ACCIDENTS. — INSOLATIONS

que de l'exploitation dans le cas où la nature particulière du travail ou la disposition du chantier ou de l'atelier expose les ouvriersd'une façon spéciale et dans des conditions défavorables à l'influence de la chaleur solaire\

299. — Les éléments de l'accident du travail se trouveront donc réunis :

1° Lorsque l'insolation est survenue au cours d'un travail excessif ou particulièrement pénible accompli par une chaleur solaire intense " ou au cours d'un travail exécuté en plein soleil pendant l'été dans des conditions qui aggravaient les dangers que pouvait faire courir la température^; tel est le cas du manœuvre obligé de construire une meule de paille sous un soleil torride sans pouvoir se mettre à l'abri*, du routier exposé d'une façon toute spéciale dans une circonstance déterminée à l'ardeur des ravons du soleil^ du contrôleur d'omnibus tenu par son service de rester au milieu de la chaussée sans pouvoir se protéger contre les rayons du soleil®, du maçon expose à la fois aux rayons directs du soleil et à leur réverbération contre un mur près duquel il est occupe''.

2° Lorsque la .chaleur naturelle de la température sera accrue par une cause inhérente à Texploitation, telle que la présence d'un four^ ou par une insuffisance d'aération^

3° Lorsqu'à la chaleur naturelle de la température s'ajoutera l'impureté de Tair, produite notamment par la présence de poussières gênant la respiration ^° ou par un excès de vapeur d'eau.

* Off. imp. d'Allem., 17 juin 1895, op. cit., t. IX, p. 161, n» J9. Bordeaux, 30 avr. 1891, S. 1902, 2. 145.

' Bordeaux, 30 avr. 1891, suprà. Off. imp. d'Allem., 23 févr. 1893, op. cit., t. VIII, no 194, p. 109.

a Cass. civ., 2 mars 1904, D. 1904. 1. 553, S. 1905. 1. 399.

4 Trib. Versailles, 20 déc. 1900, D. J901. 2. 239. Dans le même sens, Off. imp., 2 déc. 1895, t. X, n° 107, p. 54 (il s'agissait d'un ouvrier exposé à une chaleur excessive dans un endroit dépourvu d'arbres et obligé de se pencher en avant pour travailler).

«•• Angers, 5 mai 1900, S. 1901.2. 199, D. 1901. 2. 239.

6 Lyon, 7 août 1902, S. 1902. 2. 292. Il en serait de même d'un cocher exposé à l'ardeur du soleil par une chaleur étouffante. Off. imp., 23 févr. 1893, op. cit., t. VllI, no 193, p. 110.

T Off. imp., 24 mai 1887, Handbuch der [/nfallversioh., no34, p. 30.

8 Off. imp., 5 juin 1894, op. cit., t. Vlli, n^ 253, p. 135.

9 Off. imp., 14 oct. 1893, t. VIII, n' 38, p. 24.

»(> Off. imp., 19janv. 1894, t. VIII, n» 62, p. 140.

299 bis. — A l'inverse, il n'y aura pas accident du travail, lorsque, malgré la haute température de Tair, l'ouvrier avait h exécuter un travail facile et dans un endroit suffisamment aéré; en pareil cas, Tinsolation est due exclusivement à une prédisposition morbide ou aux forces de la nature dont le travail de l'exploitation n^a en aucune façon aggravé les effets\

b) Apoplexie cérébrale et apoplexie pulmonaire.

300. — L'apoplexie est une hémorragie interne qui se produit par la rupture d'une artère dans le cerveau ou dans le poumon. Elle est généralement due à une maladie des artères. Un accident du travail peut cependant la provoquer, mais seulement chez un prédisposé. Un choc violent sur la tête ou contre le torax, une émotion vive sont les traumatismes habituellement générateurs de ces sortes de lésion (V. aussi n° 27o). Ainsi a pu être considérée comme un accident du travail la mort subite d'une garde-barrière frappée d'une apoplexie pulmonaire en voyant une automobile s'engager à une vive allure sur la voie ferrée et passer près d'elle à la frôler, avant qu^elle ait eu le temps d'ouvrir le second vantail de la barrière^

c) Appendicite.

300 bis. — Les causes de l'appendicite sont encore très discutées en médecine. Une opinion qui tend de plus en plus à s'accréditer y voit, dans beaucoup de cas, l'œuvre des vers intestinaux. Quantau traumatisme, s'il est téméraire de lui attribuer l'éclosion d'une appendicite chez un homme sain, on ne sau-

^ Cciss. civ., 10 déc. 1902, Gaz. Pal., 1903. 1. 1, S. 1903. 1. 28, D. 190.3. 1. 331, T. Troye, 12 déc. 1900, Châtellerault, 31 déc. 1900, Lyon, 3 mai 1901, D. 1901. 2. 339. V. aussi Rayonne. 20 mars 1900 {Gaz. Trib., 12 mai 1900). Bordeaux, 3 déc. 1900, Gaz. Pal., 1000. 1. 556. Dans le même sens, Off. imp., 13 oct. 1888, op. cit., t. III, no 82, p. 30; 27 févr. 1894, t. VIII, n«> 167; 28 déc. 1896, t. XI, n" 152. Tel est le cas d'un cocher mort d'insolation, lorsque le toit de la voiture qu'il conduisait abritait des rayons du soleil la place où il se tenait nécessairement pour conduire et si d'une façon générale il n'est pas établi que les effets de l'insolation qui a entraîné sa mort aient été provoqués ou aggravés par les conditions dans lesquelles il accomplissait son travail (Cass. req., 15 juin 1903, Gaz. Pal., 1903. 2. 68). La circonstance que dès la veille l'ouvrier se' plaignait de maux de tète peut aussi servir à démontrer l'évolution progressive qui est la caractéristique d'une cause morbide (Off. imp., 8 janv. 1896, t. X, no 143, p. 75).

2 Bordeaux, 23 avr. 1907, Gaz. Pal., 1907. 1. 533.