CONTENUES DANS LES DEUX TOMES

Les chiffres renvoient aux numéros des alinéas de l'ouvrage.

La liste dos professions industrielles assujetties à la taxe additionnelle entière et celle des professions commerciales assujetties à la taxe réduite n'ont pu, à raison de leur longueur, trouver place dans cette table. Elles ont été dressées in extenso dans l'ordre alphabétique : la première au n° 1719, page 294, la deuxième au n° 1721, page 304 du tome II de l'ouvrage; le lecteur est prié de s'y reporter.

Abcès du cerveau, 539.

Ablation d'un membre ou d\in organe, 539.

Absorption brusque d'une subshnee toxique, 271, par erreur d'un médicamment destiné à l'usage externe, 458 bis.

Accident antérieur. — V. Aggravation.

Accidents en général. — Législations étrangères, 25i; maladies professionnelles, 255 ; définition de l'accident, 256. — I. Eléments constitutifs : 1° Soudaineté et ûiolence d'une cause extérieure, 257 ; cause extérieure, 25^; violence, 259; soudaineté, 260; 2° Atteinte au corps humain, 263: action indirecte de la force extérieure sur le corp^ humain, 265; folie, hystérie, hypooudrie, 265 bis ; choc Iraumatique non suivi immédiatement de lésion, 266; présomption établie par Cour de cassation, 267. — II. Distinction entre l'accident et la maladie profssionnellb, 267: 1° Emploi de substances toxiques ou caustique'!, 269; c) Action prolongée : coliques'deplomb,269; nécrose phospborique, 269; tremblement meicuriel, 269; respiration de chaux vive, de scories phosphoriques, de farines ou autres poussières, 270; b) Action soudaine : absorption brusque d'un poison, 271; brûlure par acide, 271; inhalation d'un gaz délétère, 271; contamination d'une plaie par introduction d'un toxique, 271 ; piqûre d'un insecte, 271 ; charbon, 272; surdité par suite de détonation, 273; 2° Insalubrité' du lieu du travail, 274; ophtalmie due à un courant d'air, 275; paralysie de la vue, 274; hémorragie pulmonaire ou cérébrale, 275; rhumatisme, accident, 275; rhumatisme, maladie, 276; fluxion de poitrine, 276; nyslagamus, 276 bis; 3° Conditions climatériques défavorable*, 278, 408; congélation d'un membre, 278 » insolation, 296 et s.; 4° Excès d'activité professionnelle de certains organes,

278 bis; affections pulmonaires des souffleuis de verre», 278 bis; affections musculaires des portefaix, 278 bis ; '•>" Des lésion* qui sont taniôl des maladies, tantôt des accidents : hernies, insolations, apoplexie cérébrale ou pulmonaire, appendicite, orchites, lésions du cœur, varices, phlébites variaueuses, œdèmes

durs, durillons forcés, coups de fouet, ruptures musculaires, tours de reins (V. ces mots).

Accidents du travail (Pour la définition de l'accident et ses distinctions avec les maladies professionnelles, V. Accidents en général), — Législation étrangère, 304; polices antérieures d'assurances, 305; travaux préparatoires, 305 bis. — I. Des expressions « par le fait ou a l'occasion du travail ». Jurisprudence de la Cour de cassation : survenauce pendant le temps et sur le lieu du travail, 306; conditions nécessaires, 307 ; conditions suffisantes, 308; critique de celte jurisprudence, 309; la relation avec le travail peut être indépendante des circonstances de temps et de lieu, 312 et s. — II. Durée et lieu du travail, 314 et s.; commencement du travail, 317; nécessité d'un contrat, 317; fin du travail, 318; séjour après cessation du travail, 319; retour dans l'usine après fin du contrat pour paiement du salaire, 320: 1° Trajet île l'ouvrier pour t>e rendre de son habitation au lieu du travail et réciproquement, 321 ; transport habituel aux frais du patron, 322; transport accidentel, 323; usage d'un véhicule du patron sans autorisation de celui-ci, 324 bis; stipulations spéciales du contrat de louage, 325; difficultés ou dangers d'accès de l'exploitation, 326; chemin interdit, 327; choix entre deux chemins, 328; obscurité ou solitude du chemin, 329; violences exercées par les grévistes, 330; 2° Déplacements de l'ouvrier pour aller d'un lieu de travail à un autre, 332 ; chute, glissade, faux pas dans l'intérieur de l'usine, 332; choix d'un chemin dangereux mais non interdit, 333; usage d'un chemin dangereux par pur caprice ou dans son intérêt personnel, 334; déplacements- hors de l'exploitation, 335; usage d'un tramway ou omnibus, 335; bicyclette, 335; mode de transport dangereux et interdit par le patron, 336; 3° Déplacements pour faire une commission ou voyages dans l'intérêt de l'exploitation : dans un but industriel ou commercial, 338; preuve à la charge de la victime, excepté en cas d'ordre du patron, 338 bis; commis-voyageurs, employés en voyage pour acheter matières premières ou pour embaucher des ouvriers, 339; charge de la preuve des circonstances de temps et de lieu, 339 bis; commissions diverses, transport avec police, 340; transport utile à l'entreprise et à l'ouvrier, 340 bis; du voilurier, ses fonctions, 341; actes de pur caprice, ivresse, 342; 4° Déplacements pour se rendre à l'hôpital ou chez un médecin : ordre du patron, véhicule de l'entreprise, chemin dangereux, 342 bis et 459 bis; 5° Interruptions de travail, 343; périodiques et régulières pour la nourriture ou le repos, 345; actions nécessaires, utiles ou normales, 345; actes de pur caprice, 346; courtes interruptions fortuites, 347; risques de l'exploitation, 347; risques étrangers à l'exploitation, 348; 6° Accidents survenus dans les dépendances de l'exploitation, 349; baraquements, cantines, 350; risques inhérents à l'installation de ces baraquements, 350; autres risques, faux pas, maladresse, incendie, 351; risques de force majeure, 352; abri utilisé par les ouvriers avec la tolérance du patron, 353; 7° Accidents survenus en dehors des heures et du lieu de travail, mais par suite d'une cause inhérente au travail, 354; guet-apens par vengeance contre un contremaître, 354; jurisprudence de la Cour de cassation, 354; pétard d'alarme emporté chez lui par un employé de chemin de fer, 355; distinction entre le choc traumatîque et sa cause, 355; thèse qui se dégage de ces faits, 355 bis. — III. Différents travaux d'une exploi-

tation, 356 : 1° Travaux, accessoires, 357 ; transport de meubles par un menuisier, 357; dessèchements des plâtres, 358; transport des colis à l'étage par un camionneur, 359 ; pelits services rendus accessoirement par les serruriers, tapissiers, etc., 360 et s., salves pour réjouissances publiques, 363; 2° Actes de complaisance, de réciprocité et de dévouement, 364; petits services ou coups de mains en usage dans certaines professions, 365 ; actes de complaisance rendus incidemment, 366; services à des tiers, 367; actes de réciprocité entre chefs d'entreprise ou entre ouvriers, par exemple entre maçons, charpentiers, serruriers travaillant à un môme bâtiment, 368, 371; actes de dévouement, 372; sauvetage en cas d'asphyxie, d'incendie, etc., 373; bonne camaraderie, 374; 3° Travaux de préservation, d'extinction et de sauvetage en matière d'incendie, 376; service de la pompe de l'exploitation en cas d'incendie de l'usine, 377; manœuvres d'instruction, 377; manœuvres d'essai, 378; extinction de l'incendie de maisons voisines, 379; actes individuels de préservation ou d'extinction en cas d'incendie de l'exploitation, 381 ;de bâtiments voisins, 382; sauvetage de personnes, 383; ouvrier blessé ou tué dans l'incendie de l'usine, 384; 4° Travaux exécutés dans l'intérêt du patron, 385 ; 5° Travaux exécutés dans l'intérêt de l'ouvrier, 386 ; intérêt purement personnel de l'ouvrier, 387 ; utilité commune à l'ouvrier et à l'exploitation, 389; accidents survenus pendant le paiement du salaire, 392; même après rupture du contrat, 393; pendant la réparation des outils de l'ouvrier, 394; pendant la satisfaction de besoins personnels, 396; quid si l'exploitation oblige l'ouvrier à [satisfaire ses besoins dans des conditions spécialement dangereuses, 397; liquide corrosif, 398; mets empoisonnés ou corrompus, 399 et s. — IV. Cause inhérente au travail combinée avec une cause étrangère : 1° Force majeure, 403; foudre, 404 ; les lois qui la régissent, 405; tremblement de terre, 406; inondation, 406; cyclones, 407; bombardements aériens en temps de guerre; critique de la jurisprudence de la Cour de cassation, 408; intempéries, 409; morsures de serpents, 409 bis ; piqûres d'insectes, 409 1er; 2° Cas fortuit, 410 à 412 et s. ; 3° Faute de la vielime, 413; étourderie, désobéissance, 414; action étrangère à l'exploitation, 414 bis; comparaison avec jurisprudence allemande, 415 ; maladie de la victime, épi!epsie, 416 ; étourdissement, 416 ; 4° Faute du patron, 417 à419;5° Faute d'un compagnon de travail, 420; plaisanterie, taquinerie, 421 et s.; maladresse, 424; projectile, 425; violences volontaires d'un ouvrier sur un autre ouvrier 426; jurisprudence de la Cour de cassation, 426; violences volontaires d'un ouvrier sur un contremaître, 427; d'un contremaître sur un ouvrier, 428; 6° Faute d'un tiers, 430; ouvrier envoyé dans une autre usine, 430; danger de circulation dans la rue, 432; étourderie de gamins, 433 ; rixe, quid si la victime avait cherché querelle, 433; malveillance ou vengeance d'un tiers, 434 ; vice de construction du matériel, 435. — V. Preuve de l'accident et de ses relations avec le travail, 436; mode de preuve, 437; temps et lieu du travail, 438; jurisprudence de la Cour de cassation, 439; une chute est-elle* un accident? 441; cadavre découvert sur le lieu du travail, 4i2. — VI. Aggravations dues : 1° A des faits antérieurs, infirmités et maladies préexistantes (V. Aggravalion); 2° à des faits postérieurs non imputables à la victime, tels que le traitement médical ou imputables à la victime, par exemple inobservation volontaire des prescriptions médicales (V. Aggravation], — VII. Classification des accidents (V. Classification).

Accidents mortels. — V. Rente.

Accord des parties devant le président en conciliation (V. Conciliation 6°) ; inu-

tililé d'une consécration judiciaire de l'accord en cas d'incapacité lemporaiie, 1463, 1873 6/5; nécessité de la consécration judiciaire en cas de mort ou d'incapacité permanente, 1307, 1873; accord tendant à la suspension momentanée du service de la rente, 1465.

Accroissement entre enfants, 578; entre ascendants et an 1res descendants,

Acétylène, 114.

Acide picrique, 114.

Acquiescement, 1254.

Acromégalie, 479 ter (note).