INFIRMITÉS PRÉEXISTANTES

quelle fraction d'incapacité devra-t-on calculer la rente? Si Ton admettait que le degré de validité d'un ouvrier correspond exactement au degré de son pouvoir visuel, il suffirait de tenir le raisonnement suivant : Immédiatement avant l'accident le blessé avait une faculté visuelle égale seulement à 60 0/0. Le traumatisme, en le privant de 40 autres 0/0 de son acuité entière, lui a fait perdre en définitive les 40/60 ou 2/3, c'est-à-dire 66 0/0 du pouvoir visuel réduit qu'il avait au moment dudit accident. Donc sa rente sera calculée à raison de 66 0/0 d'invalidité, et représentera le 33 0/0 de son salaire annuel. Mais le point de départ de ce raisonnement n'est pas complètement exact: il n'existe pas une relation absolumentproportionnelle entrel'acuité visuelle etla capacité de travail. L'homme dans des conditions normales étant doué d'un pouvoir visuel supérieur à celui dont il a besoin pour ses occupations habituelles, la privation du premier quart, du premier tiers ou même de la première moitié de ce pouvoir visuel, ne représente pas une diminution correspondante d'aptitude au travail, de telle sorte que l'acuité visuelle restante devient plus précieuse. C'est ainsi que la perle d'un œil chez un ouvrier sain est en général considérée comme réduisant sa validité, non de moitié, mais seulement d'un tiers, parfois même d'un quart, de telle sorte que l'organedemeuré intact tient lieu, à lui seul,, des 2/3 ou des 3/4 d'une capacité normale. En tenant compte de cette considération, nous arrivons ainsi à conclure que l'infirmité préièxistante de Touvrier, tout en ayant affaibli de 40 0/0 son acuité visuelle n'avait cependant réduit sa capacité de travail que de 20 à 25 0/0, ce qui a pour conséquence d'élever à 72 ou 75 0/0 le degré d'invalidité consécutif à l'accident et de porter la rente à 36 ou 38 0/0 du salaire annuel*.

455 bis. — De même, lorsque l'infirmité préexistante consiste dans l'amputation ou l'ankylose d'un membre, les mem-

^ Dans une décision du 28 nov, 1895 {Rekursentscheid, t. 10, p. 45) l'Off. imp. est allé jusqu'à allouer une rente calculée à raison de 40 0/0 à un ouvrier qui avait perdu 40 0/0 d'acuité visuelle, dont 20 0/0 par suite d'une infirmité préexistante et 20 0/0 seulement par le fait de l'accident litigieux. Il a ainsi admis implicitement que l'infirmité préexistante était insignifiante (V. aussi notre note S 1903 4. 17).

bres voisins restés intacts, ayant à suppléer à l'absence ou à l'impotence du premier, acquièrent une valeur fonctionnelle plus grande et, si un accident vient à en priver la victime, leur perte occasionnera à celle-ci un degré d'invalidité supérieur à celui qu'elle aurait éprouvé dans le même accident, si elle avait eu l'intégrité de ses organes. Ainsi, un ouvrier qui, ayant le doigt majeurde la main droite déjàankylosé, perd dans un accident du travail la première phalange de l'index de la même main, subit une incapacité de travail supérieure à celle qui serait résultée pour lui de la perte de cette phalange s'il avait eu l'usage complet des autres doigts*.

456. — La circonstance que l'infirmité préexistante aurait été elle-même produite par un accident du travail et aurait donné lieu à l'allocation d'une rente est ici sans influence. Les deux rentes étant afférentes à des réductions distinctes de salaire et se calculant sur des salaires annuels différents doivent se cumuler, ainsi que nous l'avons expliqué plus haut pour les accidents suivis de cécité complète ou d'incapacité totale.

DEUXIÈME SECTION Aggravations dues à des faits postérieurs.

457. — Les blessures consécutives à un accident du travail sont souvent aggravées par des circonstances postérieures {telles que contamination de. plaies, contagions dans les hôpitaux, erreurs commises dans le traitement médical ou dans l'application du traitement, insuffisance de soins, etc., etc.). En principe ces aggravations, qui sont en quelque sorte les accessoires des blessures, dérivent, elles aussi, du traumatisme et entrent en ligne de compte dans le calcul de l'indemnité. Il n'eu est autrement que dans le cas où elles se distinguent nettement de la blessure elle-même par une cause tout à fait étrangère ou imputable à la victime. Nous traiterons successivement : 1^ des aggravations dues à une cause non imputable à la victime; 2° de l'inobservation vo-

1 Dans ce sens, Angers 2 déc. 1901, Gaz. Pal., 1902. 1. 28. Cass. req., 30 juin 1903, S. 1904. 1. 490.