CHAPITRE VI DES ACCIDENTS ÉTUDIÉS DANS LEURS CONSÉQUENCES

Après avoir étudié les accidents dans leurs éléments essentiels et ensuite dans leurs causes, c'est-à-dire dans leurs rapports avec le travail, il importe maintenant d'en examiner les conséquences, en d'autres termes, de considérer les lésions traumatiques qui servent de base à l'évaluation de l'indemnité. S'il est vrai qu'entre ces lésions et l'accident du travail il doit y avoir une relation de cause à effet, certains éléments étrangers s'interposent parfois dans ces relations et en rendent l'étude délicate et complexe : les uns sont antérieurs à l'accident lui-même, tels que les infirmités et maladies préexistantes de la victime, les autres postérieurs, tels que les aggravations dues soit à un événement étranger, soit à une maladie survenue depuis .lors, soit à l'inobservation de prescriptions médicales. Ces deux ordres de difficultés feront l'objet des deux premières sections. Dans une 3^ section nous traiterons des maladies causées ou aggravées par un accident, spécialement de la tuberculose, de la pneumonie, du cancer, du diabète, de la syphilis et des affections nerveuses. Enfin dans une 4^ section nous traiterons des lésions traumatiques au point de vue de leurs effets sur la capacité de travail des victimes et, par suite, de la classification des accidents.

PREMIÈRE SECTION

Aggravation due à des faits antérieurs à Taccident. Maladies et infirmités préexistantes.

444. — Les difficultés que soulève celte matière sont toutes différentes, suivant que l'affection antérieure de la victime était une maladie ou une infirmité. Nous les étudierons successivement dans deu\ paragraphes.

MALADIES PRÉEXrSTANTES. 243

Maladies préexistantes de la victime.

Prédispositions morbides.

445 — La maladie est une lésion organique à marche évolutive, c'est-à-dire susceptible de s'améliorer jusqu'à entière guérison ou d'empirer jusqu'à déterminer la mort. Si un ouvrier déjà malade est victime d'un accident, sa maladie (par exemple la tuberculose) peut : ou bien aggraver l'état de sa blessure en compliquant une simple fracture, en général curable, d'une périostite tuberculeuse avec issue mortelle, ou bien être elle-même aggravée soit directement par le traumatisme, soit par le traitement médical consécutif au traumatisme. Ainsi une phtisie pulmonaire à l'état latent jusqu'à l'accident est devenue rapidement mortelle à raison de Fimmobilité imposée à un blessé dans une chambre petite et insuffisamment aérée pendant la durée du temps nécessaire à la consolidation de sa fracture. Dans ces divers cas, le décès est dû à deux causes : l'accident et la maladie. Doit-on dans l'évaluation de l'indemnité tenir compte de la maladie préexistante, c'est-à-dire scinder virtuellement la lésion de la victime en deux parts : une part 'morbide et une part traumatique, et ne calculer l'indemnité que sur cette dernière ? Nous n'hésitons pas à répondre négativement, en nous appuyant sur trois motifs qui nous paraissent également péremptoires.

446. — Tout d'abord, sans l'accident, l'ouvrier bien que malade, aurailvécu et continué à travailler pendant un temps indéterminé, peut-être aussi long, et même plus long que tel autre de ses camarades jouissant d'une santé florissante. Cette considération n'est-elle pas déjà à elle seule suffisante pour justifier le droit intégral de la veuve et des enfants à l'indemnité légale?

447. — Au surplus si dans un accident on voulait tenir compte de toutes les causes qui ont une influence sur la gravité des blessures traumatiques,on se heurterait à une impossibilité matérielle, tant dans la vie les événements s'enchevêtrent d'une façon complexe et pour ainsi dire inextricable!

244 TITRE ï. — CHAPITRE VI. — SECTION I. — ART. 3.

Considérons par exemple deux blessures aussi identiques que possible chez deux ouvriers différents. Mille éléments, abstraction faite du degré de résistance de chacun des corps blessés, influeront sur les deux lésions pour en aggraver ou en atténuer les conséquences dommageables; parmi ces éléments on peut citer le lieu où l'accident s'est produit, l'arrivée plus ou moins rapide des secours, le plus ou moins d'habileté, d'expérience ou de dévouement des chirurgiens, médecins, gardes-malades, les contacts susceptibles de contaminer la plaie, etc. Que de complications mortellessont dues à l'une de ces causes! Personne ne songe cependant à contester que, quelles qu'elles soient, elles rentrent dans les prévisions du risque professionnel, la loi ayant élé précisément faite pour mettre un terme à toutes les incertitudes, à tous les aléas inhérents aux accidents du travail.

Si maintenant nous essayons d'envisager les modifications que la constitution physique de la victime peut produire sur sa blessure, nous nous trouvons en présence d'une diversité encore plus grande. Autant d'individus, autant de constitutions différentes. Sans même parler des vices de conformation, qui ont souvent, eux aussi, une influence sur la cause initiale des accidents ou sur leurs conséquences physiologiques, les lésions organiques et les faiblesses constitutionnelles, qui sont dues à l'hérédité, à la gestation, à la naissance, à l'insuffisance des soins de la première enfance, à une croissance trop rapide, à une hygiène plus ou moins défectueuse, aux excès de toute nature et à l!âge, comme aussi celles consécutives aux maladies infectieuses et microbiennes, ont toutes, depuis les plus graves jusqu'aux plus bénignes, un retentissement variable à l'infini sur la durée du traitement ou la gravité d'une plaie, d'une blessure ou d'une simple contusion. Or, le nombre de ces affections morbides est incalculable : le paludisme, l'arthritisme, l'herpétisme, l'anémie, la scrofulose et la tuberculose, le cancer, la syphilis, l'alcoolisme, les multiples affections organiques et fonctionnelles, les prédispositions herniaires, etc., etc. Quel est l'homme qui n'a pas, ou n'est pas prédisposé à avoir une ou plusieurs de ces maladies? Dans la conformation physique d'un individu