‹ Traité théorique et pratique des travaux publics ou résumé de la législation et de la jurisprudence sur l'orgnaisation des travaux de l'ÉtatChapitre 105 sur 107 · L'ÉTABLIR · texte numérisé non relu

L'ÉTABLIR

— II. — Du prix de l'adjudication 189

Section V". — Prix des ouvrages prévus 189

Section II. — Prix des ouvrages imprévus 202

TITRE IV DES OBLIGATIONS QUI NAISSENT DU CONTRAT D'ADJUDICATION.. 2i0

Section I""^. — De l'obligation de résider sur le lieu des travaux et de dénoncer les contraventions commises dans le voisinage 210

Section II. — De l'obligation de fournir les matériaux indiqués par le devis 212

Section 111. — De l'obligation de se conformer aux prescriptions du devis et aux ordres des ingénieurs ou de l'administration 225

Section IV. — De l'obligation de supporter les faux frais de l'entreprise et de réparer les dommages qui sont la conséquence de l'exécution des travaux 231

Section V. — Des obligations de l'entrepreneur relativement à ses ouvriers 241

Section YI. — De l'obligation d'achever les travaux dans le

délai fixé par le devis 249

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