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i fixe comme il suit.

. . 5d kopecks.

euve au bout de deux années

ecks.

e dans une autre entreprise

ni de la durée totale de l'ap-

a de deux années. Ce délai ur les professions hautement

s admis comme

SALAIRES ai 3

Répartition en groupes.

'j. La répartition en groupes est basée sur la nature du travail.

8. L'ouvrier exécutant successivement des travaux relevant de plusieurs groupes est classé dans le groupe supérieur.

9. L'ouvrier qui est rais à un travail relevant d'un groupe inférieur est rémunéré au taux de son salaire antérieur, sauf les cas prévus au paragraphe aS.

10. L'ouvrier chargé du travail relevant d'un groupe supérieur passe dans ce groupe.

11. La commission des salaires de l'usine a le droit de soumettre à répreuve les ouvriers à classer.

12. L'épreuve doit être conforme aux conditions de travail exigées par la répartition en groupes de la profession respective.

i3. Le classement dans tel ou tel groupe effectué par décision de la commission des salaires de l'usine n'a force de loi que pour l'entreprise respective et perd toute valeur dès que l'ouvrier passe dans une autre entreprise.

i4. Les ouvriers nouvellement admis sont classés dans les groupes qui correspondent au travail pour lequel ils ont été embauchés.

i5. A l'admission de l'ouvrier, la commission des salaires a le droit de le soumettre à une épreuve de vérification. De même, les ouvriers nouvellement embauchés ont le droit d'exiger d'être soumis à l'épreuve d'admission à un groupe supérieur à celui auquel ils appartenaient dans l'entreprise qu'ils ont quittée.

Normes de production.

16. Puisqu'il obtient une garantie de salaire, l'ouvrier est tenu de garantir à son tour une quantité de travail déterminée exprimée par une production normale nettement définie.

17. Les normes de production sont séparément fixées par les commissions des salaires locales pour chaque genre de travail de l'usine.

18. L'élaboration des normes de la production est basée sur les données relatives aux possibilités techniques de rendement du travail, ainsi que sur tous les enseignements de l'expérience technique et les statistiques de l'entreprise.

QUESTIONS OVVBIÈItGS

irme de production établit la quantité de produits que t tenu de fournir par journée de travail. >rine de production nettement déterminée doit cotresproduction normale dans dea conditions techniques

■agemeni d'atteindre la norme de production fixée n'est pour l'ouvrier que si toutes les conditions techniques ^cessairea au travail sont réalisées.

— On entend par conditions normales du travail : le machines, des tours et des appareils ; la mise à ta disl'ouvrier, en temps utile, des matières premières, des tout ce qui est nécessaire au travail ; la bonne qualité ces matières, outils, etc.

:S où, toutes les conditions techniques remplies, l'oundrait pas la production normale, il n'a droit qu'aux :e.

s d'inapplication manifeste ou de lenteur intentionnée, : replacé dans un groupe inférieur et peut être même

Sataires normaux.

-avaux doivent être exécutés aux pièces dans tous les )m mission s des salaires, d'accord avec les comités des 'eut utile d'appliquer ce système dans le but d'assurer ■rmale de la production et reconnaissent son applicalement possible.

'ocède comme il suit pour fixer la rémunération du fait ou à la pièce: le salaire journalier du ^oupe rlient le travail donné est divisé par le nombre des astituant le rendement normal. Le quotient constitue dit travail pour la fabrication d'un produit, peut y avoir qu'un seul prix du travail aux pièces uction des mêmes produits ou des mêmes opérations iditions identiques.

vail aux pièces peut être confié à un ouvrier d'un rieur à celui dans lequel ce travail est classé. Dans ce ence entre le prix du travail et le taux du salaire suiest ajoutée au salaire aux pièces lorsque le rendevrier excède la production normale ou lui est supé-

SALAIBE8 2I&

28. Depuis la mise en application du tarif, le prix doit lui être entièrement conforme. Toutes les évaluations préalables doivent être revues et modifiées conformément au nouveau tarif. Cette modification admet tout aussi bien la majoration que la réduction des prix.

29. Les prix du travail aux pièces et la norme de production, établis conformément au tarif, seront appliqués à partir du jour de leur acceptation par la commission locale des salaires.

Il n'est autorisé aucun payement de salaire et de travail aux pièces d'après une norme de production d'une date antérieure.

30. Pendant la période intermédiaire entre la mise en vigueur du tarif et l'établissement de la norme de production et des prix aux pièces, le salaire des ouvriers ne pourra être inférieur aux taux du tarif, sauf les cas prévus au paragraphe 89.

3i. La norme des salaires indiquée est appliquée dans le cas où le travail est payé à l'heure.

32. Aucune majoration des salaires fixés par le tarif n'est autorisée.

33. Les heures de travail des ouvriers travaillant à la journée ne peuvent être rémunérées que d'après les taux du tarif.

34. Les garanties de salaires supérieurs aux taux du tarif des groupes respectifs sont annulées à partir de la publication du présent règlement.

35. Les ouvriers qui auraient obtenu, en violation de la répartition en groupes prévue par le tarif des métallurgistes, un salaire supérieur au taux du groupe dont ils devraient faire partie, seront classés dans le groupe voulu par le tarif et toucheront un salaire rigoureusement conforme aux taux de ce groupe.

35 6. Les pourcentages supplémentaires en compensation du danger ou de l'insalubrité du travail des ouvriers occupés dans l'industrie métallurgique sont abrogés.