa place de travail^

275. — Il en serait tout autrement si la lésion avait sa cause dans un fait déterminé et soudain : tel serait le cas d'une hémorragie pulmonaire ou cérébrale survenue brusquement chez un ouvrier entrant dans l'eau pour se mettre au travail, ou bien se rendant tout mouillé de sueur dans une pièce fraîche pour goûter après un travail excessifs Au point de

" » Off. imp., 1er juin 1889, Handh. der UnfalL, p. 28, n» 33.

2 Handbuch der Unfallversicherung, u^ 34, p. 29.

3 Off. imp., 4 févr. 1904, Entsch. der Reichsvers.y t. XVIII, p. 34 (V. des application de ces principes en matière de tuberculose, n» 470 bis^ et de pneumonie, n^ 474,

vue de rinterprélation de la soudaineté on doit se montrer particulièrement large; le fait constitutif de Taccident peut avoir une cerlainedurée. C'est ainsi qu'un refroidissementsuivi de lésion de la moelle épinière peut être considéré comme un accidenl, quand il a été contracté par un batelier obligé, par suite d'inondation, de marcher dans l'eau pour transporter des voyageurs. Il en serait de même d'une inflammation du nerf optique survenu chez un ouvrier chargé exceptionnellement de faire un travail de réparation de navire l'obligeant à passer sans transition d'une cabine surchauffée dans un chantier en plein air par un temps pluvieux et un vent violenta

276. — La circonstance, qu'une maladie professionnelle a pour cause initiale un accident du travail, ne lui fait pas perdre pour cela son caractère de maladie. Par exemple un éboulement survenu dans un mine a produit une inondation qui oblige les ouvriers à travailler dans l'eau pour procéder au déblaiement; plusieurs d'entre eux tombent malades par suite des conditions défavorables de travail; les uns contractent des rhumatismes, d'autres des fluxions de poitrine. Aucun ne peut bénéficier de la loi sur les accidents^

276 bis. — Le nystagmus ou tremblement d'yeux, que l'insuffisance d'éclairage des galeries de travail provoque souvent chez les mineurs, est aussi une maladie.

c) Conditions climatériques défavorables.

Qll . — Les insolations qui sont provoquées par une chaleur excessive, seront étudiées spécialement n°^ 296 et s.

278. — L'action soudaine d'une basse température qui «létermine la congélation d'un membre ou le décès de la victime présente les caractères d'un accident. Ainsi il y a lieu d'admettre au nombre des victimes d'accidents : 1° le casseur de pierres qui a eu les orteils gelés pendant le travail de sa profession en suite de l'action soudaine d'un grand froid; 2" le ramoneur qui, obligé par son travail professionnel de

1 Otï. imp., 18 sept. 1902 et 10 nov. 1904, op. cit., t. XV], p. 156 et t. XVIII, " Off. imp., 10 mars 1890, op. cit., t. IV, p. 84.

parcourir ea hiver, par un froid rigoureux, un chemin long et difficile, meurt de froid en cours de route, alors surtout ([u'il avait des vêtements de travail trop légers et qu'il était gêné dans ses mouvements par ses outils^ (n° 470 bis).

d) Excès d'activité professionnelle de certains organes.

278 bis. — Quelques professions exigent des ouvriers l'usage continu de certains organes qui se trouvent, par le fait de cet excès d'activité, exposés à une usure prématurée ou à des affections morbides déterminées. C'est ainsi que les souffleurs de verre dans les verreries sont sujets à des affections spéciales des voies respiratoires. De même les ouvriers dont l'emploi consiste à soulever ou à porter de lourds fardeaux, soumettent, par ces efforts presque ininterrompus, leur système musculaire à des épreuves qui donnent naissance à des lésions extrêmement variées. Suivant que ces afTections auront leur cause dans l'exercice normal et continu de la profession ou dans un fait déterminé et anormal, elles constituent des maladies ou des accidents (V. n° 470 ter).

Des hernies.

279. — Les hernies abdominales (les seules dont nous ayons à nous occuper) sont caractérisées par l'issue d'une partie des viscères intestinaux à travers les parois de l'abdomen, le plus souvent par le canal inguinal ou par un des points voisins de son orifice externe ; de là le nom de hernies inguinales. En général, la formation des hernies est due, soit à un vice congénital (persistance du canal péritonéo-vaginal non oblitéré), soit à une dégénérescence morbide d'une partie des tissus périphériques de l'abdomen. Elles sont appelées, dans le premier cas, congénitales ou co?istitution?ielles, et, dans le second cas, spontanées ou de faiblesse'. Un trauma-

^ OIT. imp., 16 avr. 1892 et 18 déc. 1893, Handb. der Unf., p. 28.

2 La distinction entre la hernie congénitale et la hernie de faiblesse est souvent fort délicate ; car l'atrophie ou la faiblesse des muscles ou tissus de Tabdomen peut avoir aussi une cause congénitale exclusive de tout état morbide.

tisme, tel qu'un effort immodéré, une contusion de l'abdomen, etc., peut aussi déterminer une hernie chez un sujet en apparence sainetbienconstitué ; c'estalors \d,her aie de force. La pression inlra-abdominale qui résulte du traumatisme arrive à rompre les parois externes de l'abdomen (it à en expulser une partie du péritoine sous forme de sac contenant souvent des parcelles de viscères intestinaux. La rupture se produit naturellement au point le moins résistant. Or, la faiblesse de ce point est due en général, si non toujours, à une malformation congénitale Ou aune altération morbideplusou moins avancée qui avaient pu jusqu'alors rester ignorées ou passer inaperçues. Il suit de là que, si la hernie de force a sa cause déterminante dans un traumatisme, on y trouve aussi, à des degrés variables, l'influence d'une tare constitutionnelle ou d'une lésion morbide, quelquefois même le concours de ces deux éléments.

280. — Cette absence de ligne de démarcation précise entre les hernies de force et les autres hernies est la source de nombreuses difficultés. Dans tous les cas c'est au demandeur, c'est-à-dire à l'ouvrier atteint d^une hernie, qu'incombe la charge de prouver : 1° l'existence d'un traumatisme susceptible de produire une hernie; 2° la relation de cause à effet entre le traumatisme et la hernie dont il est atteint; 3° le degré d'incapacité de travail consécutif à cette lésion ^ Il doit aussi démontrer que l'accident ou traumatisme est survenu par le fait ou à l'occasion du travail; mais ce point spécial sei*a étudié au chapitre suivant.

a) Traumatisme susceptible de produire une hernie.

281. — De tous les mouvements du corps, l'effort en vue de soulever, de traîner ou de pousser est celui qui est le plus favorable à l'issue d'une hernie en général, aussi bien de la hernie de faiblesse que de la hernie de force 2.

* Besançon, 3 déc. 1901, S. 1902. 2. 69. — Cass. req., 8 juill. 1902, S. 1904. 1. 79, D. 1903. 1. 252. Cass., req., 23 déc. 1903, Gaz. Pal., 1904. 1. 585. Toulouse, 19 mars 1902, Amiens, 29 juin 1901, Rouen, 30 nov. 1901, D. 1902. 2. 435. Off. imp. d'Allemagne, 26JHnv. 1894, 20 nov. 1897 et 13 juill. 1899, S. 1902. 4. 9 et la ^lote de M. Sachet, Handhuch der Unfallvericherung, p. 31 et 35 (b).

2 L'effort provoque, en effet, une contraction musculaire qui diminue la capa- Sachbt. — 5« éd. 11

L'effort ne revêt un caractère traumatique que quand il est immodéré, c'est-à-dire hors de proportion avec les forces du travailleur (V. n°259)'.

282. — Une série d'efforts résultant d'un travail particulièrement pénible peut, aussi bien qu'un effort isolé, réunir les conditions de violence et de soudaineté prévues par la loi ^ Parfois l'effort se combine avec d'autres circonstances d'un caractère également traumatique, telles qu'un choc,

cité de la cavité abdominale et en même temps comprime les viscères contre les parois de cette cavité. Sous l'empire de cette double action, les intestins cherchent à s'échapper par les points ies plus faibles. Lorsque les parois sont biens constituées et solides, elles résistent facilement à la pression résultant d'un effort ordinaire, même répété, et, loin d'eu être incommodées, elles se fortifient de plus en plus par la gymnastique musculaire qu'il produit; c'est seulement un effort brusque et immodéré qui peut triompher de cette résistance en déterminant la rupture des fibres aponévroliques ou la dilatation violente d'un anneau : un tel efîort présente, à n'en pas douter, les caractères d'un traumatisme, et la hernie dont il est la cause constitue une hernie de force. Si, au contraire, les parois abdominales sont affaiblies en certains points par un état morbide ou par l'âge, il suffit souvent du moindre effort, surtout s'il est répété, pour occasionner une hernie; mais alors celle-ci est une maladie, soit parce qu'elle est la dernière phase d'une modification anatomique à marche lente et évolutive, soit parce que l'effort, qui en a été seulement la cause occasionnelle, n'est qu'un acte habituel de la vie journalière et n'a rien de commun avec un traumatisme. 11 arrive souvent (c'est même le cas leplus fréquent) que le point des parois abdominales où la hernie de force s'est frayé un passage était déjà un peu affaibli par une altération préexistante des tissus, tout en conservant encore une vitalité suffisante pour résister à la pression d'un effort ordinaire. La victime avait une prédisposition herniaire qui a facilité peut-être l'éclosion de la hernie de force, mais qui n'en a pas été la cause déterminante. La plupart des médecins pensent même qu'un traumatisme est impuissant à occasionner la formation d'une hernie en l'absence de toute prédisposition (V. cependant en sens contraire, Kaufmann, Handbuch der Unfallverletzungen, p. 278. Stuttgard, J897). Quoiqu'il en soit, l'examen médical ne permet presque jamais de préciser le degré de résistance que les parois abdominales pouvaient offrir à la pression des intestins. Il est donc indispensable de déterminer par l'information s'il se trouve à l'origine de la hernie un événement réunissant les trois conditions essentielles du traumatisme, à savoir : la soudaineté, la violence et la cause extérieure.

^ Cf. Cass. req., 8 juill. 1902, précité. Tel est l'effort fait pour soulever et transporter de lourdes pierres. C. Grenoble, 16 juill. 1902, Gaz. Pal., 1903. 2. 63, ou pour chercher à se retenir au moment où un ouvrier perd l'équilibre en laissant retomber une benne de 500 kilog. qu'il avait soulevée. Cass. req., 17 févr. 1908, D. 4908. 1. 244. Au contraire le fait de se raidir pour éviter une chute peut suivant les circonstances ne pas impliquer un effort immodéré. Cass. req., 23 déc. 1903, S. 1907. 1. 29-

2 La violence d'un effort est essentiellement subjective; tel travail, facile pour un ouvrier exercé, peut être très fatigant pour celui qui ne l'a jamais exécuté; c'est ainsi que l'Office impérial a pu estimer avec raison que le fait par un ouvrier forgeron de jeter dans le feu des blocs d'acier de 75 kilog. n'exigeait pas un effort immodéré, parce qu'il avait l'habitude de ce travail et qu'il n'en avait jamais été in- -commodé (déc. du lô juill. 1893, Entscheid Reichsvers., 7^ vol., p. 178).

un contre-coup, une chute, etc/. II en est de même d'un faux pas, à la suite duquel l'ouvrier portant un lourd fardeau est obligé, pour se retenir, de contracter violemment ses muscles abdominaux, le corps porté en avant et les membres inférieurs écartés.

283. — Une simple position défavorable, telle que l'écartement des extrémités inférieures, spécialement la position d'une personne accroupie, est de nature à favoriserla formation d'une hernie de force. En pareil cas, on doit se montrer moins rigoureux sur le degré d'intensité de l'effort^.

284. — Les autres causes traumatiques des lésions herniaires sont d'une façon générale tous les accidents qui ont pour effet de comprimer violemment les parois abdominales ou de provoquer la contraction brusque de muscles de l'abdomen, spécialement : 1° un coup de marteau ou un coup de pied de cheval dans le ventre ou la région inguinale ^; 2° les chutes sur la partie antérieure du corps''; 3° la chute d'un corps pesant sur l'abdomen d'un sujet tombé à la renverse ; 4° le passage d'une roue de voiture sur le corps".

Par' suite, une hernie, malgré son apparition brusque au coursdu travail, peut ne pas revêtir un caractère traumatique si on ne trouve à son origine aucun effort violent ou anormal et si l'ouvrier était physiologiquement prédisposé à cette infîrmité^

' Dans ce sens, l'Office impérial a décidé que le contre-coup occasionné par le heurt d'une brouette contre un rail accroît assez notablement l'effort de celui qui pousse le véhicule pour déterminer une hernie (21 mars 1894, op. cit., 8^ vol., p. 125). Il en est de même encore, si au moment de l'effort, l'ouvrier reçoit un coup ou fait une chute même en arrière (Office impér., 21 oct. 1895, op. cit., 10* vo!., p. 21).

- Berger (Résultats de Vexamen de 10.000 observations de hernies. Paris, 1896); de Quervain {Semaine médicale, 14 mars 1900). Dans ce s"ens l'Office impérial a décidé que le fait par une victime d'être obligée de se baisser en avant pour vider une cuve, et en même temps de prendre des précautions pour se préserver des atteintes de l'eau bouillante, qui y était contenue, la contraignait à prendre des positions défectueuses, succeptibles de contribuer à l'issue d'une hernie (26 nov. 1897, S. 1902. 4. 9. et la note de M. Sachet).

3 T. de Saint-Gaudens, il avr. 1900, S. 1901, 2. 282. Off. imp. d'Allemagne, 21 mai 1896, op. cit., 10* vol., p. 181.

* Off. imp., 17 mars 1894, 21 mai 1898, op. cit., il» vol., p. 4, 12» vol., p. 230.

' Berger, op. cit.; Kaufmann, op. cit.', de Quervain, op. cit.

« Cass. req., 23déc. 1903, Gaz. Pal., 1904. 1. 585.

b) Relation entre le traumatisme et la formation de la hernie.

285. — Il ne suffit pas au demandeur d'établir qu'il est atteint d'une hernie et qu'il a été victime d'un traumatisme susceptible de la produire; il doit prouver encore qu'effectivement l'un a été la cause génératrice de l'autre.

286. — Tout d'abord la preuve de l'absence de toute hernie avant l'accident sera fort difficile à faire \ D'ailleurs elle implique seulement que la formation de la lésion s'est produite au moment du traumatisme ; celte simultanéité des deux événements, bien que constituant une forte présomption de causalité, peut cependant n'être considérée que comme une simple coïncidence, si du moins on ne remarque aucun des autres caractères de la hernie de force.

287. — L'examen médical du blessé après l'accident n'est pas, non plus, de nature ri fournir un argument probant. Comme nous l'avons dit, les désordres organiques inhérents à la hernie de force ne diffèrent pas d'une façon essentielle de ceux observés dans la hernie de faiblesse : ceux-là, comme ceux-ci, sont accompagnés en général de relâchement ou d'altération des tissus et de tous les signes extérieurs d'une prédisposition herniaire ^

^ On ne peut accepter qu'avec une extrême réserve les dépositions des témoins qui croiraient savoir que la victime n'avait pas de hernie avant l'accident. Une hernie n'est pas une infirmité apparente; souvent elle est ignorée de celui qui en est atteint; à plus forte raison peut-elle l'être de ses voisins, de ses compagnons de travail ou des autres personnes de sa connaissance. Le médecin habituel du demandeur sera, lui aussi, rarement en mesure de se prononcer d'une façon décisive; quelque exercé qu'il soit, il aura pu ne pas s'apercevoir de l'infirmité de son client, si son attention n'a pas été spécialement appelée sur la partie du corps qui en était le siège; et, eût-il même, quelques mois ou quelques jours auparavant, constaté une intégrité parfaite des organes de la région abdominale, on ne pourra jamais en conclure en toute assurance que, depuis son examen jusqu'à la veille du traumatisme, une hernie ne s'est pas déclarée spontanément ou par suite de toute autre cause. Aussi ne trouvera-t-on généralement dans c^^t ordre de faits que de simples présomptions destinées à corroborer les autres preuves. Dans. ce sens, Off. imp., 26 janv. 1894, S. 1902. 4. 9.

2 L'étranglement, que quelques médecins ont représenté comme une complication nécessaire et caractéristique de la hernie de force, est seulement plus fréquente chez cette dernière et ne saurait servir de critérium (V. de Quervain, loc. cit. V. aussi Ofï. imp., 26 nov. 1897, S. 1902. 4. 9 et la note de M. Sachet). Il en est autrement des déchirures qu'une hernie de force produitquelquefois parla soudaineté et la violence de son issue dans les tissus des canaux ou orifices qu'elle traverse (telles que la rupture des, parois du canal inguinal avec épanchement sanguin); ce sont là les seules lésions qui, abstraction faite (^e toute autre indice, permettent d'affirmer l'origine Iraumatique d'une hernie; mais, outre qu'elles ne se rencontrent que dans des cas

288. — Restent les circonstances concomitantes au traumatisme. Ici le terrain est plus solide. L'issue d'une hernie de force s'accompagne en règle générale de symptômes tout à fait caractéristiques. La distension soudaine et violente des orifices provoque chez la victime des douleurs d'une extrême acuité, à peine tolérables, qui l'obligent à cesser immédiatement tout travail, et la poussent involontairement à une manifestation extérieure de ses souffrances (telle que la demande d'un secours médical). Autre détail important : une hernie de force ne peut rentrer spontanément dans la cavité abdominale sans l'aide d'un médecin, à raison du peu de largeur et surtout des sinuosités du canal inguinal; par suite, la victime est hors d'état de reprendre son travail, si elle ne se pourvoit pas d'un bandage. Quand ces douleurs symptomatiques et la cessation du travail dans les conditions susénoncées accom-

tout à fait exceptionnels, elles sont aussi d'une observation très difficile, à raison de leur siège dans l'intérieur des organes abdominaux; c'est seulement par l'ouverture des parois de labdomen, c'est-à-dire en pratiquant chirurgicalement l'opération d'une hernie, qu'on peut en constater l'existence, et encore faut-il que l'intervention chirui'gicale suive de très près l'accident (Slucki, Zur Frage der Haftpflicht bei Hernienfallen, Cor,resp. Bl. f. Schiveiz, ^rzte, l"ocl. 1889, p. 589; de Quervain, loc. cit.).

La hernie de faiblesse peut se déduire, elle aussi, d'un ensemble de constatations anatomiques : mais aucun signe caractéristique n'exclut absolument une coopération traumatique dans sa formation. Le relâchement ou l'altération des tissus des parois abdominales, manifesté notamment par le ventre trilobé et par la largeur considérable du canal inguinal, la molesse et l'amincissement des piliers, l'âge avancé du sujet hernieux, l'existence d'une hernie antérieure ou d'une prédisposition herniaire du côté opposé, permettront d'écarter avec beaucoup de probabilité le diagnostic d'une hernie de force Off. imp., 13 juill. 1899, S. 1902. 4. 9), surtout si le canal inguinal a perdu sa direction oblique (de Quervain, loc. cit.). Toutefois la présence d'une hernie antérieure du côté opposé cesse d'être une contre-indication, lorsque la hernie nouvelle a fait son apparition immédiatement après un traumatisme particulièrement violent, par exemple un coup de pied de cheval ayant déterminé une inflammation de toute la région abdominale; il en est surtout ainsi lorsqu'il y a défaut de symétrie entre les deux hernies, l'une étant inguinale, l'autre crurale (Off. imp., 1" mai 1906, op. cit., t. 20, no lllj.

La grosseur du sac herniaire mérite aussi d'être prise en considération; mais on ne saurait aller jusqu'à admettre, comme M. Kaufmann, qu'un volume dépassant celui d'un citron est un indice certain de hernie de faiblesse. Une observation faite par M. Eonnet {Gaz. hebd. deméd. et chir., 10 nov. 1898) prouve que la règle n'est pas absolue.

L'irréductibilité d'une hernie sans coexistence de symptômes d'étranglement est, en général, d'après M. Kaufmann, l'indice d'anciennes adhérences du contenu avec le sac herniaire. Ce même spécialiste a également constaté qu'une ectiopie testiculaire est une affection fréquente chez les sujets prédisposés ou atteints de hernie de faiblesse.

En résumé, l'observation de l'état anatomique des organes du demandeur fournira des éléments d'appréciation, à coup sûr précieux, mais i-arement concluants dans un sens ou dans l'autre.

pagnent un effort extraordinaire ou toute autre compression soudaine et violente de la région abdominale, on peut conclure, à coup sûr, à l'origine trauinatique de la hernie \

'288 bis. — Les juges du fond ont un pouvoir souverain d'appréciation sur le point de savoir si la hernie de l'ouvrier doit être attribuée à un accident du travail".

< Les autorités médicales les plus compétentes sont sur ce point d'accord avec la jurisprudence française et cillemande (Lyon, 9janv. 1902; Bordeaux, 19 mars 1901, D. 1902. 2. 435) {/Ertzlische Sachverstandigen Zeitung, 1895, n° 19; Handbuch der Unfallversic/i., n» 35, Off. imp., 26janv. 1894 et 26 nov. 1897, S. 1902. 4. 9). Cass. req., 17 févr. 1908, D. 1908. 1. 244.

Mais l'application de ces principes est hérissée de difficultés. Les nombreuses décisions rendues sur ce sujet par l'Office impérial vont nous permettre de dégager quelques règles d'une utilité pratique.

Et d'abord, quand il n'y a eu ni douleurs, ni cessation de travail au moment de l'effort immodéré ou de l'accident, le rejet de Ja demande s'impose; c'est la preuve irréfragable que l'issue de la hernie s'est effectuée sans violence, et que, par suite, elle n'a été qu'une phase de l'évolution d'un état anatomique préexistant, évolution sur laquelleïe traumatisme a été sans influence appréciable (Off. imp., 6 mai 1893, op. cil., 7* vol., p. 149). Il en est de même si l'ouvrier ne ressent, au moment de la formation de la hernie, qu'une légère indisposition, qui ne l'empêche pas de reprendre son travail et de le continuer les jours suivants, malgré une légère en<lure qu'il avait remarquée au côté gauche (Off. imp., 21 mai 1892, op. cit., 6' vol., p. 104), ou encore si la douleur est postérieure au traumatisme, sans d'ailleurs empêcher la continuation du travail (Off. imp., 26 nov. 1897, 8.1902.4.9 etianotede M Sachet).

Lorsque le traumatisme est accompagné de douleurs vives et manifestes, qui se calment ensuite un peu au point de permettre d'une façon plus ou moins complète la reprise ou la continuation du travail, il y a doute sur la nature de la hernie ; il importe alors de tenir compte des autres éléments d'appréciation. Ainsi, dans un cas de ce genre, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi de la victime parce qu'à la continuation du travail se joignait l'extrême modération de l'effort nécessaire à l'exécution du travail et l'insuffisance de cet effort pour déterminer une hernie. Cass. req. (9 juill. 1902, Gaz. Pal., 1902. 2. 181). De même, l'Office impérial a rejeté une demande, parce que le sac herniaire avait pu rentrer spontanément dans la cavité abdominale, ce qui est un indice de hernie de faiblesse (28 sept. 1893, op. cit., 8® vol., p. 11). Dans les trois cas suivants, au contraire, certaines circonstances de fait révélées par la procédure ont fait pencher la balance en faveur de la hernie de force : la première espèce concernait un ouvrier qui, ayant voulu, malgré ses souffrances, persister à travailler, fut atteint au bout d'une heure ou deux d'un ét'anglement herniaire et en mourut : or, nous avons vu que l'étranglement d'une hernie nouvelle est une présomption, sinon une preuve de son caractère traumatique (4 déc. 1893, op. cit., 8« vol., p. 54); dans la deuxième espèce, il s'agissait d'un homme extrêmement fort et robuste, qui, malgré les violentes douleurs dont il souffrait, avait continué à travailler (1"" juin 1895, op. cit., 9e vol., p. 154); dans la troisième espèce, l'ouvrier avait pu, pendant les trois premiers jours, continuer, quoique avec peine et au milieu de vives souffrances, à faire quelques travaux (28 nov. 1893, op. cit., 8* vol., p. 48). A noter encore un cas de hernie de force constaté par M. Maréchaire [Mrtzliche Sachenverstandig . Ztg., 1899, n° 17) sur un sujet particulièrement indolent; le blessé n'avait ressenti tout d'abord qu'une forte secousse; la douleur n'apparut qu'au moment de l'examen médical et devint très violente quelques instants après.

2 Cass. req., 23 déc. 1903, D. 1904. 1. 517.

c) Incapacité de travail consécutive à une hernie.

289. — La hernie, étant généralement considérée comme une infirmité incurable, entraîne une incapacité permanente de travail. Cependant lorsque le blessé aura été opéré en vue de la cure radicale, on pourra, en cas de plein succès de l'opération, le considérer comme atteint seulement d'une incapacité temporaire de travail; mais les experts ne pourront se prononcer que cinq mois après l'opération. La souplesse et la solidité de la cicatrice^ la fermeté et la force de résistance des tissus environnants sont les indices auxquels on reconnaîtra une guérison complète, surtout si la hernie opérée était de petit volume.

290. — Le degré d'invalidité, consécutif à une hernie, varie suivant la gravité de la lésion et la facilité plus ou moins grande avec laquelle le port du bandage est supporté, et aussi d'après la profession de la victime. Dans quelques cas très favorables, on ne l'évalue qu'à 5 0/0; le taux le plus usuel est de 10 0/0; il peut être aussi de 12, 15, 20, 30, et même atteindre 50 0/0 dans les complications graves. L'insuccès de l'opération radicale a généralement pour effet d'aggraver un peu le degré d'invalidité du sujet herniaire.

291. — Quant à la date de la consolidation de la blessure, elle est très variable; dans certains cas le blessé est en état de reprendre son travail à partir du moment même de la réduction de la hernie et de l'application du bandage, c'est-àdire le lendemain de Faccident; généralement 8 ou 15 jours de repos sont nécessaires, quelquefois un mois. Quand il y a eu opération de la cure radicale, la date de la consolidation doit être reportée trois ou quatre mois après l'opération ; car pendant ce temps tout effort est interdit à l'opéré.

291 bis. — Une prédisposition herniaire chez la victime, pas plus qu'une maladie ou une infirmité préexistante, ne saurait justifier une modération de l'indemnité légale (n°' 445 et s.)\ Elle n'est pas, au surplus, une maladie et ne se trans-

i Douai, 12 févr. 1901 et Trib. Nancy, 21 mai 1901, S. 1901. 2. 282. Rouen, 30 nov. 1901, Besançon, 3 déc. 1901, Lyon, 9 janv. 1902, S. 1902. 2. 60. Off. imp. d'Allemagne, 26 janv. 1894, 26 nov. 1897 et 13 juill. 1899, S. 1902. 4. 9 et la note de M. Sachet. Cass. civ., 14 oct. 1904, D. 1905. 1. 45, S. 1907. 1. 356.

forme pas nécessairement en hernie; elle peut rester latente pendant toute la vie ou tout au moins pendant de longues années ; et personne n'est en mesure de prévoir à l'avance la date même approximative d'une issue exclusivement morbide du sac herniaire. Les spécialistes ont calculé qu'un prédisposé âgé de vingt-cinq ans avait au moins vingt chances sur cent de ne pas devenir hernieux dans le sens propre du mot'.

d) Des hernies autres que les hernies inguinales, et des aggravations de hernies en général.

292. — Les règles ci-dessus posées s'appliquent aussi aux hernies du nombril^ ^ aux hernies ventrales^ et aux hernies crurales^ dont le processus est identique à celui des hernies inguinales et qui ne revêtent un caractère traumatique que dans des cas exceptionnels.

293. — Les hernies de la ligne blanche au-dessus du nombril, appelées aussi hernies épigastriques^ donnent lieu à des divergences d'opinion entre les médecins". Sans nous faire juge de la question qui divise le monde médical, qu'il nous suffise de noter ce fait, sur lequel l'accord est complet, à savoir que le diagnostic d'une hernie épigastrique, même d'origine traumatique, est fort difficile; le blessé accuse des troubles digestifs et ressent dans la région de l'estomac des douleurs assez vagues qui ne l'empêchent nullement de travailler, et qu'un médecin même expérimenté confond facilement avec une gastralgie ^ Dans ces conditions, on ne sau-

1 Berger, op. cit.\ de Quervaiu, op. cit.

2 Off. imp., 21 avr. 1893 et 18 déc. 1893, Handb. der Vnfallversich., p. 32, no 35.

3 Off. imp., 12 févr. 1894, Entscheid. des Reichsversich, 8* vol.. p. 84.

4 Off. imp., 21 févr. 1898 et 1" mars 1906, op. cit., 12« vol., n» 69, et 20* vol., n» 111.

5 D'après M. Follin [Tr. de paihol. ext., t. 6, p. 262), les hernies de la ligne blanche appartiendraient, encore plus que les autres hernies, à la classe des hernies de faiblesse; tel est aussi l'avis de M. Rinne et de M. Konig (Kaufmann, op. cit., p. 294; de Quervain, loc. cit.). D'autres autorités médicales, au contraire, notamment M. Witzel, leur attribuent, en thèse générale, une origine traumatique L'Office impérial, se fondant sur cette dernière opinion, estime qu'il n'y a pas lieu de leur appliquer les règles relatives aux autres hernies (15 mars 1893, op. cit., 9^ vol., p. 153, 21 oct. 1895, op. cit., 10^ vol., p. 21; 11 mars 1896, op. cit., 10^ vol., p. 119), et qu'on doit se montrer beaucoup moins rigoureux pour l'admission de la preuve.

6 Follin, op. cit., p. 263, 0^. imp., 15 mars 1893, précité.

raitexigercoinme indice de caractère Iraumatique Jcs douleurs concomitantes à la formation de la hernie et la cessation de travail*.

294. — Enfin les aggravations de hernie sont soumises aux mêmes lègles. Toute cause traumatique de hernie de force (effort immodéré, chute, coup, etc.) est à plus forte raison une cause d'aggravation de hernie déjà formée. Bien plus, un simple déplacement de bandage contenseur par le fait du travail peut, le cas échéant, constituer un traumatisme; on y trouve, en effet, les trois éléments de soudaineté, de violence et de cause extérieure^

295. — Parmi les aggravations herniaires qui peuvent avoir eu une cause traumatique on peut citer : 1° la dilatation des anneaux et l'accroissement du volume du sac herniaire, ce qui rend la contention plus difficile, quelquefois même impossible à l'aide d'un bandage'; 2° l'étranglement dont l'issue est souvent mortelle*; 3° les inflammations diverses et toujours dangereuses du sac hernaire^; et quelquefois même la déchirure de ce sac^

Des autres affections, tantôt morbides, tantôt traumatiques, qui se manifestent soudainement.

Nous traiterons dans ce paragraphe : 1° des insolations ; 2" des apoplexies cérébrales et pulmonaires; 3° des appendicites; 4^ des affections des testicules; 5° des lésions cardiaques; 6° des varices et phlébites variqueuses; 7** des œdèmes durs et des durillons forcés; S"" des coups de fouet et autres ruptures musculaires; 9° des tours de reins.

1 Dans ce sens, Off. imp., 15 mars 1893, 21 oct. 1895 et 11 mars 1896, précités.

2 Ainsi, l'Office impérial a vu avec raison un traumatisme dans le fait par un ouvrier (l'avoir eu son bandage déplacé par divers mouvements qu'il était obligé de faire au cours de son travail (19 oct. 1895, op. cit., 10* vol., p. 21).

3 Otî. imp., 13janv. 1896, op. cit., 10e vol., p. 78.

* Off. imp., 4 déc. 1893, op. cit., 8" vol., p. 54; 21 févr. 1895, 9« vol., p. 97; 14 oct. et 18 nov. 1895, 10* vol., p. 21 et 43; 4 févr. et 31 oct. 1897. 11« vol., p. 54 et 135.

' e Off. imp., 28 oct. 1895, op. cit., 10« vol., p. 24.

6 Sick, Deutsche Zeitsch. f. Chir., XLVII, 2-3. Dans le même sens, Lyon, 7 juin 1900, S. 1901.2. 282.

a) Insolation ou coup de chaleur.

296. — \J insolation appelée aussi coup de chaleur ^ ^%\. une affection souvent mortelle ou qui déternnine les désordres organiques graves, tels que l'aliénation mentale, la paralysie, etc. Elle consiste dans une congestion des méninges accompagnée d'hémorragie cérébrale ou de rigidité du cœur et du diaphragme, et dont la cause est due généralement à l'action combinée de prédispositions morbides (maladies du cœur, des artères, des centres nerveux, etc.) et d'éléments extérieurs (hautes températures, aération insuffisante, travail excessif, etc.). Suivant la prédominance de la cause interne ou de la cause extérieure, l'insolation est une maladie ou une lésion traumatique.

297. — On reconnaîtra l'action prépondérante de la cause extérieure aux caractères constitutifs du traumatisme, c'està-dire à sa violence et à sa soudaineté. Ces deux mots impliquent, comme nous l'avons expliqué n*" 259 et s., un excès, une anomalie, un trouble se produisant dans un moment précis et déterminé.

298. — Il faut de plus une relation du traumatisme avec le travail ou fonctionnement de l'exploitation. Cette condition étant inséparable de la précédente, on nous permettra ici une brève incursion sur l'objet du chapitre suivant que nous résumerons en deux mots : il est nécessaire que le travail de l'exploitation ait, sinon créé, du moins aggravé sérieusement pour l'ouvrier le risque d'être atteint d'une insolation^; car, si en principe la loi de 1898 ne s'applique pas aux accidents dus à l'action des forces de la nature même quand il sont survenus pendant le travail, il en est autrement quand le travail a mis ces forces en mouvement ou en a aggravé les effets ^ En d'autres termes, le risque d'insolation est un risque de la vie courante; mais il peut devenir un ris-

'' Il faut prendre garde de confondre le coup de chaleur avec le coup de soleil qui est une brûlure toute superficielle de la peau.

2 Cass. civ., 10 déc. 1902, Gaz. Pal. ,1903. l. 1, S. 1903. 1. 21, D. 1903. 1. 331. V. nos 306 et s.

3 Cass. civ., 2 mars 1904, S. 1905. 1. 399, D. 1904. 1. 553. Cass. req.. 8 juin 1904, D. 1906. 1. 607, S. 1907. 1. .351 (V. aussi no 408 sur la force majeure.