Dans les entreprises par séries de prix, les

indications du détail estimatif ne peuvent prévaloir contre celles portées au bordereau. La raison en est simple. Dans ces sortes de marchés le bordereau ou sous-détail destiné à fixer le prix de revient de chaque unité de travail (tant le mètre cube de maçonnerie, etc.) devient nécessairement la pièce essentielle du marché. (31 mai '\^DiD, Loustalot et Dagojineau, 380.)

236. — 11 nous reste à parier de l'avant-métré qui sert aussi quelquefois à la fixation des prix.

« L'avant-métré a trois sections consacrées au cube des déblais et des remblais et au mouvement des terres, aux chaussées, caniveaux et cassis, et aux ouvrages d'art. » (Voy. M. Husson, Lcg. des trav.publ., p. 448.) L'avant-métré sert ainsi à désigner les quantite's des ouvrages à adjuger. Il a, au respect de l'administration et de l'entrepreneur, la même valeur que le détail estimatif et le sous-détail, c'est-à-dire qu'il ne renferme que des prévisions et ne peut être invoqué comme prouvant l'exécution des travaux. (30 juin 1859, Bernard, 438.) Il ne fait la loi des parties que dans le cas où il existe à cet égard une stipulation suffisamment claire et précise : ('26 mai 1842, Planthié et Cavaillé, 267.)

Cette stipulation est assez fréquente. Souvent une clause particulière du devis déclare obligatoire le chiffre de l'avant-métré, si l'entrepreneur ne réclame pas dans un délai déterminé à partir du piquetage. Le défaut de réclamation rend non recevable toute réclamation ultérieure même fondée sur des erreurs matérielles. L'opération du piquetage se faisant contradictoirement avec l'entrepreneur, son silence est considéré comme emportant acceptation des évaluations de l'avant-métré. (1 0 déc. 1 846, Castex, 544 ; 1 3 fév. 1 845, Chapelle, m ; 4 janv. 1851, Oth, 1 9 ; 6 mars 1 856, Passemard, 1 83.) —

DU PRIX DE l'adjudication. i 89

« Considérant, porte ce dernier arrêt, que les entreprenein's n'allèguent pas qu'avant l'expiration du délai de vingt jours qui leur était accordé par l'art. 58, à dater du piquetage fait sur le terrain, pour se rendre compte du calcul des terrasses, ils aient provoqué la vérification contradictoire des parties de l'avant-métré qui leur auraient paru présenter des erreurs ; qu'ils se bornent à soutenir qu'en cours d'exécution, les emprunts dont il s'agit, d'ailleurs faits d'après les ordres et sous les yeux des ingénieurs, ont été constatés par attachements tenus contradictoirement avec les conducteurs des ponts et chaussées ; — Considérant qu'en admettant même que l'insuffisance des déblais prévue au devis doive être attribuée à une erreur de l'avant-métré, faute par les entrepreneurs d'avoir fait constater cette erreur dans les formes prescrites et dans le délai imparti par l'art. 58, ledit avant-métré a dû servir de base au règlement définitif du cube des terrasses et des distances auxquelles elles ont été transportées ; — qu'ainsi c'est avec raison que le conseil de préfecture a rejeté leur réclamation contre le règlement définitif »